Fondation de la chapelle de Saint-Claude dans l'église de Saint-Hippolyte de Poligny. Présentation du sieur Louis Luc comme chapelain à la chapelle de Saint-Claude, faite par noble Jean Maillardat, écuyer, seigneur de la Muire. Institution à la chapelle de Saint-Claude de M. Philibert Gautheret, à la nomination de noble Etienne Courvoisier et des PP. de l'Oratoire de Poligny, ayants droit du père Jean Courvoisier. Donation du droit de patronage des chapelles de Saint-Claude, Saint-Pierre, Saint-Philibert dans l'église Saint-Hippolyte de Poligny, faite à la maison de l'Oratoire de Poligny par le père Quarré, oratorien. Amodiation par les PP. de l'Oratoire de Poligny, à Richard Girardet et Claude Faulque le Vieux. de Poligny, de trois pièces de vigne sises à Poligny, dépendantes de la chapelle de Saint-Claude, de laquelle les Oratoriens étaient collateurs. Prise de possession de la chapelle de Saint-Claude, à Poligny, par le père Nicolas Simon, Supérieur de l'Oratoire de Poligny. Règlement fait par M. le vicaire général du diocèse de Besançon du service de la chapelle de Saint-Claude, dans l'église Saint-Hippolyte de Poligny, à deux messes par semaine. Convention entre messieurs les prêtres de l'Oratoire de Poligny et le sieur Doroz, pour la nomination alternative d'un chapelain à la chapelle de Saint-Claude dans l'église de Saint-Hippolyte de Poligny Acte de la fondation des chapelles de Saint-Pierre, Saint-Hippolyte et Saint-Philibert, dans l'église de Notre-Dame-la-Vieille de Poligny. Traité entre Hugues Quarré, prêtre de l'Oratoire, et Marguerite Furet, au sujet de l'accensement de trois ouvrées de vigne au territoire de Salins, dépendant de la Chapelle Saint-Philibert de Poligny. Prise de possession de cette chapelle par le père Boissard, de L'Oratoire; prise de possession par le même et par le père Maire de la chapelle de Saint-Pierre. Traité entre les Oratoriens et les sieurs Vaulcherot, au sujet du droit de collation et de patronage des chapelles Saint-Pierre, Saint-Hippolyte et de Saint-Philibert à Poligny; partage entre les mêmes des biens-fonds desdites chapelles. Institutions et prises de possession de la chapelle Saint-Philibert par les sieurs Dalloz et Moisset, de la chapelle Saint-Pierre par le sieur Bornet. Difficulté entre messieurs du chapitre de l'église collégiale Saint-Hippolyte de Poligny et les chapelains des chapelles Saint-Pierre et Saint-Philibert, mis à la nomination des Oratoriens de Poligny. Requête adressée à l'archevêque au sujet de la détention de dix-huit années de revenus par le chapelain de Saint-Hippolyte, par le sieur Vaucherot.

Aide à la recherche

Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

Déplier tous les niveaux

Fonds de collèges

Date

1201-1792

Importance matérielle

8.4 ml

233 cotes

Modalités d'entrées

Séquestre révolutionnaire de 1790-1792.

Présentation du contenu

Présentation de la série et des sources conservées hors de la série

La série D comprend des archives provenant des collèges des Jésuites, de Cîteaux et de Cluny à Dole, et de l'Oratoire à Salins et à Poligny. Réduits ici à l'état d'épaves (Jésuites et cisterciens de Dole) ou présentant une structure plus intègre (Oratoriens et collège de Cluny), ces fonds ou bribes de fonds reçoivent un appréciable complément de pièces administratives dans les fonds anciens d'archives des villes où ils étaient implantés (relations entre le Magistrat de ces villes et les collèges) ainsi, parfois, que dans les fonds des nombreux prieurés dont les revenus ont abondé les ressources de chaque collège. De même, les fonds un peu complets de collège contiennent des documents de gestion des prieurés qui leur ont été unis.

Version textuelle de la présentation de la série D avec ses divers fonds de collèges.

Mode de classement

Classement et cotation

Tous les fonds des collèges n'étant pas à ce jour inventoriés, la présente présentation et la cotation même des documents sont provisoires.

Conditions d'accès

Le présent inventaire ne décrit que la partie classée des fonds ; les cotes D 154 à 231, bien trop sommairement analysées, n'apparaissent pas ici et quelques boîtes de documents demeurent non classés. Seules les cotes D1 à 153, D232 et D233 décrites publiquement ici sont communicables.

Autre instrument de recherche

Inventaire dactylographié de la partie classée de la série D

Un inventaire sommaire publié en 1870 couvre les cotes D 1 à 153. Il a été redactylographié pour les besoins du site internet, et mis à jour en ce qui concerne les réintégrations de pièces dans les liasses constituées depuis 1870, ou, au contraire, le retrait de documents (fonds du séminaire des orphelins de Dole « déposé » aux Archives municipales de Dole [sic]) ; certaines analyses ont été revues (allègements et reports, en note de bas de page, de descriptions de documents très longues). Enfin, une table des matières a été faite en tête de cet inventaire. Il est accessible au format PDF joint et en xml-ead sur le présent site (lien vers l'inventaire provisoire de la série D), ainsi que sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura.

Le supplément d'archives cotées D 154-231 et D suppl. est insuffisamment, et partiellement, couvert par un répertoire numérique provisoire, non consultable. Cette partie de fonds est non communicable.

Une refonte complète de l'inventaire de 1870 s'impose autant que le classement du supplément.

Existence et lieu de conservation des originaux

Fonds et documents de collèges et de l'Université de Dole concervés en dehors de la série D du Jura

Les documents du collège d'Arbois ou sur ce collège, anciennement instauré près le prieuré Saint-Just, confié par la Ville à partir de la fin du Moyen Âge et à l'époque moderne successivement à des recteurs ou à des ordres enseignants, tels les Oratoriens, sont des documents communaux conservés dans le fonds ancien d'Arbois déposé aux Archives du Jura (5 E 640) sous les cotes GG 1177-1212.

Les documents du collège de Jésuites de Salins sont conservés à ce jour aux Archives départementales du Doubs, sous les cotes 9 D 1 54 (1259-1773). Ils incluent aussi des documents d'administration du collège des Oratoriens qui se transférèrent dans les bâtiments des Jésuites à la suppression de l'Ordre.

La série D du Jura ne contient pas non plus de documents sur l'Université de Dole, instituée en 1423. En effet, l'Université a été transférée, comme le Parlement, à Besançon en 1691 après la conquête française. Ce qui a subsisté des archives de cette institution, excessivement malmenées, est conservé aux Archives départementales du Doubs, sous les cotes 1 D 1 7 (1405 à 1744) et dans le supplément de la série G (1420-XVIIIe s.). Les Archives municipales de Dole détiennent des copies et originaux de l'Université et des pièces relatives aux relations de l'Université avec la Ville sous les cotes 1542-1586.

Enfin, les Archives municipales de Dole conservent aussi des documents de la municipalité pour lutter contre le transfert de l'Université de Dole à Besançon, et sur la concurrence occasionnée par les collèges avec l'enseignement donné à l'Université de Dole, sous les cotes 1587-1596, 1603, 1604bis.

Bibliographie

Bibliographie générale

Beaune et d'Arbaumont, Les Universités de Franche-Comté : Gray, Dole, Besançon, Dijon, 1870.

L. Borne, L'instruction populaire en Franche-Comté avant 1792, Besançon, 1949.

Collège de l'Oratoire de Poligny

Biographie ou Histoire

Brève présentation du collège

Établis à Poligny dès 1617, les Oratoriens se virent confier le collège de la ville en 1683, l'enseignement de la philosophie restant à la charge du couvent des Jacobins.

Présentation du contenu

Brève présentation du contenu du fonds

Biens et rentes, cens, donations, comptabilité, fondations et legs, 1628-1790.

Conditions d'accès

Un supplément de 0,25 m.l. reste à classer et à inventorier. ce complément, non coté, n'est pas communicable.

Bibliographie

J. FEUVRIER, "Les collèges de Poligny avant la Révolution" dans Mémoires de la Société d'émulation du Jura, 1898, p. 189-216.