120 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Date

1804-1806

Cote

4Z2

Résultat n°2

Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

Date

-

Cote

3Z23

Résultat n°3

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

4Z55

Résultat n°4

Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.

Date

-

Cote

3Z28

Résultat n°5

Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

Date

-

Cote

3Z35

Résultat n°6

A à C.

Date

1926-1939

Cote

4Z51

Résultat n°7

Du 30 mars 1841 au 18 février 1846.

Date

1841-1846

Cote

3Z18

Résultat n°8

Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

Date

1936-1938

Cote

4Z49

Résultat n°9

Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.

Date

1804-1807

Cote

3Z41

Résultat n°10

Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

Date

1831-1838

Cote

4Z46

Résultat n°11

Radiation des Émigrés des listes des Émigrés pour inscription sur la liste des déportés : arrêtés du préfet, correspondance.

Date

-

Cote

4Z14

Résultat n°12

Du 2 janvier 1816 au 3 mars 1819.

Date

1816-1819

Cote

3Z13

Résultat n°13

Du 1er vendémiaire an 14 au 20 avril 1810.

Date

1804-1810

Cote

3Z2

Résultat n°14

Enregistrement général des courriers envoyés par le sous-préfet : un répertoire.

Date

1835-1848

Cote

4Z1

Résultat n°15

Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

Date

-

Cote

4Z24

Résultat n°16

Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.

Date

1807-1808

Cote

3Z42

Résultat n°17

Du 11 septembre 1822 au 3 juillet 1827.

Date

1822-1827

Cote

3Z7

Résultat n°18

Du 10 juillet 1846 au 9 février 1849.

Date

1846-1849

Cote

4Z8

Résultat n°19

Du 23 janvier 1814 au 11 juillet 1814.

Date

-

Cote

4Z6

Résultat n°20

Equipements militaires.- Recensement des dépenses réalisées : tableau récapitulatif, correspondance.

Date

1800-1801

Cote

3Z29