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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique détaillé de la série U. Justice (1800 - 1940)

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DAUDIGEOS Francine[co-auteur]

    Cote

    4oG1082

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Répertoire numérique détaillé de la série U. Justice...
  2. Résultat n°2

    Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010 - Documents XIVe-XXe siècles.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LAINE Brigitte[auteur]

    Cote

    8oG3588

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires...
  3. Résultat n°3

    Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la Série U.

    Date de publication

    1962

    Auteur

    LETRAIT Jean-Jacques[directeur de publication]

    Cote

    4oG735/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Archives départementales du Var. Répertoire numérique...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série U (Justice).

    Date de publication

    1962

    Auteur

    COLNAT Jean[Auteur]

    Cote

    4oG710/10

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série U (Justice).
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique des sous-séries 1U, 2U, 3U. Les fonds de la Préfecture, du tribunal criminel, de la cour d'assises et des tribunaux de première instance (1800-1958).

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LABADIE Jean-Christophe[directeur de publication]

    Cote

    4oG1919

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire numérique des sous-séries 1U, 2U, 3U. Les...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série U. Justice 1800-1870.

    Date de publication

    1978

    Cote

    4oG287

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série U. Justice 1800-1870.
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série U (justice).

    Date de publication

    1911

    Auteur

    PIGALLET Maurice[Auteur]

    Cote

    4oF398/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Répertoire numérique de la série U (justice).
  8. Résultat n°8

    Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série U.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    PAUL Alain[directeur de publication]

    Cote

    4oG98

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série U (Justice). Première période (an VIII - 1870).

    Date de publication

    1959

    Auteur

    RIGAULT Jean[Auteur]

    Cote

    4oG688/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série U (Justice). Première...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série U (Justice).

    Date de publication

    1919

    Auteur

    JOUANNE René[Auteur]

    Cote

    4oG763/7

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série U (Justice).
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la série U (Justice).

    Date de publication

    1914

    Auteur

    PASQUIER Félix[Auteur]

    Cote

    4oG845/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série U (Justice).
  12. Résultat n°12

    Archives de l'Essonne. Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série U.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    GUILITCH Elisabeth[co-auteur]

    Cote

    4oG1339

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Archives de l'Essonne. Justice (1800-1940). Répertoire...
  13. Résultat n°13

    Période postérieure à 1790. Répertoire numérique détaillé de la série U (justice).

    Date de publication

    1965

    Auteur

    GANDILHON René[auteur]

    Cote

    4oG1196

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Période postérieure à 1790. Répertoire numérique détaillé...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série U.

    Date de publication

    1979

    Auteur

    HAYEZ Michel[Auteur]

    Cote

    4oG361

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série U.
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série U (...).

    Date de publication

    1928

    Auteur

    DELESSARD Léon[Auteur]

    Cote

    4oG811/8

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série U (...).
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).

    Date de publication

    1980

    Auteur

    JOLIBERT Robert[co-auteur]

    Cote

    4oG381

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).
  17. Résultat n°17

    Justice (1800-1940). II - Index de la série U.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    FORLIVESI Luc[directeur de publication]

    Cote

    4oG1599/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Justice (1800-1940). II - Index de la série U.
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).

    Date de publication

    1980

    Auteur

    MOMON Max[auteur]

    Cote

    4oG349

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).
  19. Résultat n°19

    Justice (1791-1971). Répertoire numérique détaillé 5 U à 8 U.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    CHAVE Isabelle[directeur de publication]

    Cote

    4oG1965

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Justice (1791-1971). Répertoire numérique détaillé...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série U (Justice). Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère.

    Date de publication

    1987

    Auteur

    CHOMEL Vital[directeur de publication]

    Cote

    4oG592

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série U (Justice). Cour...
  21. Résultat n°21

    Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série U.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BREJON DE LAVERGNEE Marie-Edith[co-auteur]

    Cote

    8oG1665

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série...
  22. Résultat n°22

    Justice (1800-1940). I - Répertoire numérique de la série U.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    FORLIVESI Luc[directeur de publication]

    Cote

    4oG1599/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Justice (1800-1940). I - Répertoire numérique de la...
  23. Résultat n°23

    La justice dans le Rhône (an VIII-1940). Volume I. Les tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire (an VIII-1811) : 2 U 1-73.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    BROCHIER André[auteur]

    Cote

    8oG2508/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • La justice dans le Rhône (an VIII-1940). Volume I....
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la série U (...).

    Date de publication

    1961

    Auteur

    BERNARD Gildas[Auteur]

    Cote

    4oG983/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série U (...).
  25. Résultat n°25

    Archives départementales de la Haute-Savoie postérieures à 1792. Répertoire numérique de la série U (justice).

    Date de publication

    1911

    Auteur

    SERAND J.[auteur]

    Cote

    4oG418

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Archives départementales de la Haute-Savoie postérieures...
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1870).

    Date de publication

    1976

    Auteur

    SIMONIS Lisbeth[auteur]

    Cote

    4oG400

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1870).
  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la série U. Justice.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    HIMLY François-Jacques[directeur de publication]

    Cote

    8oG780

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série U. Justice.