Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et dorne - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).

Date

1993

Cote

2266W2
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986),...
2
Personnel.- Contrat emploi solidarité.

Date

1991

Cote

2266W4
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Personnel.- Contrat emploi solidarité.
3
Registre de délibérations.

Date

1990-1998

Cote

2266W1
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Registre de délibérations.
4
Dossiers de travaux.

Date

1991-1997

Cote

2266W5
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Dossiers de travaux.
5
Délibérations des communes adhérentes.

Date

1993-1997

Cote

2266W3
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Délibérations des communes adhérentes.
6
Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

Date

1990-1997

Cote

2266W6
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.