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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2352W7
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Finances du syndicat.
  • Comptes administratifs.
  • 1997-2001.
2
Cote
2352W12
Date
2001-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Finances du syndicat.
  • Contrôle de la Chambre régionale des comptes: ordonnances.
3
Cote
2352W2
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Administration générale
  • Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations...
4
Cote
2352W9
Date
2001-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Finances du syndicat.
  • Comptes de gestion.
5
Cote
2352W3
Date
1968-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Comité syndical
  • Registres de délibérations.
  • 1968-1993.
6
Cote
2352W4
Date
1994-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Comité syndical
  • Registres de délibérations.
  • 1994-2006.
7
Cote
2352W10
Date
1998-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Finances du syndicat.
  • Grands livres.
8
Cote
2352W11
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Finances du syndicat.
  • Bordereaux de titres et de mandats.
9
Cote
2352W1
Date
1967-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Administration générale
  • Instauration et fonctionnement du syndicat, adhésion...
10
Cote
2352W8
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Finances du syndicat.
  • Comptes administratifs.
  • 2002-2005.
11
Cote
2352W13
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Voirie, travaux publics
  • Aménagement de voies communales sur diverses communes...
12
Cote
2352W6
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Finances du syndicat.
  • Budgets.
13
Cote
2352W5
Date
1989-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SIVOM de Chemin

  • Comité syndical
  • Délégués du syndicat.- Nominations: délibérations des...