22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Cote
8oG3412
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Résultat n°2

Dictionnaire de l'intercommunalité.
Cote
8oG2328
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Dictionnaire de l'intercommunalité.
Résultat n°3

Les chemins ruraux publics et privés.
Cote
8oG3410
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les chemins ruraux publics et privés.
Résultat n°4

Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.
Cote
8oG2524
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers...
Résultat n°5

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.
Cote
8oG3436
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
Résultat n°6

L'intercommunalité.
Cote
8oG2305
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • L'intercommunalité.
Résultat n°7

Les chemins vicinaux.
Cote
8oG3409
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les chemins vicinaux.
Résultat n°8

Tableau des preuves de l'Antiquité du droit municipal en France.
Cote
Br1939
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1751-2000
  • Tableau des preuves de l'Antiquité du droit municipal...
Résultat n°9

Journal des communes - journal mensuel des conseillers municipaux - courrier des communes et des bureaux d'aide sociale
Cote
Per373
 Date
1828-1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per301-400
  • Journal des communes - journal mensuel des conseillers...
Résultat n°10

Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme de l'intercommunalité.
Cote
8oG2344
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme...
Résultat n°11

Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard.
Cote
8oF33
 Date- Lieu
Montbéliard, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle...
Résultat n°12

Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage des municipalités
Cote
Per356
 Date
1893-1894
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per301-400
  • Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage...
Résultat n°13

Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.
Cote
8oG3542
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Les quatorze codes français composés des charte de...
Résultat n°14

Gouverner la ville au Moyen Age.
Cote
8oG1725
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Gouverner la ville au Moyen Age.
Résultat n°15

L'état civil et la commune.
Cote
4oG1651
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • L'état civil et la commune.
Résultat n°16

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'occident à la fin du Moyen Age.
Cote
8oG3197
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les...
Résultat n°17

La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.
Cote
8oG2805
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.
Résultat n°18

Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe siècle). Actes de colloque.
Cote
8oG3195
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe...
Résultat n°19

Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle
Cote
Per371
 Date
1833-1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per301-400
  • Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle
Résultat n°20

Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes de la France métropolitaine (1801-2001). Dictionnaire d'histoire administrative.
Cote
4oG1617
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes...