Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.

Aide à la recherche

Fonds général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Fo ; 4oG ; 8oG

Complément du titre

Ouvrages sur l'histoire de France et pays voisins, les sciences auxiliaires de l'histoire et le droit

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

8oG3542

Modalités d’acquisition

Achat

2011

Auteur

Lieu de publication, production et/ou distribution

Limoges

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

F. Chapoulaud

Date de publication, production et/ou distribution

1834

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : XI-904 p.

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 28/02/2011

Dimensions et unité de dimensions

15 cm

Mots clés matières