droit municipal - Recherche

1
Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

1935

Auteur

MONSARRAT Gaston[auteur]

Cote

8oG3412
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2
Dictionnaire de l'intercommunalité.

Date de publication

2001

Auteur

MASSIMI Jean-Robert[auteur]

Cote

8oG2328
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Dictionnaire de l'intercommunalité.
3
Les chemins ruraux publics et privés.

Date de publication

1955

Auteur

MONSARRAT Gaston[auteur]

Cote

8oG3410
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les chemins ruraux publics et privés.
4
Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.

Date de publication

1871

Auteur

LE BERQUIER Jules[auteur]

Cote

8oG2524
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers...
5
Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date de publication

1769

Auteur

LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

Cote

8oG3436
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
6
L'intercommunalité.

Date de publication

2001

Auteur

BERNARD-GELABERT Marie-Christine[auteur]

Cote

8oG2305
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- L'intercommunalité.
7
Les chemins vicinaux.

Date de publication

1950

Auteur

LELANDAIS Jean[co-auteur]

Cote

8oG3409
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les chemins vicinaux.
8
Tableau des preuves de l'Antiquité du droit municipal en France.

Date de publication

1852

Auteur

anonyme

Cote

Br1939
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Tableau des preuves de l'Antiquité du droit municipal...
9
Journal des communes - journal mensuel des conseillers municipaux - courrier des communes et des bureaux d'aide sociale

Date

1828-1996

Cote

Per373
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Journal des communes - journal mensuel des conseillers...
10
Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme de l'intercommunalité.

Date de publication

2000

Auteur

BRUYCKER Philippe de[directeur de publication]

Cote

8oG2344
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme...
11
Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard.

Date de publication

1864

Auteur

TUETEY Alexandre[Auteur]

Cote

8oF33
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle...
12
Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage des municipalités

Date

1893-1894

Cote

Per356
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage...
13
Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.

Date de publication

1834

Auteur

Quatorze codes français (français) 1834[anonyme]

Cote

8oG3542
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Les quatorze codes français composés des charte de...
14
Gouverner la ville au Moyen Age.

Date de publication

1993

Auteur

RIGAUDIERE Albert[Auteur]

Cote

8oG1725
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Gouverner la ville au Moyen Age.
15
L'état civil et la commune.

Date de publication

2003

Auteur

BOQUET Ghislaine[auteur]

Cote

4oG1651
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- L'état civil et la commune.
16
Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'occident à la fin du Moyen Age.

Date de publication

2007

Auteur

CHIFFOLEAU Jacques[directeur de publication]

Cote

8oG3197
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les...
17
La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.

Date de publication

1870

Auteur

LESIOUR G.[auteur]

Cote

8oG2805
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.
18
Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe siècle). Actes de colloque.

Date de publication

2007

Auteur

CHARBONNIER Pierre[directeur de publication]

Cote

8oG3195
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe...
19
Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle

Date

1833-1942

Cote

Per371
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle
20
Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes de la France métropolitaine (1801-2001). Dictionnaire d'histoire administrative.

Date de publication

2003

Auteur

MOTTE Claude[co-auteur]

Cote

4oG1617
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes...
21
Les lys et le chaperon. Les oligarchies municipales en France de la Renaissance à la Révolution (milieu XVIe siècle - 1789).

Date de publication

2007

Auteur

COSTE Laurent[auteur]

Cote

8oG3232
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les lys et le chaperon. Les oligarchies municipales...
22
Communaux et communautés dans l'ancien droit français.

Date de publication

1891

Auteur

GLASSON E.[auteur]

Cote

8oF177/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Communaux et communautés dans l'ancien droit français.

Résultats de la recherche

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Dictionnaire de l'intercommunalité.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les chemins ruraux publics et privés.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

L'intercommunalité.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les chemins vicinaux.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Tableau des preuves de l'Antiquité du droit municipal en France.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Journal des communes - journal mensuel des conseillers municipaux - courrier des communes et des bureaux d'aide sociale

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme de l'intercommunalité.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage des municipalités

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Gouverner la ville au Moyen Age.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

L'état civil et la commune.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'occident à la fin du Moyen Age.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.