123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Cote
8oG3412
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Résultat n°2

Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.
Cote
8oG2649
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de...
Résultat n°3

Répertoire du droit administratif. Tome VII.
Cote
4oG112/7
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome VII.
Résultat n°4

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.
Cote
8oG3541
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
Résultat n°5

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).
Cote
8oG1966
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
Résultat n°6

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.
Cote
8oG2511/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°7

Répertoire du droit administratif. Tome XIII.
Cote
4oG112/13
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome XIII.
Résultat n°8

Nouvelles du Pôles (Les)
Cote
Per1519
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per1501-1600
  • Nouvelles du Pôles (Les)
Résultat n°9

Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.
Cote
8oG2528
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants...
Résultat n°10

Questions de droit administratif. Tome second.
Cote
8oG2515/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Questions de droit administratif. Tome second.
Résultat n°11

Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.
Cote
8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Traité des autorisations de plaider nécessaires aux...
Résultat n°12

Journal du palais - jurisprudence
Cote
Per812
 Date
1799-1870
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per801-900
  • Journal du palais - jurisprudence
Résultat n°13

Traité de droit administratif. Tome 3.
Cote
8oG2429/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Traité de droit administratif. Tome 3.
Résultat n°14

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.
Cote
8oG3538/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
Résultat n°15

Histoire du droit public français.
Cote
8oG1965
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire du droit public français.
Résultat n°16

Répertoire du droit administratif. Tome premier.
Cote
4oG112/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome premier.
Résultat n°17

Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.
Cote
8oG3005
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de...
Résultat n°18

Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]
Cote
8oG1190
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel...
Résultat n°19

Répertoire du droit administratif. Tome VI.
Cote
4oG112/6
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Répertoire du droit administratif. Tome VI.
Résultat n°20

La planification stratégique dans les collectivités territoriales françaises. Analyse empirique et essai de typologie.
Cote
8oG2955
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • La planification stratégique dans les collectivités...