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  1. Résultat n°1

    Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Grozon, Poligny, Domblans, Villerserine, Chaseau, Bréry, Tourmont.

    Date

    1544-1550

    Cote

    D28

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
  2. Résultat n°2

    Comptes-rendus par M. Courvoisier, oratorien à Poligny, à M. de Brancion, de revenu des biens de celui-ci situés au bailliage de Poligny, dont le sieur Courvoisier est l'amodiataire.

    Date

    1582-1585

    Cote

    D64

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Comptes-rendus par M. Courvoisier, oratorien à Poligny,...
  3. Résultat n°3

    Assignations, mémoires et inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre M. de Brun, au sujet du droit de languerie exercé en commun par lui et les Oratoriens à Poligny; les habitants de Blandans, Domblans, Tourmont et divers particuliers de Poligny, au sujet de l'acquittement de différentes rentes. Etats des biens et revenus de l'Oratoire de Poligny. Ordonnance de l'intendant portant que les PP. de l'Oratoire ne sont pas soumis aux impôts sur les propriétés qu'ils possèdent; celles-ci étant amodiées, les fermiers demeurent chargés des impôts.

    Date

    1629-1734

    Cote

    D50

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, mémoires et inventaires de production...
  4. Résultat n°4

    Contrats de ventes et d'échanges de terres sises aux territoires de Poligny, Grozon, Domblans, Bréry, Tourmont.

    Date

    1574-1599

    Cote

    D30

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes et d'échanges de terres sises aux...
  5. Résultat n°5

    Assignations, mémoires, requêtes, inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre les sieurs Bailly, avocat, Roz, Louisot, Masson, la femme Rosset, Jeanne Bourot, Antoine Outhier, au sujet de l'acquittement de rentes et cens divers.

    Date

    1638-1758

    Cote

    D59

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, mémoires, requêtes, inventaires de production...
  6. Résultat n°6

    Accensements et reconnaissances de cens au profit de l'Oratoire de Poligny sur des terres sises aux territoires de Château-Châlon, Domblans, Grozon, Poligny, Domblans, Nevy-sur-Seille, Saint-Lothain, Tourmont.D25 bisOratoire de Poligny, manuel des restes et cens de l'Oratoire, 1691-1721{document retrouvé parmi les archives communales de Poligny, réintégration en décembre 2008}

    Date

    1501-1752

    Cote

    D25

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Accensements et reconnaissances de cens au profit de...
  7. Résultat n°7

    Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Domblans, Poligny ; donations et testaments en faveur de l'Oratoire de Poligny.

    Date

    1604-1663

    Cote

    D31

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
  8. Résultat n°8

    Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production, enquêtes dans le procès soutenu par-devant le lieutenent général du siège de Dole, par les Oratoriens de Poligny et les Carmes déchaussés de la province de Bourgogne, au sujet de l'administration des biens du père Chiette de Poligny, procès dans l'ordre des Carmes, par le père Boissard, oratorien.

    Date

    1656-1666

    Cote

    D41

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production,...
  9. Résultat n°9

    Assignations, requêtes, appointements, inventaires de production, mémoires, requêtes dans le procès soutenu par les Oratoriens de Poligny contre la confrérie de la Croix de cette ville, au sujet de la réception et de la distribution des aumônes.

    Date

    1604-1684

    Cote

    D47

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, appointements, inventaires...
  10. Résultat n°10

    Reconnaissances de cens et accensements au profit de la chapelle de l'Epée. Sentence rendue au bailliage de Poligny en faveur du père Paul Senaut, chapelain de la chapelle de l'Epée, contre le sieur Duhaut, qui s'en était fait pourvoir par messieurs de Rosay. Consultation au sujet de deux cens appartenant à la chapelle de l'Epée et prétendus par madame l'abbesse de Château-Châlon. Testament de Catherine, veuve de Joseph Pudet, de Château-Châlon, par lequel elle fonde une chapelle déliée aux Onze mille Vierges dans l'église Notre-Dame de Château-Châlon, qu'elle dote de tout ce qu'elle possède dans la paroisse de Saint-Lothain, cette chapelle des Onze mille Vierges est distincte de celle qui a été fondée plus tard sous le même vocable dans l'église Saint-Pierre de Château-Châlon et qui, avec celle de Saint-Philibert, a formé la chapelle de l'Epée.

    Date

    1301-1766

    Cote

    D71

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Reconnaissances de cens et accensements au profit de...
  11. Résultat n°11

    Etats des biens acquis par l'Oratoire de Poligny. Plans des bâtiments de l'Oratoire de Poligny, de la grille et des fontaines de leur jardin. Dessin au lavis des boiseries de leur chapelle.

    Date

    1700, 1695-XVIIIème siècles

    Cote

    D60

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Etats des biens acquis par l'Oratoire de Poligny. Plans...
  12. Résultat n°12

    Manuel des cens de la chapelle de l'Epée. Liste des papiers confiés à monsieur Guillot, de Passenans, concernant la chapelle de l'Epée érigée à Château-Châlon, de laquelle les PP. de l'Oratoire de Poligny sont collateurs et le P. Edouard Buthelier, oratorien, chapelain. Déclaration des fonds dépendant de la chapelle de l'Epée.

    Date

    1580-XVIIIème siècles

    Cote

    D68

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Manuel des cens de la chapelle de l'Epée. Liste des...
  13. Résultat n°13

    Titres de propriété d'une maison à Saint-Lothain et de terres à Château-Châlon provenant de la succession de l'abbé Ravat.

    Date

    1651

    Cote

    D54

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Titres de propriété d'une maison à Saint-Lothain et...
  14. Résultat n°14

    Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Tourmont, Domblans, Bréry, Blandans, Ménetrux, Villerserine, Poligny, Grozon.

    Date

    1551-1574

    Cote

    D29

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
  15. Résultat n°15

    Contrats de ventes de terres censables envers l'Oratoire de Poligny et sises aux territoires de Domblans, Blandans, Villerserine.

    Date

    1463-1518

    Cote

    D26

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes de terres censables envers l'Oratoire...
  16. Résultat n°16

    Fondation de la chapelle de Saint-Claude dans l'église de Saint-Hippolyte de Poligny. Présentation du sieur Louis Luc comme chapelain à la chapelle de Saint-Claude, faite par noble Jean Maillardat, écuyer, seigneur de la Muire. Institution à la chapelle de Saint-Claude de M. Philibert Gautheret, à la nomination de noble Etienne Courvoisier et des PP. de l'Oratoire de Poligny, ayants droit du père Jean Courvoisier. Donation du droit de patronage des chapelles de Saint-Claude, Saint-Pierre, Saint-Philibert dans l'église Saint-Hippolyte de Poligny, faite à la maison de l'Oratoire de Poligny par le père Quarré, oratorien. Amodiation par les PP. de l'Oratoire de Poligny, à Richard Girardet et Claude Faulque le Vieux. de Poligny, de trois pièces de vigne sises à Poligny, dépendantes de la chapelle de Saint-Claude, de laquelle les Oratoriens étaient collateurs. Prise de possession de la chapelle de Saint-Claude, à Poligny, par le père Nicolas Simon, Supérieur de l'Oratoire de Poligny. Règlement fait par M. le vicaire général du diocèse de Besançon du service de la chapelle de Saint-Claude, dans l'église Saint-Hippolyte de Poligny, à deux messes par semaine. Convention entre messieurs les prêtres de l'Oratoire de Poligny et le sieur Doroz, pour la nomination alternative d'un chapelain à la chapelle de Saint-Claude dans l'église de Saint-Hippolyte de Poligny Acte de la fondation des chapelles de Saint-Pierre, Saint-Hippolyte et Saint-Philibert, dans l'église de Notre-Dame-la-Vieille de Poligny. Traité entre Hugues Quarré, prêtre de l'Oratoire, et Marguerite Furet, au sujet de l'accensement de trois ouvrées de vigne au territoire de Salins, dépendant de la Chapelle Saint-Philibert de Poligny. Prise de possession de cette chapelle par le père Boissard, de L'Oratoire; prise de possession par le même et par le père Maire de la chapelle de Saint-Pierre. Traité entre les Oratoriens et les sieurs Vaulcherot, au sujet du droit de collation et de patronage des chapelles Saint-Pierre, Saint-Hippolyte et de Saint-Philibert à Poligny; partage entre les mêmes des biens-fonds desdites chapelles. Institutions et prises de possession de la chapelle Saint-Philibert par les sieurs Dalloz et Moisset, de la chapelle Saint-Pierre par le sieur Bornet. Difficulté entre messieurs du chapitre de l'église collégiale Saint-Hippolyte de Poligny et les chapelains des chapelles Saint-Pierre et Saint-Philibert, mis à la nomination des Oratoriens de Poligny. Requête adressée à l'archevêque au sujet de la détention de dix-huit années de revenus par le chapelain de Saint-Hippolyte, par le sieur Vaucherot.

    Date

    1441-1752

    Cote

    D65

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Fondation de la chapelle de Saint-Claude dans l'église...
  17. Résultat n°17

    Assignations, requêtes, inventaires de production, mémoires, enquêtes dans le procès soutenu au bailliage de Poligny par les Oratoriens de cette ville contre le sieur Claude-Pierre Glayon, à cause des réparations mitoyennes faites à une maison sise en la rue Dessus de Poligny, provenant de la succession du sieur Pierre Loysault, apothicaire en cette ville

    Date

    1654-1667

    Cote

    D42

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, inventaires de production,...
  18. Résultat n°18

    Assignations, requêtes, inventaires de production, mémoires, enquêtes dans le procès soutenu au bailliage d'Arbois et au parlement de Besançon par les Oratoriens de Poligny contre la veuve du sieur Jean-Joseph Chambain, de Salins, usufruitière des biens du sieur Cocagne, son oncle, au sujet d'une vigne provenant de la succession de ce dernier qui avait institué les Oratoriens ses légataires universels.

    Date

    1743-1746

    Cote

    D45

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, inventaires de production,...
  19. Résultat n°19

    Assignation, requêtes, inventaires de production, mémoires, enquêtes dans le procès soutenu par les Oratoriens de Poligny contre le réverend père Fiancé de la Compagnie de Jésus, au sujet des legs faits par demoiselle Jeannette Lejeune aux Oratoriens, et réclamés par le sieur Fiancé, légataire universel de ladite demoiselle.

    Date

    1613

    Cote

    D46

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignation, requêtes, inventaires de production, mémoires,...
  20. Résultat n°20

    Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre divers particuliers de cette ville, de Domblans et Blandans, au sujet de l'acquittement de rentes et de fondations.

    Date

    1627-1739

    Cote

    D52

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production...
  21. Résultat n°21

    Assignations, requêtes, inventaires, mémoires dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny: 1° contre les habitants de Nevy-sur-Seille, au sujet de l'acquittement d'une rente qui doit être servie par cette commune, et dont les Oratoriens ont hérité du R.P.La Vesve, prêtre dudit Oratoire; 2° contre les sieurs Baud, Bougelier, Roussel, Merceret, Vigoureux, débiteurs, à divers titres, de rentes envers l'Oratoire.

    Date

    1635-1651

    Cote

    D49

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, inventaires, mémoires dans...
  22. Résultat n°22

    Inventaire des titres et des terres de la maison de l'Oratoire de Poligny.

    Date

    1722

    Cote

    D72

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Inventaire des titres et des terres de la maison de...
  23. Résultat n°23

    Décrets de saisie de biens, ventes, donations, testaments, achats au profit des Oratoriens de Poligny.

    Date

    1657-1669

    Cote

    D34

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Décrets de saisie de biens, ventes, donations, testaments,...
  24. Résultat n°24

    Testaments, donations, décrets de saisie de biens en faveur des Oratoriens de Poligny.

    Date

    1633-1648

    Cote

    D32

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Testaments, donations, décrets de saisie de biens en...
  25. Résultat n°25

    Contrats de rentes constituées au profit de l'Oratoire de Poligny par des particuliers de Saint-Lothain, Domblans, Poligny, Château-Châlon, Darbonnay, le Petit Saulçois. Trois états des rentes dues aux PP. de l'Oratoire de Poligny

    Date

    1628-1720

    Cote

    D24

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de rentes constituées au profit de l'Oratoire...
  26. Résultat n°26

    Assignations et requêtes présentées dans les procès soutenus par les Oratoriens contre les débiteurs des sieurs Ravat et Jean Boissard dont ils sont héritiers.

    Date

    1686-1714

    Cote

    D56

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations et requêtes présentées dans les procès...
  27. Résultat n°27

    Décrets de saisie de biens, donations, testaments, achats, ventes, échanges en faveur des Oratoriens de Poligny.

    Date

    1670-1693

    Cote

    D35

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Décrets de saisie de biens, donations, testaments,...
  28. Résultat n°28

    Inventaire des titres de papiers de la maison et du collège des PP. de l'Oratoire de Poligny.

    Date

    1790

    Cote

    D73

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Inventaire des titres de papiers de la maison et du...
  29. Résultat n°29

    Testaments de Mathieu Lescot, prêtre, originaire de Pontarlier, curé de Sirod, par lequel il lègue tous ses biens au collège de l'Oratoire de Poligny. Titres de propriétés des biens de Mathieu Lescot. Papiers divers provenant de sa succession. Diplômes de docteur en l'un et l'autre droit, certificats d'études délivrés par le recteur de l'Université de Pavie, par celui de Milan et par celui de Rome. Passeports. Attestation par le provincial des Jésuites de la province d'Autriche que Mathieu Lescot, quoique étant resté quelque temps dans d'ordre, n'a pourtant pas contracté de voeux. Traités, partages faits entre Mathieu Lescot et Jérôme et Marguerite Lescot, ses frères et soeur. Contrats de rentes et de cens dus à Mathieu Lescot.

    Date

    1606-1658

    Cote

    D40

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Testaments de Mathieu Lescot, prêtre, originaire de...
  30. Résultat n°30

    Assignations, requêtes, mémoires, enquêtes, inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre divers particuliers, au sujet de l'acquittement de cens et rentes, de délimitation et de propriétés de meix et de vignes.

    Date

    1611-1742

    Cote

    D51

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, mémoires, enquêtes, inventaires...
  31. Résultat n°31

    Décrets de saisie de biens, donations, testaments, achats, ventes, échanges en faveur des Oratoriens de Poligny.

    Date

    1695-1717

    Cote

    D36

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Décrets de saisie de biens, donations, testaments,...
  32. Résultat n°32

    Etats des recettes et des dépenses de la maison de l'Oratoire de Poligny.

    Date

    1705-1725

    Cote

    D62

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Etats des recettes et des dépenses de la maison de...
  33. Résultat n°33

    Journal de la dépense de la maison de l'Oratoire à Poligny de 1662 à 1679. Journal de la recette de la maison de l'Oratoire dans le même laps de temps.

    Date

    1662-1678

    Cote

    D61

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Journal de la dépense de la maison de l'Oratoire à...
  34. Résultat n°34

    Bulles des papes Clément IX, Alexandre VII, Innocent XII, Innocent XI, Grégoire XIII, Grégoire XV, Innocent X, Urbain VII, Urbain VIII, Clément X, Clément XI accordant des indulgences aux personnes qui réciteront des prières dans la chapelle des Oratoriens de Salins; félicitant le P. Senaut, supérieur des Oratoriens en France, du zèle qu'il a déployé contre les Jansénistes. Consultations de théologiens sur le fait des indulgences accordées aux Oratoriens de Salins qui, n'ayant pas d'église, se servent de la chapelle de l'hôpital de Saint-Sépulcre, et le fait de savoir si cette chapelle ne doit pas participer aux indulgences. Statuts de la confrérie des Agonisants de Salins.

    Date

    1577-1704

    Cote

    D63

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Bulles des papes Clément IX, Alexandre VII, Innocent...
  35. Résultat n°35

    Titres de propriété provenant de la succession de la femme Petetin; assignations, mémoires, requêtes, inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre divers particuliers de Buvilly, Recin et Tourmont, au sujet de l'acquittement de rentes et de cens.

    Date

    1655-1760

    Cote

    D58

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Titres de propriété provenant de la succession de la...
  36. Résultat n°36

    Décrets de saisie de biens, testaments, échanges, ventes, achats au profit des Oratoriens de Poligny.

    Date

    1717-1788

    Cote

    D38

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Décrets de saisie de biens, testaments, échanges, ventes,...
  37. Résultat n°37

    Contrats de ventes et d'échanges de terres au profit de Jean Courvoisier, de Domblans, terres sises au territoire de ce lieu; Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Blandans, Bréry, Tourmont, Poligny, Grozon.

    Date

    1518-1542

    Cote

    D27

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Contrats de ventes et d'échanges de terres au profit...
  38. Résultat n°38

    Acte de la fondation de la chapelle de Saint-André, Saint-Laurent et des Onze mille Vierges dans l'église paroissiale de Château-Châlon par messire Regnaud, dit l'Epée, écuyer. Citation de l'official de la cour de Besançon appelant le sieur Charreton d'Arlay, écuyer, à s'entendre condamné à céder un pré qu'il détient au territoire de Ruffey, au lieu dit territoire de l'Ile Perron, au sieur Bouleret, chapelain de la chapelle de l'Epée. Donation aux Oratoriens de Poligny de la collation de la chapelle de l'Epée, par les sieurs de Prépavin et de Rosay. Institutions et prises de possession comme chapelains de la chapelle de l'Epée par les RR.PP. de Buttler, Senaut, Mathurin, Courcelle, Daloz, Egenot, Sauve, Moisset.

    Date

    1401-1752

    Cote

    D70

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Acte de la fondation de la chapelle de Saint-André,...
  39. Résultat n°39

    Terrier, rentier de la chapelle de l'Epée. Enumération des rentes, cens, vignes, prés, terres arables, appartenant à discrètes personnes messire Pierre Aulard et Michel de Noiau, prêtres chapelains des chapelles fondées en l'église paroissiale de Château-Châlon à l'honneur et révérence des Onze mille Vierges, Saint-André et Saint-Laurent, faite et commencé à la requête desdits chapelains, le pénultième jour du mois d'octobre 1489, par Bernard Beugre, demeurant à Château-Châlon, tabellion général au comté de Bourgogne. Copie du mème rentier fait par le même.

    Date

    1489

    Cote

    D66

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Terrier, rentier de la chapelle de l'Epée. Enumération...
  40. Résultat n°40

    Grosses de traités conclus par les PP. de l'Oratoire de Poligny avec divers particuliers, au sujet de la possession de parcelles de vignes et de champs. Procès-verbal d'arpentage. Délibération du magistrat de Poligny accordant aux Oratoriens la concession d'un filet d'eau à prendre dans la fontaine publique.

    Date

    1610-1787

    Cote

    D39

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Grosses de traités conclus par les PP. de l'Oratoire...
  41. Résultat n°41

    Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre des débiteurs du R.P. Jean Boissard dont ils sont les héritiers.

    Date

    1653-1686

    Cote

    D53

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, mémoires, inventaires de production...
  42. Résultat n°42

    Décrets de saisie de biens, ventes, donations en faveur des Oratoriens de Poligny.

    Date

    1651-1658

    Cote

    D33

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Décrets de saisie de biens, ventes, donations en faveur...
  43. Résultat n°43

    Manuel des cens de la chapelle de l'Epée. Censier de la chapelle de l'épée. Autre censier de la même chapelle qui renferme à la fois une copie de la fondation de cette chapelle par Bernard de l'Epée. Il resulte de cette fondation que les patrons ordinaires de la chapelle n'ont que quarante jours après la mort du chapelain pour pourvoir à son remplacement; après ce délai, le droit de nommer un autre chapelain appartient à l'abbesse de Château-Châlon.

    Date

    1589-XVIIIème siècle

    Cote

    D67

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Manuel des cens de la chapelle de l'Epée. Censier de...
  44. Résultat n°44

    Papiers provenant de la succession de Jean Boissard; correspondance de ce dernier avec les Ursulines de Salins et avec Mathieu Boissard, son père.

    Date

    1664-1680

    Cote

    D57

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Papiers provenant de la succession de Jean Boissard;...
  45. Résultat n°45

    Décrets de saisie de biens, donations, testaments, achats, ventes en faveur des Oratoriens de Poligny.

    Date

    1706-1714

    Cote

    D37

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Décrets de saisie de biens, donations, testaments,...
  46. Résultat n°46

    Assignations, requêtes, inventaires, mémoires dans le procès soutenu par les Oratoriens de Poligny contre les héritiers de Lothain Barbier, au sujet de divers legs en faveur des Oratoriens.

    Date

    1634

    Cote

    D48

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, inventaires, mémoires dans...
  47. Résultat n°47

    Assignation, requêtes, inventaires de production, mémoires, enquêtes dans le procès soutenu au bailliage de Poligny par les PP. de l'Oratoire contre le sieur Hugues Vienot, prêtre, au sujet de la délimitation d'une maison sise à Poligny, contiguë à celle des Oratoriens.

    Date

    1749

    Cote

    D44

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignation, requêtes, inventaires de production, mémoires,...
  48. Résultat n°48

    Manuel des rentes et cens dus à vénérable messire Philibert Ravat, prêtre, curé de Château-Châlon et assignés sur des terres sises au territoire de l'Etoile, Saint-Didier, Château-Châlon, le Louverot, Saint-Lothain, Voiteur. Registre de compte du curé Ravat pour l'année 1628.

    Date

    1622-1634

    Cote

    D55

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Manuel des rentes et cens dus à vénérable messire Philibert...
  49. Résultat n°49

    Reconnaissances de cens au profit de la chapelle de l'Epée de Château-Châlon, par Hugues Audrey, de Passenans; sommation et accord entre les Oratoriens et l'abbesse de Château-Châlon, au sujet de la possession d'un pré dépendant de la chapelle de l'Epée; acensements de terres dépendant de la chapelle de l'Epée, à divers particuliers de Château-Châlon; cession par Claude-Etienne Laurençot, chapelain de la chapelle de l'Epée, à Louis Bouleret, chapelain de l'abbesse de Château-Châlon, des revenus de la chapelle pendant huit ans. Amodiations de terres, dépendant de la chapelle de l'Epée. Consultations des avocats Martin et Crochet, au sujet d'une difficulté survenue entre les Oratoriens et l'abbesse de Château-Châlon pour un cens sur une vigne de la chapelle de l'Epée. Requête adressé par les Oratoriens au lieutenant du bailliage de Poligny, pour obtenir une nouvelle recommandation des droits de la chapelle de l'Epée. Accord entre l'abbesse de Château-Châlon et Joseph de Wisenal, comte de Frontenay, portant reconnaissance par ce dernier d'un cens sur huit journaux de terre situés au territoire de Saint-Lothain au profit de l'abbaye.

    Date

    1591-XVIIIème siècle

    Cote

    D69

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Reconnaissances de cens au profit de la chapelle de...
  50. Résultat n°50

    Assignations, requêtes, inventaires de production, mémoires et enquêtes dans le procès soutenu au bailliage de Poligny par les Oratoriens de cette ville contre les sieurs Pierre et Adrien Boisson, au sujet des cens et de la possession de la grange Boisson et des fonds qui en dépendent, sisau territoire de Poligny.

    Date

    1619-1633

    Cote

    D43

    • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
    • Collège de l'Oratoire de Poligny
    • Assignations, requêtes, inventaires de production,...