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  1. Résultat n°1

    Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).

    Date

    1993

    Cote

    2266W2

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986),...
  2. Résultat n°2

    Personnel.- Contrat emploi solidarité.

    Date

    1991

    Cote

    2266W4

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Personnel.- Contrat emploi solidarité.
  3. Résultat n°3

    Registre de délibérations.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2266W1

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Registre de délibérations.
  4. Résultat n°4

    Dossiers de travaux.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2266W5

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Dossiers de travaux.
  5. Résultat n°5

    Délibérations des communes adhérentes.

    Date

    1993-1997

    Cote

    2266W3

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Délibérations des communes adhérentes.
  6. Résultat n°6

    Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2266W6

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.