Registre de délibérations.
Date
1976-1998
Cote
2824W/1
-
Contexte : Fonctionnement du syndicat
- Registre de délibérations.
Producteur :
Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort
1976-1998
2824W/1
Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort
1954-2009
2755W/1-2755W/16
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole des dossiers de la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura.
1976-2002
2824W/2
Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort
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