Syndicat intercommunal de la Haute Joux

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Travaux d'études de projets de routes forestières, 1949-1950 ; litige entre le syndicat et le géomètre au sujet des honoraires, 1950-1952.	Cote 5E646/1	Date 1949-1952	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Syndicat intercommunal de la Haute-Joux à Nozeroy Travaux d'études de projets de routes forestières,...

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Travaux d'études de projets de routes forestières, 1949-1950 ; litige entre le syndicat et le géomètre au sujet des honoraires, 1950-1952.