Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Z2
Date
1804-1806
Lieu - Type de document
registre du courrier
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Fonctionnement de la sous-préfecture
  • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
  • Administration communale et police administrative
  • Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
Résultat n°2
Cote
3Z23
Date- Lieu
Poligny, arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Cabinet du sous-préfet
  • Affaires militaires
  • Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny.
  • Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
Résultat n°3
Cote
4Z55
Date
1932-1934
Lieu - Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Police administrative et réglementation
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes.
  • Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
Résultat n°4
Cote
3Z28
Date- Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document
arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Cabinet du sous-préfet
  • Affaires militaires
  • Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété...
Résultat n°5
Cote
3Z35
Date- Lieu
Arbois, commune
Type de document
arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Cabinet du sous-préfet
  • Routes royales et départementales
  • Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention...
Résultat n°6
Cote
4Z51
Date
1926-1939
Lieu - Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Police administrative et réglementation
  • Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :...
  • A à C.
Résultat n°7
Cote
3Z18
Date
1841-1846
Lieu
Poligny, arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Fonctionnement de la sous-préfecture
  • Enregistrement général des actes envoyés au préfet...
  • Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.
Résultat n°8
Cote
4Z49
Date
1936-1938
Lieu - Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Police administrative et réglementation
  • Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
Résultat n°9
Cote
3Z41
Date
1804-1807
Lieu
Poligny, arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Administration communale et relations avec les communes
  • Registres des arrêtés sur pétitions.
  • Affaires générales.
  • Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.
Résultat n°10
Cote
4Z46
Date
1831-1838
Lieu - Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Police administrative et réglementation
  • Transcription puis collection originale des arrêtés...
  • Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
Résultat n°11
Cote
4Z14
Date- Lieu - Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Cabinet du sous-préfet
  • Situation des Émigrés.
  • Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription...
Résultat n°12
Cote
3Z13
Date
1816-1819
Lieu
Poligny, arrondissement
Type de document
registre du courrier
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Fonctionnement de la sous-préfecture
  • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
  • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
  • Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.
Résultat n°13
Cote
3Z2
Date
1804-1810
Lieu
Poligny, arrondissement
Type de document
registre du courrier
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Fonctionnement de la sous-préfecture
  • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
  • Correspondance avec le préfet.
  • Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.
Résultat n°14
Cote
4Z1
Date
1835-1848
Lieu - Type de document
répertoire
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Fonctionnement de la sous-préfecture
  • Enregistrement général des courriers envoyés par le...
Résultat n°15
Cote
4Z24
Date- Lieu
Saint-Claude, commune
Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Cabinet du sous-préfet
  • Santé et hygiène publique
  • Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
Résultat n°16
Cote
3Z42
Date
1807-1808
Lieu
Poligny, arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Administration communale et relations avec les communes
  • Registres des arrêtés sur pétitions.
  • Affaires générales.
  • Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.
Résultat n°17
Cote
3Z7
Date
1822-1827
Lieu
Poligny, arrondissement
Type de document
registre du courrier
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Fonctionnement de la sous-préfecture
  • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
  • Correspondance avec le préfet.
  • Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.
Résultat n°18
Cote
4Z8
Date
1846-1849
Lieu - Type de document
registre du courrier
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Fonctionnement de la sous-préfecture
  • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
  • Administration communale et police administrative
  • Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.
Résultat n°19
Cote
4Z6
Date- Lieu - Type de document
registre du courrier
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Fonctionnement de la sous-préfecture
  • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
  • Administration communale et police administrative
  • Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.
Résultat n°20
Cote
3Z29
Date
1800-1801
Lieu
Poligny, arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
  • Cabinet du sous-préfet
  • Affaires militaires
  • Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées...