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Résultat n°1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date

-

Cote

8oG3412

Résultat n°2

Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.

Date

-

Cote

8oG2649

Résultat n°3

Répertoire du droit administratif. Tome VII.

Date

-

Cote

4oG112/7

Résultat n°4

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date

-

Cote

8oG3541

Résultat n°5

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date

-

Cote

8oG1966

Résultat n°6

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG2511/1

Résultat n°7

Répertoire du droit administratif. Tome XIII.

Date

-

Cote

4oG112/13

Résultat n°8

Nouvelles du Pôles (Les)

Date

2002-2010

Cote

Per1519

Résultat n°9

Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.

Date

-

Cote

8oG2528

Résultat n°10

Questions de droit administratif. Tome second.

Date

-

Cote

8oG2515/2

Résultat n°11

Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Date

-

Cote

8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°12

Journal du palais - jurisprudence

Date

1799-1870

Cote

Per812

Résultat n°13

Traité de droit administratif. Tome 3.

Date

-

Cote

8oG2429/3

Résultat n°14

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date

-

Cote

8oG3538/1

Résultat n°15

Histoire du droit public français.

Date

-

Cote

8oG1965

Résultat n°16

Répertoire du droit administratif. Tome premier.

Date

-

Cote

4oG112/1

Résultat n°17

Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.

Date

-

Cote

8oG3005

Résultat n°18

Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]

Date

-

Cote

8oG1190

Résultat n°19

Répertoire du droit administratif. Tome VI.

Date

-

Cote

4oG112/6

Résultat n°20

La planification stratégique dans les collectivités territoriales françaises. Analyse empirique et essai de typologie.

Date

-

Cote

8oG2955