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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Cote
8oG3412
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2

Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.
Cote
8oG2651
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité...
3

Le remembrement de la propriété rurale.
Cote
8oG3557
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Le remembrement de la propriété rurale.
4

Des pénalités en matière forestière.
Cote
8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des pénalités en matière forestière.
5

Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.
Cote
8oG3371, 8o525 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Le morcellement. Etudes économiques et statistiques...
6

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome troisième.
Cote
4oG1975/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
7

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.
Cote
8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
8

Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].
Cote
Br1793
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie...
9

Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).
Cote
8oG3184
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe...
10

Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.
Cote
8oG3172
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen...
11

Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.
Cote
8oG4165, volume 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval....
12

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome premier.
Cote
4oG1975/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
13

Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.
Cote
8oG2520
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
14

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).
Cote
Br4015
 Date- Lieu
Saint-Claude, arrondissement, Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830)....
15

Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.
Cote
8oG235
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Le droit de propriété dans la société franque et en...
16

De la propriété et de ses formes primitives.
Cote
8oG3374, 8o528 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • De la propriété et de ses formes primitives.
17

Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.
Cote
4oF168
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Individualisme agraire et droits d'usage communautaires...
18

Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1377 à 1384.
Cote
8oF256/2
 Date- Lieu
Dijon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et...
19

Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.
Cote
8oG4070, 305
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.
20

La propriété agricole.
Cote
8oG2206, 8o489 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • La propriété agricole.
21

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome second.
Cote
4oG1975/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
22

Les paysans de la Bourgogne du Nord au dernier siècle de l'Ancien Régime.
Cote
8oF1201
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • Les paysans de la Bourgogne du Nord au dernier siècle...
23

Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800. Tome premier.
Cote
4oG107/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Histoire économique de la propriété, des salaires,...
24

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960). Histoire d'une tension légale.
Cote
8oG4123, 43
 Date- Lieu
France, pays
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
25

Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).
Cote
Br3992
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la...
26

De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales. Ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité.
Cote
8oG3562
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains,...
27

Héritage, parenté et propriété en Franche-Comté du XIIIe siècle à nos jours.
Cote
8oF407
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Héritage, parenté et propriété en Franche-Comté du...
28

Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des finances, par M. Boutin, conseiller d'Etat, directeur général des contributions directes, sur l'évaluation des propriétés bâties prescrite par la loi du 8 août 1885, suivi du compte rendu de l'application , pour 1891, de la loi du 8 août 1890.
Cote
Fo15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des finances,...
29

Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le comté de Bourgogne (XIIIème-XVème siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 47e fascicule (1990).
Cote
Br4826
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble...
30

Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe siècle). Actes de colloque.
Cote
8oG3195
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les espaces collectifs dans les campagnes (XIe-XXIe...
31

Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).
Cote
Br4823
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier...
32

Développement du vote du conseil général du département de l'Ain, sur un nouveau répartement de l'impôt entre les départements.
Cote
Br493
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Développement du vote du conseil général du département...
33

La propriété. Origine et évolution. Thèse communiste et réfutation.
Cote
8oG3381, 8o535 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • La propriété. Origine et évolution. Thèse communiste...
34

Paysans et seigneurs au Moyen Age (VIIIe-XVe siècles).
Cote
8oG3101
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Paysans et seigneurs au Moyen Age (VIIIe-XVe siècles).
35

Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Cote
8oG3115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales...
36

Recherches sur l'origine de la propriété foncière et des noms de lieux habités en France (période celtique et période romaine).
Cote
4oG46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Recherches sur l'origine de la propriété foncière et...
37

Les paysans et la question paysanne en France dans le dernier quart du XVIIIe siècle.
Cote
8oG3361, 8o512 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les paysans et la question paysanne en France dans...
38

Les associations syndicales de propriétaires.
Cote
8oG3407
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Les associations syndicales de propriétaires.
39

La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale (XIe-XIIIe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 59 (2002).
Cote
Br4835
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale...
40

Histoire des classes rurales en France et de leurs progrès dans l'égalité civile et la propriété.
Cote
8oG3360, 8o511 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Histoire des classes rurales en France et de leurs...