Vernantois, commune - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1
Demande d'autorisation pour l'établissement d'une porcherie faite par Achille Portelatine, laitier, 1911-1912. Statistique : enquête sur l'artisanat, 1937.

Date

1911-1937

Cote

5E62/93
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Industrie
- Demande d'autorisation pour l'établissement d'une porcherie...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°2

256 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1781-1792

Cote

5E62/15
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- V
- Vernantois
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°3
Obligation, quittances, 1635-1769. Quittance d'une somme dûe par la communauté de Vernantois aux ecclésiastiques du dit lieu, 23 janvier 1633. Ordre du capitaine de La Cuzon aux habitants de Vernantois de payer une somme pour subvenir à la subsistance des soldats de sa garnison, 19 décembre 1643. Obligation pour les échevins de Dompierre et Présilly sur les habitants de Vernantois, 25 juin 1651. Interpellation à la requête de Monsieur Doroz ayant charge aux habitants de Vernantois de payer la somme qu'ils redoivent aux Etats pour le répartement de 1636, 1651. Acte des titres de créances de Claude Philibert Chapuis, 1652. Obligation par les procureurs spéciaux de Vernantois au profit de François Jacquard, veuve de noble Simon Buson, seigneur d'Auxonne, 1657. Mémoire des sommes dûes aux habitants de Vernantois et des rentes que quelques habitants dudit lieu s'étaient obligés d'acquitter à la décharge de la communauté, 15 mai 1658. Traité concernant créances entre la communauté et Christophe Varod, 15 juin 1659. Procuration spéciale donnée par les habitants et communauté de Vernantois aux échevins pour répartir les impôts sur les habitants, destinés à payer les places mortes et gens de guerre, 18 janvier 1661 ; reçus places-mortes, 1668-1669. Sommation et réquisition faite par la communauté à Martin Depacta de payer à la dite communauté le montant du reliquat de son compte d'échevin en l'année 1651, 7 avril 1665. Quittance donnée par Monsieur Deprel, receveur de l'Etat pour Monsieur le Baron Dupin des sommes à lui payer par les habitants de Vernantois pour le logement des cavaliers et autres dépenses de la guerre, 1672-1673. Obligation par les échevins, commis et jurés de Vernantois au profit d'honorable Claude Monnier de Revigny, 25 juillet 1684. Quittance donnée par Louis Boucher, notaire, commis député par la cour souveraine de Parlement à Besançon au séquestre des biens provenant de l'hoirie (succession) d'Etienne Convers de la somme à lui payer par honorable Antoine Romand-Picaud échevin de la communauté de Vernantois, 18 juillet 1694. Requête présentée à Monseigneur l'Intendant par les nommés Gabillot, Munier et autres de Vernantois tendante à ce qui nonobstant le jugement il fut ordonné aux parties dénommées de rendre leurs comptes par devant Monsieur Richardot et qu'il fut défendu aux habitants de poursuivre le procès contre le curé, 1698. Ordonnance de l'Intendant de Franche-Comté, rendue sur la requête des échevins et habitants de Vernantois, portant que Monsieur Bourdon, échevin, rendra ses comptes à la manière ordinaire et annuelle le jugement obtenu sur la requête de Messieurs Gabillot et Munin se disant autorisés par la communauté pour suspendre les poursuites du procès contre le curé et le prêtre Humbert, 1698. Quittance faite par Monsieur Guillemet procureur au Parlement, aux habitants de Vernantois, 2 décembre 1699. Sommation faite à Lhoste Guillon, ancien échevin, d'avoir à rendre ses comptes de l'année 1703, de rouvrir le sentier qu'il a clos le long de sa vigne de Martigna, de payer ce qu'il redoit par son compte d'échevin de 1694, de rendre la mesure de Gray qu'il a, appartenant à la communauté, 8 juin 1704. Bail à ferme fait à Jacques Paillard, co-échevin, Antoine Aymé et François Burdet, commis, par Claude Jeune de Lons-le-Saunier du 50e royal droit à percevoir sur les habitants de Vernantois pour l'année 1726, 18 juin 1726. Contrainte signifiée par les fermiers de Franche-Comté à la communauté de Vernantois de payer les droits d'amortissement pour les biens que la communauté avait acquis en 1714 et 1720 possédés autrefois par Monseigneur le Comte de Clermont, abbé de Saint-Claude, 8 février 1741. Délibération par laquelle les habitants de Vernantois, constituent des procureurs spéciaux à l'effet d'entrer en compte avec le procureur Rousset de Besançon et de lui retirer des dossiers concernant la communauté, 12 mai 1763. Acte par lequel Claude Mochet, de Cernon, habitant de Vernantois, reconnaît devoir une somme pour le droit d'habitage à Vernantois, 4 novembre 1647. Sommation et réquisition faite à la communauté de Vernantois par Monsieur Paillard-Picard dudit lieu, d'avoir à lui payer une somme pour voyage avec une voiture qu'il a fait pour conduire, depuis Lons-le-Saunier à Saint-Amour, le bagage des troupes du Roy, 11 mars 1699.

