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  1. Résultat n°1

    Comité technique départemental des transports (CTD).- Délibérations : registres

    Date

    1939-1985

    Cote

    2794W/1-2794W/4

    • Contexte : Organisation des transports du Jura
    • Comité technique départemental des transports (CTD).-...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Mission d'appui à la direction
    Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE).

  2. Résultat n°2

    Transports de marchandises.- Autorisations sur grandes distances : registres.

    Date

    1945-1952

    Cote

    2794W/7

    • Contexte : Organisation des transports du Jura
    • Transports de marchandises.- Autorisations sur grandes...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Mission d'appui à la direction
    Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE).

  3. Résultat n°3

    Transports publics de voyageurs (services réguliers et exceptionnels).

    Date

    1940-1951

    Cote

    2794W/5-2794W/6

    • Contexte : Organisation des transports du Jura
    • Transports publics de voyageurs (services réguliers...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Mission d'appui à la direction
    Dossiers instruits par l'ancienne administration des Ponts-et-Chaussées puis par la Direction départementale de l'équipement (DDE).