Vernantois, commune

1

Demande d'autorisation pour l'établissement d'une porcherie faite par Achille Portelatine, laitier, 1911-1912. Statistique : enquête sur l'artisanat, 1937.

Date

1911-1937

Cote

5E62/93

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Industrie
Demande d'autorisation pour l'établissement d'une porcherie...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

2

256 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1781-1792

Cote

5E62/15

Contexte : FRAD039_5E_RP
V
Vernantois
Registres paroissiaux
Baptèmes, mariages, sépultures
Baptêmes, mariages, sépultures.

3

Obligation, quittances, 1635-1769. Quittance d'une somme dûe par la communauté de Vernantois aux ecclésiastiques du dit lieu, 23 janvier 1633. Ordre du capitaine de La Cuzon aux habitants de Vernantois de payer une somme pour subvenir à la subsistance des soldats de sa garnison, 19 décembre 1643. Obligation pour les échevins de Dompierre et Présilly sur les habitants de Vernantois, 25 juin 1651. Interpellation à la requête de Monsieur Doroz ayant charge aux habitants de Vernantois de payer la somme qu'ils redoivent aux Etats pour le répartement de 1636, 1651. Acte des titres de créances de Claude Philibert Chapuis, 1652. Obligation par les procureurs spéciaux de Vernantois au profit de François Jacquard, veuve de noble Simon Buson, seigneur d'Auxonne, 1657. Mémoire des sommes dûes aux habitants de Vernantois et des rentes que quelques habitants dudit lieu s'étaient obligés d'acquitter à la décharge de la communauté, 15 mai 1658. Traité concernant créances entre la communauté et Christophe Varod, 15 juin 1659. Procuration spéciale donnée par les habitants et communauté de Vernantois aux échevins pour répartir les impôts sur les habitants, destinés à payer les places mortes et gens de guerre, 18 janvier 1661 ; reçus places-mortes, 1668-1669. Sommation et réquisition faite par la communauté à Martin Depacta de payer à la dite communauté le montant du reliquat de son compte d'échevin en l'année 1651, 7 avril 1665. Quittance donnée par Monsieur Deprel, receveur de l'Etat pour Monsieur le Baron Dupin des sommes à lui payer par les habitants de Vernantois pour le logement des cavaliers et autres dépenses de la guerre, 1672-1673. Obligation par les échevins, commis et jurés de Vernantois au profit d'honorable Claude Monnier de Revigny, 25 juillet 1684. Quittance donnée par Louis Boucher, notaire, commis député par la cour souveraine de Parlement à Besançon au séquestre des biens provenant de l'hoirie (succession) d'Etienne Convers de la somme à lui payer par honorable Antoine Romand-Picaud échevin de la communauté de Vernantois, 18 juillet 1694. Requête présentée à Monseigneur l'Intendant par les nommés Gabillot, Munier et autres de Vernantois tendante à ce qui nonobstant le jugement il fut ordonné aux parties dénommées de rendre leurs comptes par devant Monsieur Richardot et qu'il fut défendu aux habitants de poursuivre le procès contre le curé, 1698. Ordonnance de l'Intendant de Franche-Comté, rendue sur la requête des échevins et habitants de Vernantois, portant que Monsieur Bourdon, échevin, rendra ses comptes à la manière ordinaire et annuelle le jugement obtenu sur la requête de Messieurs Gabillot et Munin se disant autorisés par la communauté pour suspendre les poursuites du procès contre le curé et le prêtre Humbert, 1698. Quittance faite par Monsieur Guillemet procureur au Parlement, aux habitants de Vernantois, 2 décembre 1699. Sommation faite à Lhoste Guillon, ancien échevin, d'avoir à rendre ses comptes de l'année 1703, de rouvrir le sentier qu'il a clos le long de sa vigne de Martigna, de payer ce qu'il redoit par son compte d'échevin de 1694, de rendre la mesure de Gray qu'il a, appartenant à la communauté, 8 juin 1704. Bail à ferme fait à Jacques Paillard, co-échevin, Antoine Aymé et François Burdet, commis, par Claude Jeune de Lons-le-Saunier du 50e royal droit à percevoir sur les habitants de Vernantois pour l'année 1726, 18 juin 1726. Contrainte signifiée par les fermiers de Franche-Comté à la communauté de Vernantois de payer les droits d'amortissement pour les biens que la communauté avait acquis en 1714 et 1720 possédés autrefois par Monseigneur le Comte de Clermont, abbé de Saint-Claude, 8 février 1741. Délibération par laquelle les habitants de Vernantois, constituent des procureurs spéciaux à l'effet d'entrer en compte avec le procureur Rousset de Besançon et de lui retirer des dossiers concernant la communauté, 12 mai 1763. Acte par lequel Claude Mochet, de Cernon, habitant de Vernantois, reconnaît devoir une somme pour le droit d'habitage à Vernantois, 4 novembre 1647. Sommation et réquisition faite à la communauté de Vernantois par Monsieur Paillard-Picard dudit lieu, d'avoir à lui payer une somme pour voyage avec une voiture qu'il a fait pour conduire, depuis Lons-le-Saunier à Saint-Amour, le bagage des troupes du Roy, 11 mars 1699.

Date

1633-1769

Cote

5E62/27

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives antérieures à 1790
Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
Comptes
Obligation, quittances, 1635-1769. Quittance d'une...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

4

71 medias

Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,1881, 1886, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E62/91

Contexte : Recensement de population en archives communales
V
Vernantois
Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux,...

5

Premier volume.

Date

1822-1867

Cote

5E62/75

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Matrices cadastrales
Premier volume.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

6

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1845

Cote

5E62/141

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Administration générale de la commune (série D)
Administration de la commune
Inventaires des archives et objets mobiliers de la...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

7

Instruction, lois.

