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  1. Résultat n°1

    Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    4Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
  2. Résultat n°2

    Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

    Cote

    3Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
  3. Résultat n°3

    Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    4Z55

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
  4. Résultat n°4

    Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.

    Cote

    3Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété...
  5. Résultat n°5

    Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

    Cote

    3Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Routes royales et départementales
    • Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention...
  6. Résultat n°6

    A à C.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • A à C.
  7. Résultat n°7

    Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.

    Date

    1841-1846

    Cote

    3Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des actes envoyés au préfet...
    • Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.
  8. Résultat n°8

    Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

    Date

    1936-1938

    Cote

    4Z49

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
  9. Résultat n°9

    Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.
  10. Résultat n°10

    Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

    Date

    1831-1838

    Cote

    4Z46

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
  11. Résultat n°11

    Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

    Cote

    4Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Situation des Émigrés.
    • Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription...
  12. Résultat n°12

    Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.

    Date

    1816-1819

    Cote

    3Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.
  13. Résultat n°13

    Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.

    Date

    1804-1810

    Cote

    3Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.
  14. Résultat n°14

    Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

    Date

    1835-1848

    Cote

    4Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des courriers envoyés par le...
  15. Résultat n°15

    Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

    Cote

    4Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
  16. Résultat n°16

    Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.
  17. Résultat n°17

    Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.

    Date

    1822-1827

    Cote

    3Z7

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.
  18. Résultat n°18

    Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

    Date

    1846-1849

    Cote

    4Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.
  19. Résultat n°19

    Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

    Cote

    4Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.
  20. Résultat n°20

    Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées : tableau récapitulatif, correspondance.

    Date

    1800-1801

    Cote

    3Z29

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées...
  21. Résultat n°21

    Nomination des gardes-champêtres et forestiers.

    Date

    1800-1804

    Cote

    3Z61

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Réglementation et police administrative
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Nomination des gardes-champêtres et forestiers.
  22. Résultat n°22

    Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

    Date

    1933-1939

    Cote

    4Z56

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par...
  23. Résultat n°23

    Désignation des membres des commissions communales.- Dossiers individuels par commune : délibérations municipales.

    Date

    1930-1939

    Cote

    4Z37

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Désignation des membres des commissions communales.-...
  24. Résultat n°24

    Militaires pensionnés : tableau récapitulatif.

    Cote

    3Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Militaires pensionnés : tableau récapitulatif.
  25. Résultat n°25

    Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

    Date

    2000-2018

    Cote

    2828W/4-2828W/22

    • Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
    • Instances. Dossiers annuels des séances du conseil...

    Producteur :

    Centre d'action médico-sociale précoce du Jura

  26. Résultat n°26

    Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4Z58

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre...
  27. Résultat n°27

    Situation des casernes de gendarmerie de l'arrondissement : rapport du sous-préfet.

    Cote

    3Z32

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Casernes de gendarmerie
    • Situation des casernes de gendarmerie de l'arrondissement...
  28. Résultat n°28

    Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.

    Date

    1844-1848

    Cote

    4Z34

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des pétitions.
    • Du 3 juillet 1844 au 28 septembre 1848.
  29. Résultat n°29

    Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

    Date

    1927-1939

    Cote

    4Z44

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Finances et gestion budgétaire des communes.
    • Contrôle des délibérations municipales relatives à...
  30. Résultat n°30

    Fourniture des fourrages aux compagnies de gendarmerie de Censeau et Salins : rapports d'adjudication, correspondance.

    Date

    1817-1818

    Cote

    3Z33

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Casernes de gendarmerie
    • Fourniture des fourrages aux compagnies de gendarmerie...
  31. Résultat n°31

    Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre la France et la Suisse : courriers et procès-verbaux de reconnaissance du maire de Bois-d'Amont témoignant des délits commis et des relations entretenues avec le garde forestier des bois nationaux de la République helvétique.

    Date

    1802-1803

    Cote

    4Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Relations et frontière franco-suisses
    • Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre...
  32. Résultat n°32

    Transcription des procès-verbaux des séances de la commission d'hygiène publique et de la salubrité, puis commission sanitaire de Saint-Claude, présidées par le sous-préfet : un registre.

