délibération - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.	Cote 4Z2	Date 1804-1806	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.
Résultat n°2	Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.	Cote 3Z23	Date-	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Cabinet du sous-préfet Affaires militaires Recensement des militaires de l'arrondissement de Poligny. Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton,...
Résultat n°3	Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.	Cote 4Z55	Date 1932-1934	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.-...
Résultat n°4	Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.	Cote 3Z28	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Cabinet du sous-préfet Affaires militaires Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété...
Résultat n°5	Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.	Cote 3Z35	Date-	Lieu Arbois, commune	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Cabinet du sous-préfet Routes royales et départementales Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention...
Résultat n°6	A à C.	Cote 4Z51	Date 1926-1939	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Demandes de naturalisation.- Dossiers nominatifs :... A à C.
Résultat n°7	Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.	Cote 3Z18	Date 1841-1846	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Fonctionnement de la sous-préfecture Enregistrement général des actes envoyés au préfet... Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.
Résultat n°8	Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.	Cote 4Z49	Date 1936-1938	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt...
Résultat n°9	Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.	Cote 3Z41	Date 1804-1807	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document registre
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Administration communale et relations avec les communes Registres des arrêtés sur pétitions. Affaires générales. Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.
Résultat n°10	Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.	Cote 4Z46	Date 1831-1838	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Police administrative et réglementation Transcription puis collection originale des arrêtés... Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
Résultat n°11	Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.	Cote 4Z14	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Situation des Émigrés. Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription...
Résultat n°12	Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.	Cote 3Z13	Date 1816-1819	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.
Résultat n°13	Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.	Cote 3Z2	Date 1804-1810	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet. Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.
Résultat n°14	Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.	Cote 4Z1	Date 1835-1848	Lieu -	Type de document répertoire
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Enregistrement général des courriers envoyés par le...
Résultat n°15	Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.	Cote 4Z24	Date-	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Santé et hygiène publique Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
Résultat n°16	Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.	Cote 3Z42	Date 1807-1808	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document registre
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Administration communale et relations avec les communes Registres des arrêtés sur pétitions. Affaires générales. Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.
Résultat n°17	Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.	Cote 3Z7	Date 1822-1827	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet. Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.
Résultat n°18	Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.	Cote 4Z8	Date 1846-1849	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.
Résultat n°19	Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.	Cote 4Z6	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Administration communale et police administrative Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.
Résultat n°20	Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées : tableau récapitulatif, correspondance.	Cote 3Z29	Date 1800-1801	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Cabinet du sous-préfet Affaires militaires Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées...

Résultats de la recherche

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.

Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

A à C.

Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.

Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.

Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.

Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.

Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.

Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.

Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées : tableau récapitulatif, correspondance.