Date

1790-1850

Cote

5E62/149

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Lois et actes du pouvoir central (série A)
Instruction, lois.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

8

Etats de sections, sans date (début XIXe s.).

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E62/82

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Etats de sections
Etats de sections, sans date (début XIXe s.).

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

9

271 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1837-1852

Cote

3E/7351

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Mariages, publications de mariage
Mariages, publications de mariage.

10

Premier volume.

Date

1867-1914

Cote

5E62/77

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Matrices cadastrales
Premier volume.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

11

Vernantois - bulletin municipal

Date

1989-1999

Cote

Per704

Contexte : Périodiques
Per701-800
Vernantois - bulletin municipal

12

Procès des habitants et communauté de Vernantois contre Jean Baptiste Barudel et Claude François Comoy, fermiers de la seigneurie de Vernantois, au sujet des droits seigneuriaux.

Date

1734-1735

Cote

5E62/40

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives antérieures à 1790
Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
Justice
Procès des habitants et communauté de Vernantois contre...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

13

Réparation du chemin de Perriat à Montaigu, 1791 et an IV. Confection d'un chemin vicinal tendant aux grandes routes de Clairvaux et d'Orgelet, 1791. Réparations et élargissement des chemins de desserte, 1792. Rétablissement des communications des routes obstruées et interrompues par les neiges, 1793. Réparations des chemins vicinaux et de desserte, an IX. Reconstruction d'un pont à l'entrée de la commune, sur la rivière de Sorne, an X-an XI. Réclamation de Grégoire Dardelin, géomètre, en paiement d'honoraires qui lui sont dûs pour le tracé et l'alignement des chemins, an XI. Reconnaissance du chemin, aboutissant au bourg et qui dessert les vignes des Dames, de Roussot, de Niège et Rejeux, an XII. Réparation des rues du village et du chemin allant à Moiron, 1808. Entrepôt de maltras, terrées et autres objets sur la voie publique par Jean Alexis Gabet, 1808. Difficulté entre la commune et la veuve Guillon et Monsieur Bertrand, au sujet d'une place à fumier touchant le cimetière, 1808-1809. Anticipation sur le chemin vicinal dit du Normier, reprochée à Joseph Grosjean de Vernantois, 1810. Anticipations commises par Jean François Bouvier d'Alièze, sur un chemin vicinal au dessus du bois Revillard, 1810-1811 ; par Jacques Point sur la rue publique servant de chemin vicinal, 1810-1811 ; par Raphaël Perret sur les chemins et terrains communaux, 1810-1811. Réparation du chemin vicinal allant à Moiron : paiement réclamé à la commune de Moiron de son contingent en fourniture de matériaux pour la réparation, 1817-1818. Chemin de Normier : réparation, 1814 ; plan linéaire, 1830 (environ). Etablissement d'un C.V.O. de Vernantois à Saint-Maur : plan parcellaire, 1842. Prestations des chemins, 1825, 1832 et 1848. Demande de Louis Batisse entrepreneur du pont sur le chemin de Vernantois à Saint-Maur, pour extraire de la pierre dans la côte de Vernantois, 1843. Délit de voirie commise par Monsieur Saillard, 1849. Alignement accordé à Madame veuve Humbert, pour la reconstruction de murs en tête d'un champ lieudit en Foilland, 1852-1853. Procès entre la commune et Laurent Nicolas Mathieu, propriétaire et maire, au sujet de la propriété d'un terrain dit en Montoliot ou Moutonne, 1844-1845 (pièces justificatives, 1810 et 1836). Revendication par la commune d'un terrain communal usurpé par Laurent Nicolas Mathieu, ancien maire : procès, 1843 et 1845-1847 (pièce justificative, 1821). Deux plans, 1846.

Date

1791-1853

Cote

5E62/120

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
Travaux publics et voirie en général
Réparation du chemin de Perriat à Montaigu, 1791 et...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

14

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

15

1931-1961.

Date

1931-1961

Cote

5E62/88

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Rôles d'impositions des contributions directes
1931-1961.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

16

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date de publication

1953

Auteur

BONTE A.[co-auteur]

Cote

4oF694

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF501-750
Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...

17

15 août 1882-15 avril 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E62/68

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Administration générale de la commune (série D)
Conseil municipal
Registres des délibérations
15 août 1882-15 avril 1909.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

18

Listes des électeurs politiques et municipaux.

Date

1852-1965

Cote

5E62/105

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Elections et personnel (série K)
Elections
Listes électorales
Listes des électeurs politiques et municipaux.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

19

Vernantois

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6703/5

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds de la Préfecture
Documents cadastraux
Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
Canton de Lons-le-Saunier
Vernantois

20

Rapports des gardes messiers et forestiers dressés par devant le greffier de la justice de la municipalité de Vernantois.

Date

1790-1792

Cote

5E62/104

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
Justice
Rapports des gardes messiers et forestiers dressés...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

Résultats de la recherche

Demande d'autorisation pour l'établissement d'une porcherie faite par Achille Portelatine, laitier, 1911-1912. Statistique : enquête sur l'artisanat, 1937.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,1881, 1886, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Premier volume.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Instruction, lois.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Etats de sections, sans date (début XIXe s.).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Premier volume.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Vernantois - bulletin municipal

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Procès des habitants et communauté de Vernantois contre Jean Baptiste Barudel et Claude François Comoy, fermiers de la seigneurie de Vernantois, au sujet des droits seigneuriaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1931-1961.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

15 août 1882-15 avril 1909.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Listes des électeurs politiques et municipaux.