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  1. Résultat n°1

    Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    code civil - livre du bicentenaire (français) 2004[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2774

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
  2. Résultat n°2

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  3. Résultat n°3

    Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHABOT[auteur]

    Cote

    8oG2517/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
  4. Résultat n°4

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  5. Résultat n°5

    Trilogie juridique.

    Date de publication

    1854

    Auteur

    VIELLE[auteur]

    Cote

    8oF352/10

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Trilogie juridique.
  6. Résultat n°6

    Nouvelles du Pôles (Les)

    Date

    2002-2010

    Cote

    Per1519

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Nouvelles du Pôles (Les)
  7. Résultat n°7

    Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    NOUVION André-Pierre[auteur]

    Cote

    8oG2942

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
  8. Résultat n°8

    Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    BARILLON Jacques[auteur]

    Cote

    8oG3328

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir...
  9. Résultat n°9

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

    Date de publication

    1699

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
  10. Résultat n°10

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  11. Résultat n°11

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  12. Résultat n°12

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

    Date de publication

    1696

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
  13. Résultat n°13

    Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

    Date de publication

    1765

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    4oF27

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
  14. Résultat n°14

    Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    BONTEMS Claude[Auteur]

    Cote

    8oG1143

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Histoire du droit privé français. La famille. Texte...
  15. Résultat n°15

    Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.

    Date de publication

    1875

    Auteur

    DEVILLENEUVE[co-auteur]

    Cote

    8oG3563/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
  16. Résultat n°16

    Introduction historique au droit commercial.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    HILAIRE Jean[Auteur]

    Cote

    8oG1027

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Introduction historique au droit commercial.
  17. Résultat n°17

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  18. Résultat n°18

    Traité de la communauté entre mari et femme avec un traité des communautés ou sociétés tacites.

    Date de publication

    1733

    Auteur

    HIDEUX Louis[éditeur]

    Cote

    Fo6

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Traité de la communauté entre mari et femme avec un...
  19. Résultat n°19

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

    Date de publication

    1769

    Auteur

    LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

    Cote

    8oG3436

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
  20. Résultat n°20

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

    Date de publication

    1699

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
  21. Résultat n°21

    Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises. Réforme 2005 - volume II.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    NOUVION André-Pierre[auteur]

    Cote

    8oG2943/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
  22. Résultat n°22

    Code rural. Code forestier.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    COUTURIER Isabelle[commentateur]

    Cote

    8oG2787

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Code rural. Code forestier.
  23. Résultat n°23

    Les chemins vicinaux.

    Date de publication

    1950

    Auteur

    LELANDAIS Jean[co-auteur]

    Cote

    8oG3409

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Les chemins vicinaux.
  24. Résultat n°24

    Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.

    Date de publication

    [1872-1877 ?]

    Auteur

    RACLE Joseph-Abel[auteur]

    Cote

    Br4115

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
  25. Résultat n°25

    Guide des recherches sur les enfants naturels et abandonnés.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    PROVENCE Myriam[auteur]

    Cote

    8oG2226

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Guide des recherches sur les enfants naturels et abandonnés.
  26. Résultat n°26

    Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

    Date

    1800-1964

    Cote

    Per890

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
  27. Résultat n°27

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dixième : Keur - Lods.

    Date de publication

    1785

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/10

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  28. Résultat n°28

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.

    Date de publication

    1697

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.
  29. Résultat n°29

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome huitième : Gard - Hypo.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/8

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  30. Résultat n°30

    Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.

    Date de publication

    1869

    Auteur

    GAUTHIER Jules[auteur]

    Cote

    Br1014

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1001-1250
    • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.
  31. Résultat n°31

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dix-septième : Tail - Werp.

    Date de publication

    1785

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/17

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  32. Résultat n°32

    Le droit routier. Etude complète : historique, administrative et juridique du régime de circulation sur les routes françaises.

    Date de publication

    1930

    Auteur

    MARGUERON G.[auteur]

    Cote

    8oG3408

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Le droit routier. Etude complète : historique, administrative...
  33. Résultat n°33

    Traité sur les fromageries notamment de Franche-Comté, spécialement au point de vue du droit.

    Date de publication

    1870

    Auteur

    GUYETANT Célestin[auteur]

    Cote

    8oF1142

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Traité sur les fromageries notamment de Franche-Comté,...
  34. Résultat n°34

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome septième : Ensa - Gara.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/7

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  35. Résultat n°35

    100 congrès pour un Code civil (1891-2004).

    Date de publication

    2004

    Auteur

    CHAINE Sophie[directeur de publication]

    Cote

    4oG1638

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • 100 congrès pour un Code civil (1891-2004).
  36. Résultat n°36

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome sixième : Dixm - Enre.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  37. Résultat n°37

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

    Date de publication

    1841

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  38. Résultat n°38

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

    Date de publication

    1892

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  39. Résultat n°39

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quinzième : Rein - Rivi.

    Date de publication

    1785

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/15

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  40. Résultat n°40

    Accord des lois républicaines avec celles du catholicisme. Par le citoyen F. Gabriel Vuillot, président de l'administration municipale du canton de Sellières.

    Date de publication

    An VI

    Auteur

    VUILLOT F. Gabriel[auteur]

    Cote

    Br286

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Accord des lois républicaines avec celles du catholicisme....
  41. Résultat n°41

    Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome second F - Z.

    Date de publication

    1875

    Auteur

    DEVILLENEUVE[co-auteur]

    Cote

    8oG3563/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
  42. Résultat n°42

    Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,

    Date de publication

    1677

    Auteur

    DESPEISSES Antoine[auteur]

    Cote

    Fo46/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
  43. Résultat n°43

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome treizième : Patu - Profe.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/13

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  44. Résultat n°44

    Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises. Réforme 2004-2005.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    NOUVION André-Pierre[auteur]

    Cote

    8oG2943/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
  45. Résultat n°45

    Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHABOT[auteur]

    Cote

    8oG2517/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
  46. Résultat n°46

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  47. Résultat n°47

    Manuel de la répression des fraudes et falsifications. Législation - jurisprudence.

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Manuel de la répression des fraudes et falsifications[anonyme]

    Cote

    8oG3406

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Manuel de la répression des fraudes et falsifications....
  48. Résultat n°48

    Remarques sur les lois et statuts du pays de Vaud. Tome premier et tome second.

    Date de publication

    1756

    Auteur

    BOYVE J. François[auteur]

    Cote

    8oF1205

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Remarques sur les lois et statuts du pays de Vaud....
  49. Résultat n°49

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatorzième : Profi - Reha.

    Date de publication

    1785

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/14

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  50. Résultat n°50

    Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome III.

    Date de publication

    1937

    Auteur

    SACHET Adrien[auteur]

    Cote

    8oG2409/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité théorique et pratique de la législation sur...
  51. Résultat n°51

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  52. Résultat n°52

    Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret, textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy".

    Date de publication

    1999

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4790

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Observations sur la procédure de règlement des conflits...
  53. Résultat n°53

    Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).

    Date de publication

    [2007 ?]

    Auteur

    EVRARD Sébastien[auteur]

    Cote

    Br3992

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la...
  54. Résultat n°54

    Recueil de droit.- Bernard de Pavie, Commentaire sur les Décrétales [de Grégoire IX] et Tancrède de Bologne, Commentaire sur le droit matrimonial.

    Date

    XIIIe s.

    Cote

    12Hms17, 12F17 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Manuscrits médiévaux de l'abbaye de Saint-Claude
    • Recueil de droit.- Bernard de Pavie, Commentaire sur...

    Producteur :


    Tous les manuscrits de la présente collection proviennent du scriptorium et de la bibliothèque de l'abbaye de Saint-Claude.

  55. Résultat n°55

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  56. Résultat n°56

    Le guide juridique pratique.

    Date de publication

    1968

    Auteur

    PRUVOST Pierre[auteur]

    Cote

    4oG1565

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Le guide juridique pratique.
  57. Résultat n°57

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome douzième : Naid - Patr.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/12

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  58. Résultat n°58

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome premier : Abae - Bacu.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  59. Résultat n°59

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome troisième : Cert - Colp.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  60. Résultat n°60

    Faculté de droit de Dijon. Thèse pour la licence soutenue le 7 août 1854 par Georges Seymour de Constant, né à Cuiseaux (Saône-et-Loire), sous la présidence de M. Morelot.

    Date de publication

    1854

    Auteur

    SEYMOUR DE CONSTANT Georges[auteur]

    Cote

    Br1379

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Faculté de droit de Dijon. Thèse pour la licence soutenue...
  61. Résultat n°61

    Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    Quatorze codes français (français) 1834[anonyme]

    Cote

    8oG3542

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Les quatorze codes français composés des charte de...
  62. Résultat n°62

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome onzième : Loer - Muta.

    Date de publication

    1785

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/11

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  63. Résultat n°63

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome seizième : Roi - Taff.

    Date de publication

    1785

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/16

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  64. Résultat n°64

    L'état civil et la commune.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    BOQUET Ghislaine[auteur]

    Cote

    4oG1651

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • L'état civil et la commune.
  65. Résultat n°65

    Dissertation sur le droit naturel, l'état de nature, le droit civil et le droit des gens par un élève de l'école de droit du département du Doubs.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF344

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Dissertation sur le droit naturel, l'état de nature,...
  66. Résultat n°66

    Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome II.

    Date de publication

    1936

    Auteur

    SACHET Adrien[auteur]

    Cote

    8oG2409/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité théorique et pratique de la législation sur...
  67. Résultat n°67

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  68. Résultat n°68

    Droits d'usage et code civil. L'invention d'un hybride juridique.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    GAU-CABEE Caroline[auteur]

    Cote

    8oG3033

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Droits d'usage et code civil. L'invention d'un hybride...
  69. Résultat n°69

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome neuvième : Ides - Juve.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/9

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
  70. Résultat n°70

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome deuxième : Bac - Curé.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  71. Résultat n°71

    Histoire du droit privé français depuis 1804.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    HALPERIN Jean-Louis[Auteur]

    Cote

    8oG2098

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire du droit privé français depuis 1804.
  72. Résultat n°72

    Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome I.

    Date de publication

    1934

    Auteur

    SACHET Adrien[auteur]

    Cote

    8oG2409/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité théorique et pratique de la législation sur...
  73. Résultat n°73

    Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome II.

    Date de publication

    1697

    Auteur

    Lois civiles dans leur ordre naturel (français)[anonyme]

    Cote

    4oG1590/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome II.
  74. Résultat n°74

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome quatrième : Fabriques - Partage de communauté.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  75. Résultat n°75

    Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain au XIXe siècle.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    BART Jean[auteur]

    Cote

    8oG2415

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain...
  76. Résultat n°76

    R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico, La participazione delle donne ai Circoli costituzionali giacobini (1796-1799). CLUEB, Bologna, 2001. 79p. Tiré à part de "Revue d'histoire du droit", tome LXXXI (2003).

    Date de publication

    2003

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4792

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico,...
  77. Résultat n°77

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome second : Bail - Cerq.

    Date de publication

    1784

    Auteur

    GUYOT[éditeur]

    Cote

    4oG1589/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...