    Date

    1849-1953

    Cote

    4Z22

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Transcription des procès-verbaux des séances de la...
  33. Résultat n°33

    Etablissements publics (du 27 octobre 1807 au 9 mars 1815).

    Date

    1807-1815

    Cote

    4Z9

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Etablissements publics (du 27 octobre 1807 au 9 mars...
  34. Résultat n°34

    Enregistrement de la délivrance des feuilles de route et mandats aux militaires de l'arrondissement de Saint-Claude : registre.

    Date

    1802-1849

    Cote

    4Z20

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Enregistrement de la délivrance des feuilles de route...
  35. Résultat n°35

    Réclamations de particuliers.- Réclamation d'un habitant de Chilly suite à la signature d'un bail par la mairie : mémoire, correspondance (1811). Demande d'indemnité par des habitants de Salins dont la maison a été détruite sur ordre des autorités locales : correspondance (1830).

    Date

    1811-1830

    Cote

    3Z55

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Réclamations de particuliers.- Réclamation d'un habitant...
  36. Résultat n°36

    Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés » sur demande du préfet : rapport établi par la municipalité.

    Cote

    4Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Conduite d'une enquête intitulée « Ouvrage à la situation...
  37. Résultat n°37

    Frais d'occupation des lits militaires.- Contestation de la ville de Salins contre le règlement de l'arriéré dû à la compagnie chargée du service de literie : instructions du préfet, correspondance.

    Date

    1816-1823

    Cote

    3Z30

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Frais d'occupation des lits militaires.- Contestation...
  38. Résultat n°38

    Salpêtriers.- Situation des ateliers de salpêtriers dans le Jura : note du préfet (an 9). Réclamation de salpêtriers pour le paiement de leurs livraisons : rapport dressé par le sous-préfet après entrevue en sous-préfecture (an 8).

    Date

    1800-1801

    Cote

    3Z31

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Salpêtriers.- Situation des ateliers de salpêtriers...
  39. Résultat n°39

    Fonctionnement des services administratifs et financiers de l'arrondissement.- Rapport du vérificateur des poids et mesures de l'arrondissement sur la situation du service (1872), rapport du receveur des finances de Saint-Claude sur les services financiers (1872), rapports de situation réalisé par les caisses d'épargne de Morez et de Saint-Claude (1872), rapport du receveur des Postes sur la situation du service du bureau (1872),rapport de l'inspecteur primaire de Saint-Claude sur l'instruction primaire dans l'arrondissement (1872).

    Cote

    4Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Connaissance et surveillance du territoire
    • Surveillance et enquêtes menées sur l'arrondissement...
    • Fonctionnement des services administratifs et financiers...
  40. Résultat n°40

    Du 13 pluviôse an 8 au 16 pluviôse an 9.

    Date

    1800-1801

    Cote

    3Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 13 pluviôse an 8 au 16 pluviôse an 9.
  41. Résultat n°41

    M à P.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z53

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • M à P.
  42. Résultat n°42

    Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs : délibérations et arrêtés municipaux.

    Date

    1938-1939

    Cote

    4Z38

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs...
  43. Résultat n°43

    Du 4 juillet 1827 au 1er mars 1832.

    Date

    1827-1832

    Cote

    3Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 4 juillet 1827 au 1er mars 1832.
  44. Résultat n°44

    Du 18 janvier 1831 au 10 août 1838.

    Date

    1831-1838

    Cote

    3Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 18 janvier 1831 au 10 août 1838.
  45. Résultat n°45

    Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.

    Date

    1910-1951

    Cote

    4Z47

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.
  46. Résultat n°46

    D à L.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4Z52

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
    • D à L.
  47. Résultat n°47

    Réquisitionnaires et conscrits absents de leur corps : tableau récapitulatif, tableaux par commune, correspondance.

    Cote

    3Z25

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Réquisitionnaires et conscrits absents de leur corps...
  48. Résultat n°48

    Affaires passées en conseil de préfecture.

    Date

    1802-1803

    Cote

    3Z53

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires passées en conseil de préfecture.
  49. Résultat n°49

    Du 10 fructidor an 10 au 28 nivôse an 12.

    Date

    1802-1804

    Cote

    3Z39

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 10 fructidor an 10 au 28 nivôse an 12.
  50. Résultat n°50

    Transactions foncières et immobilières.- Cession à la ville de Poligny d'une partie de l'ancien couvent des Dominicains : extrait du procès-verbal de vente (1822).

