Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

1

Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

1995-2004

Cote

2453W/87-2453W/88

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

2

Procédures devant le tribunal pour enfants.

Date

2002-2004

Cote

2453W/19-2453W/86

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Procédures devant le tribunal pour enfants.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

3

Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

2004

Cote

2453W/7-2453W/10

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Dossiers individuels d'assistance éducative classés...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

4

Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.

Date

1945

Cote

304W162

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de...

Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

5

Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

2002-2004

Cote

2453W/13-2453W/18

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Procédures devant le juge des enfants (sélection :...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

6

Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.

Date

1946-1947

Cote

304W195

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs...

Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

7

Relations avec le TGI du Jura.

Date

1987-1995

Cote

2268W274

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
JUSTICE
Relations avec le TGI du Jura.

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

8

Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

2001-2004

Cote

2453W/11-2453W/12

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

9

Minutes civiles et pénales des décisions.

Date

1982-1984

Cote

2453W/1-2453W/6

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Minutes civiles et pénales des décisions.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

Résultats de la recherche

Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

Cote

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

Producteur :

Procédures devant le tribunal pour enfants.

Date

Cote

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

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Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

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Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

Cote

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

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Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Relations avec le TGI du Jura.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

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Minutes civiles et pénales des décisions.

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