1939-1985
2794W/1-2794W/4
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Mission d'appui à la direction
Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE).
1951-1969
2821W/9
Direction départementale des territoires du Jura (DDT)
Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura
1945-1952
2794W/7
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Mission d'appui à la direction
Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE).
1940-1951
2794W/5-2794W/6
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Mission d'appui à la direction
Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE).
1950-1976
2821W/2-2821W/8
Direction départementale des territoires du Jura (DDT)
Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura
1949-1953
2821W/1
Direction départementale des territoires du Jura (DDT)
Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura
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