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Résultat n°1

Répertoire numérique détaillé de la série U. Justice (1800 - 1940)

Date

-

Cote

4oG1082

Résultat n°2

Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010 - Documents XIVe-XXe siècles.

Date

-

Cote

8oG3588

Résultat n°3

Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la Série U.

Date

-

Cote

4oG735/2

Résultat n°4

Répertoire numérique de la série U (Justice).

Date

-

Cote

4oG710/10

Résultat n°5

Répertoire numérique des sous-séries 1U, 2U, 3U. Les fonds de la Préfecture, du tribunal criminel, de la cour d'assises et des tribunaux de première instance (1800-1958).

Date

-

Cote

4oG1919

Résultat n°6

Répertoire numérique de la série U. Justice 1800-1870.

Date

-

Cote

4oG287

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série U (justice).

Date

-

Cote

4oF398/3

Résultat n°8

Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série U.

Date

-

Cote

4oG98

Résultat n°9

Répertoire numérique de la série U (Justice). Première période (an VIII - 1870).

Date

-

Cote

4oG688/6

Résultat n°10

Répertoire numérique de la série U (Justice).

Date

-

Cote

4oG763/7

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série U (Justice).

Date

-

Cote

4oG845/4

Résultat n°12

Archives de l'Essonne. Justice (1800-1940). Répertoire numérique de la série U.

Date

-

Cote

4oG1339

Résultat n°13

Période postérieure à 1790. Répertoire numérique détaillé de la série U (justice).

Date

-

Cote

4oG1196

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série U.

Date

-

Cote

4oG361

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série U (...).

Date

-

Cote

4oG811/8

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).

Date

-

Cote

4oG381

Résultat n°17

Justice (1800-1940). II - Index de la série U.

Date

-

Cote

4oG1599/2

Résultat n°18

Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).

Date

-

Cote

4oG349

Résultat n°19

Justice (1791-1971). Répertoire numérique détaillé 5 U à 8 U.

Date

-

Cote

4oG1965

Résultat n°20

Répertoire numérique de la série U (Justice). Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère.

Date

-

Cote

4oG592