27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire numérique détaillé de la série U. Justice (1800 - 1940)
Cote
4oG1082
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Répertoire numérique détaillé de la série U. Justice...
Résultat n°2

Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010 - Documents XIVe-XXe siècles.
Cote
8oG3588
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires...
Résultat n°3

Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la Série U.
Cote
4oG735/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Archives départementales du Var. Répertoire numérique...
Résultat n°4

Répertoire numérique de la série U (Justice).
Cote
4oG710/10
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série U (Justice).
Résultat n°5

Répertoire numérique des sous-séries 1U, 2U, 3U. Les fonds de la Préfecture, du tribunal criminel, de la cour d'assises et des tribunaux de première instance (1800-1958).
Cote
4oG1919
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire numérique des sous-séries 1U, 2U, 3U. Les...
Résultat n°6

Répertoire numérique de la série U. Justice 1800-1870.
Cote
4oG287
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la série U. Justice 1800-1870.
Résultat n°7

Répertoire numérique de la série U (justice).
Cote
4oF398/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Répertoire numérique de la série U (justice).
Résultat n°8

Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série U.
Cote
4oG98
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série...
Résultat n°9

Répertoire numérique de la série U (Justice). Première période (an VIII - 1870).
Cote
4oG688/6
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série U (Justice). Première...
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série U (Justice).
Cote
4oG763/7
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série U (Justice).
Résultat n°11

Répertoire numérique de la série U (Justice).
Cote
4oG845/4
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série U (Justice).
Résultat n°12

Archives de l'Essonne. Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série U.
Cote
4oG1339
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Archives de l'Essonne. Justice (1800-1940). Répertoire...
Résultat n°13

Période postérieure à 1790. Répertoire numérique détaillé de la série U (justice).
Cote
4oG1196
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Période postérieure à 1790. Répertoire numérique détaillé...
Résultat n°14

Répertoire numérique de la série U.
Cote
4oG361
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la série U.
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série U (...).
Cote
4oG811/8
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG751-1000
  • Répertoire numérique de la série U (...).
Résultat n°16

Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).
Cote
4oG381
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).
Résultat n°17

Justice (1800-1940). II - Index de la série U.
Cote
4oG1599/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Justice (1800-1940). II - Index de la série U.
Résultat n°18

Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).
Cote
4oG349
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).
Résultat n°19

Justice (1791-1971). Répertoire numérique détaillé 5 U à 8 U.
Cote
4oG1965
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Justice (1791-1971). Répertoire numérique détaillé...
Résultat n°20

Répertoire numérique de la série U (Justice). Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère.
Cote
4oG592
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la série U (Justice). Cour...