Date

1633-1769

Cote

5E62/27
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives antérieures à 1790
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Comptes
- Obligation, quittances, 1635-1769. Quittance d'une...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°4

71 medias
Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,1881, 1886, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E62/91
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- V
- Vernantois
- Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux,...
Résultat n°5
Premier volume.

Date

1822-1867

Cote

5E62/75
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Matrices cadastrales
- Premier volume.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°6
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1845

Cote

5E62/141
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°7
Instruction, lois.

Date

1790-1850

Cote

5E62/149
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Lois et actes du pouvoir central (série A)
- Instruction, lois.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°8
Etats de sections, sans date (début XIXe s.).

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E62/82
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Etats de sections
- Etats de sections, sans date (début XIXe s.).
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°9

271 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1837-1852

Cote

3E/7351
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERNANTOIS
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°10
Premier volume.

Date

1867-1914

Cote

5E62/77
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Matrices cadastrales
- Premier volume.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°11
Vernantois - bulletin municipal

Date

1989-1999

Cote

Per704
- Contexte : Périodiques
- Per701-800
- Vernantois - bulletin municipal
Résultat n°12
Procès des habitants et communauté de Vernantois contre Jean Baptiste Barudel et Claude François Comoy, fermiers de la seigneurie de Vernantois, au sujet des droits seigneuriaux.

Date

1734-1735

Cote

5E62/40
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
- Justice
- Procès des habitants et communauté de Vernantois contre...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°13
Matrice foncière, folio 601 à 1204.

Date

1867

Cote

3P3963
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vernantois
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 601 à 1204.
Résultat n°14
Réparation du chemin de Perriat à Montaigu, 1791 et an IV. Confection d'un chemin vicinal tendant aux grandes routes de Clairvaux et d'Orgelet, 1791. Réparations et élargissement des chemins de desserte, 1792. Rétablissement des communications des routes obstruées et interrompues par les neiges, 1793. Réparations des chemins vicinaux et de desserte, an IX. Reconstruction d'un pont à l'entrée de la commune, sur la rivière de Sorne, an X-an XI. Réclamation de Grégoire Dardelin, géomètre, en paiement d'honoraires qui lui sont dûs pour le tracé et l'alignement des chemins, an XI. Reconnaissance du chemin, aboutissant au bourg et qui dessert les vignes des Dames, de Roussot, de Niège et Rejeux, an XII. Réparation des rues du village et du chemin allant à Moiron, 1808. Entrepôt de maltras, terrées et autres objets sur la voie publique par Jean Alexis Gabet, 1808. Difficulté entre la commune et la veuve Guillon et Monsieur Bertrand, au sujet d'une place à fumier touchant le cimetière, 1808-1809. Anticipation sur le chemin vicinal dit du Normier, reprochée à Joseph Grosjean de Vernantois, 1810. Anticipations commises par Jean François Bouvier d'Alièze, sur un chemin vicinal au dessus du bois Revillard, 1810-1811 ; par Jacques Point sur la rue publique servant de chemin vicinal, 1810-1811 ; par Raphaël Perret sur les chemins et terrains communaux, 1810-1811. Réparation du chemin vicinal allant à Moiron : paiement réclamé à la commune de Moiron de son contingent en fourniture de matériaux pour la réparation, 1817-1818. Chemin de Normier : réparation, 1814 ; plan linéaire, 1830 (environ). Etablissement d'un C.V.O. de Vernantois à Saint-Maur : plan parcellaire, 1842. Prestations des chemins, 1825, 1832 et 1848. Demande de Louis Batisse entrepreneur du pont sur le chemin de Vernantois à Saint-Maur, pour extraire de la pierre dans la côte de Vernantois, 1843. Délit de voirie commise par Monsieur Saillard, 1849. Alignement accordé à Madame veuve Humbert, pour la reconstruction de murs en tête d'un champ lieudit en Foilland, 1852-1853. Procès entre la commune et Laurent Nicolas Mathieu, propriétaire et maire, au sujet de la propriété d'un terrain dit en Montoliot ou Moutonne, 1844-1845 (pièces justificatives, 1810 et 1836). Revendication par la commune d'un terrain communal usurpé par Laurent Nicolas Mathieu, ancien maire : procès, 1843 et 1845-1847 (pièce justificative, 1821). Deux plans, 1846.

Date

1791-1853

Cote

5E62/120
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux publics et voirie en général
- Réparation du chemin de Perriat à Montaigu, 1791 et...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°15

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
Résultat n°16
1931-1961.

Date

1931-1961

Cote

5E62/88
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Rôles d'impositions des contributions directes
- 1931-1961.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°17
Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date de publication

1953

Auteur

BONTE A.[co-auteur]

Cote

4oF694
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...
Résultat n°18
15 août 1882-15 avril 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E62/68
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 15 août 1882-15 avril 1909.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°19
Listes des électeurs politiques et municipaux.

Date

1852-1965

Cote

5E62/105
- Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Listes des électeurs politiques et municipaux.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
Résultat n°20
Vernantois

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6703/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Lons-le-Saunier
- Vernantois

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus