• sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    1995-2004

    Cote

    2453W/87-2453W/88

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  2. Résultat n°2

    Procédures devant le tribunal pour enfants.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2453W/19-2453W/86

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Procédures devant le tribunal pour enfants.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2004

    Cote

    2453W/7-2453W/10

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers individuels d'assistance éducative classés...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  4. Résultat n°4

    Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.

    Date

    1945

    Cote

    304W162

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2453W/13-2453W/18

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Procédures devant le juge des enfants (sélection :...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  6. Résultat n°6

    Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W195

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Relations avec le TGI du Jura.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2268W274

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • JUSTICE
    • Relations avec le TGI du Jura.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2453W/11-2453W/12

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  9. Résultat n°9

    Minutes civiles et pénales des décisions.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2453W/1-2453W/6

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Minutes civiles et pénales des décisions.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier