Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et dorne

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).	Cote 2266W2	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986),...
Résultat n°2	Personnel.- Contrat emploi solidarité.	Cote 2266W4	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Personnel.- Contrat emploi solidarité.
Résultat n°3	Registre de délibérations.	Cote 2266W1	Date 1990-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Registre de délibérations.
Résultat n°4	Dossiers de travaux.	Cote 2266W5	Date 1991-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Dossiers de travaux.
Résultat n°5	Délibérations des communes adhérentes.	Cote 2266W3	Date 1993-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Délibérations des communes adhérentes.
Résultat n°6	Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.	Cote 2266W6	Date 1990-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

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