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Résultat n°1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date

-

Cote

8oG3412

Résultat n°2

Dictionnaire de l'intercommunalité.

Date

-

Cote

8oG2328

Résultat n°3

Les chemins ruraux publics et privés.

Date

-

Cote

8oG3410

Résultat n°4

Le code municipal expliqué. Attributions des conseillers municipaux, des maires et adjoints.

Date

-

Cote

8oG2524

Résultat n°5

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date

-

Cote

8oG3436

Résultat n°6

L'intercommunalité.

Date

-

Cote

8oG2305

Résultat n°7

Les chemins vicinaux.

Date

-

Cote

8oG3409

Résultat n°8

Tableau des preuves de l'Antiquité du droit municipal en France.

Date

-

Cote

Br1939

Résultat n°9

Journal des communes - journal mensuel des conseillers municipaux - courrier des communes et des bureaux d'aide sociale

Date

1828-1996

Cote

Per373

Résultat n°10

Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme de l'intercommunalité.

Date

-

Cote

8oG2344

Résultat n°11

Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard.

Date

-

Cote

8oF33

Résultat n°12

Revue communale (La) - organe de droit pratique à l'usage des municipalités

Date

1893-1894

Cote

Per356

Résultat n°13

Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.

Date

-

Cote

8oG3542

Résultat n°14

Gouverner la ville au Moyen Age.

Date

-

Cote

8oG1725

Résultat n°15

L'état civil et la commune.

Date

-

Cote

4oG1651

Résultat n°16

Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l'occident à la fin du Moyen Age.

Date

-

Cote

8oG3197

Résultat n°17

La commune considérée dans ses rapports avec la liberté.

Date

-

Cote

8oG2805

Résultat n°18

Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe siècle). Actes de colloque.

Date

-

Cote

8oG3195

Résultat n°19

Ecole des communes (L') - revue administrative mensuelle

Date

1833-1942

Cote

Per371

Résultat n°20

Communes d'hier, communes d'aujourd'hui. Les communes de la France métropolitaine (1801-2001). Dictionnaire d'histoire administrative.

Date

-

Cote

4oG1617