    Cote

    3Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Transactions foncières et immobilières.- Cession à...
  51. Résultat n°51

    1833-1847.

    Date

    1833-1847

    Cote

    3Z60

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Réglementation et police administrative
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Toutes matières confondues.
    • 1833-1847.
  52. Résultat n°52

    Du 18 pluviôse an 9 au 4 vendémiaire an 10.

    Date

    1801-1802

    Cote

    3Z37

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 18 pluviôse an 9 au 4 vendémiaire an 10.
  53. Résultat n°53

    Du 24 juillet 1810 au 10 janvier 1812.

    Date

    1810-1812

    Cote

    4Z5

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 24 juillet 1810 au 10 janvier 1812.
  54. Résultat n°54

    Marchés publics de travaux sous maîtrise d'ouvrage des communes : devis et cahier des charges, détail estimatif, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux exécutés, délibérations municipales, correspondance.

    Date

    1929-1939

    Cote

    4Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Marchés publics de travaux sous maîtrise d'ouvrage...
  55. Résultat n°55

    Du 4 mars 1818 au 20 février 1820.

    Date

    1818-1820

    Cote

    3Z5

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 4 mars 1818 au 20 février 1820.
  56. Résultat n°56

    Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.

    Date

    1931-1938

    Cote

    4Z26

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Secours et assistance publique
    • Suivi des demandes, réclamations et autres affaires...
    • Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.
  57. Résultat n°57

    Elections, démissions et autres affaires concernant les maires, adjoints au maire et conseils municipaux.- Dossiers individuels par commune : observations du sous-préfet, lettres de démission, arrêtés du sous-préfet portant convocation des électeurs, correspondance.

    Date

    1816-1939

    Cote

    4Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Elections, démissions et autres affaires concernant...
  58. Résultat n°58

    Saisine du sous-préfet pour avis sur des affaires d'ordre judiciaire.- Demande de réhabilitation par un habitant de Saugeot condamné par le tribunal militaire de Nancy : avis du sous-préfet et du conseil municipal, copie du bulletin de condamnation par le Conseil de guerre, correspondance (1923-1935). Demande de libération conditionnelle par un habitant de Vaux-lès-Saint-Claude : avis du sous-préfet, correspondance (1933). Demande par la commune de Villard-Saint-Sauveur de la démission du garde-champêtre, coupable de vols : rapport du maréchal des logis chef de Saint-Claude, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, avis du sous-préfet, lettre de démission de l'intéressé, correspondance (1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    4Z28

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires judiciaires
    • Saisine du sous-préfet pour avis sur des affaires d'ordre...
  59. Résultat n°59

    Demande de renseignements au sous-préfet sur deux Émigrés pour lesquels a été demandée une levée de surveillance : rapport d'observations du sous-préfet, correspondance avec la préfecture.

    Date

    1806-1815

    Cote

    4Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Situation des Émigrés.
    • Demande de renseignements au sous-préfet sur deux Émigrés...
  60. Résultat n°60

    Réquisitionnaires et conscrits en congé définitif : tableau récapitulatif.

    Cote

    3Z26

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
    • Réquisitionnaires et conscrits en congé définitif :...
  61. Résultat n°61

    Suspension du permis de conduire.- Dossiers nominatifs : notification du sous-préfet adressée aux intéressés, correspondance.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4Z48

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Suspension du permis de conduire.- Dossiers nominatifs...
  62. Résultat n°62

    Contributions.- Projet de division par arrondissement du contrôle approuvé par le ministère des Finances : tableau concernant l'arrondissement de Poligny (an 11). Réclamation de particuliers : correspondance (1806-1813). État des rôles fonciers des communes dépendant de la perception de Marnoz : extrait des rôles dressé par le percepteur.

    Date

    1803-1828

    Cote

    3Z58

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Projet de division par arrondissement...
  63. Résultat n°63

    Nomination d'un membre du conseil d'arrondissement en remplacement d'un membre décédé : ordonnance royale, correspondance.

    Cote

    3Z21

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Administration générale
    • Nomination d'un membre du conseil d'arrondissement...
  64. Résultat n°64

    Du 17 août 1812 au 23 décembre 1815.

    Date

    1812-1815

    Cote

    3Z12

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 17 août 1812 au 23 décembre 1815.
  65. Résultat n°65

    Du 10 brumaire an 14 au 17 juillet 1808.

    Date

    1805-1808

    Cote

    4Z31

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des pétitions.
    • Du 10 brumaire an 14 au 17 juillet 1808.
  66. Résultat n°66

    Du 25 février 1846 au 7 janvier 1852 (1846-1865).

    Date

    1846-1865

    Cote

    3Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Enregistrement général des actes envoyés au préfet...
    • Du 25 février 1846 au 7 janvier 1852 (1846-1865).
  67. Résultat n°67

    Du 17 juillet 1822 au 22 décembre 1825.

    Date

    1822-1825

    Cote

    3Z48

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 17 juillet 1822 au 22 décembre 1825.
  68. Résultat n°68

    Aliénés à l'hôpital psychiatrique de Saint-Ylie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    4Z27

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Secours et assistance publique
    • Suivi des demandes, réclamations et autres affaires...
    • Aliénés à l'hôpital psychiatrique de Saint-Ylie.
  69. Résultat n°69

    Dépenses municipales.- Etat des sommes dues par les communes de l'arrondissement jugées irrécouvrables par le receveur particulier : tableau avec avis du sous-préfet (an 9). Etat et liquidation des dépenses arriérées des communes : tableaux récapitulatifs par canton, réponses des maires au questionnaire envoyé par la préfecture, délibérations municipales (an 10-1807).

    Date

    1802-1807

    Cote

    4Z43

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Finances et gestion budgétaire des communes.
    • Dépenses municipales.- Etat des sommes dues par les...
  70. Résultat n°70

    Du 22 germinal an 8 au 9 floréal an 10.

    Date

    1800-1802

    Cote

    3Z9

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 22 germinal an 8 au 9 floréal an 10.
  71. Résultat n°71

    Du 3 janvier 1828 au 11 janvier 1831.

    Date

    1828-1831

    Cote

    3Z50

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 3 janvier 1828 au 11 janvier 1831.
  72. Résultat n°72

    Du 10 juillet 1806 au 5 février 1808.

    Date

    1806-1808

    Cote

    4Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 10 juillet 1806 au 5 février 1808.
  73. Résultat n°73

    Du 14 avril 1820 au 16 juillet 1822.

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Z47

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 14 avril 1820 au 16 juillet 1822.
  74. Résultat n°74

    Surveillance de la venue des militaires formant la garnison du Piémont (Italie) : instruction du préfet.

    Cote

    3Z27

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Surveillance de la venue des militaires formant la...
  75. Résultat n°75

    Exploitation et répartition des coupes affouagères.- Dossiers individuels par commune : procès-verbaux d'adjudication, délibérations municipales, correspondance.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4Z40

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Exploitation et répartition des coupes affouagères.-...
  76. Résultat n°76

    Contrôle du corps de sapeurs-pompiers.- Dossiers individuels par commune : notifications et copies des décrets ministériels portant nomination, copie des arrêtés préfectoraux portant fixation du nombre des effectifs, renouvellement et promotion des sapeurs-pompiers, correspondance.

    Date

    1867-1939

    Cote

    4Z39

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contrôle du corps de sapeurs-pompiers.- Dossiers individuels...
  77. Résultat n°77

    Du 22 germinal an 8 au 30 fructidor an 13.

    Date

    1800-1804

    Cote

    3Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 22 germinal an 8 au 30 fructidor an 13.
  78. Résultat n°78

    Du 25 février 1815 au 29 mars 1817.

    Date

    1815-1817

    Cote

    4Z7

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Administration communale et police administrative
    • Du 25 février 1815 au 29 mars 1817.
  79. Résultat n°79

    Du 3 août 1813 au 3 mars 1818.

    Date

    1813-1818

    Cote

    3Z4

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 3 août 1813 au 3 mars 1818.
  80. Résultat n°80

    Du 4 juin 1812 au 30 juin 1818.

    Date

    1812-1818

    Cote

    3Z45

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 4 juin 1812 au 30 juin 1818.