88 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sergenaux, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Sergenaux, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5709

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenaux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sergenaux, section unique, feuille 1.géomètre : Singey
  2. Résultat n°2

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3697

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    141 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9612

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SERGENAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 98 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Registre de déclarations de construction nouvelle.

    1 media

    Registre de déclarations de construction nouvelle.

    Date

    1892-1926

    Cote

    5E553/14

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Registre de déclarations de construction nouvelle.
  6. Résultat n°6
    Matrice des propriétés bâties.

    1 media

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1931

    Cote

    5E553/13

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés bâties
    • Matrice des propriétés bâties.
  7. Résultat n°7
    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1933

    Cote

    5E553/24

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
  8. Résultat n°8
    Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

    83 medias

    Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

    Date

    1753-1764

    Cote

    1B152, B430 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  9. Résultat n°9
    Feuille de présentation ; tableau d'assemblage manquant. Cinq feuilles entoilées, couleur, 100 x 65. Echelle 1250e pour les feuilles 1, 2, 3 et 5 ; 2500e pour la quatrième feuille. Prost, géomètre, 1829. Section unique, 2ème feuille, N°52-261.

    1 media

    Feuille de présentation ; tableau d'assemblage manquant. Cinq feuilles entoilées, couleur, 100 x 65. Echelle 1250e pour les feuilles 1, 2, 3 et 5 ; 2500e pour la quatrième feuille. Prost, géomètre, 1829. Section unique, 2ème feuille, N°52-261.

    Date

    1829

    Cote

    5E553/plan/2

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Feuille de présentation ; tableau d'assemblage manquant....
  10. Résultat n°10
    Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828, 1830-1836, 1838.

    2 lots 178 medias

    Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828, 1830-1836, 1838.

    Date

    1793-1838

    Cote

    5E553/6, 5E553/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828,...
  11. Résultat n°11
    Etat récapitulatif 1881, listes nominatives 1841 et 1856-1911.

    1 media

    Etat récapitulatif 1881, listes nominatives 1841 et 1856-1911.

    Date

    1841-1911

    Cote

    5E553/7

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etat récapitulatif 1881, listes nominatives 1841 et...
  12. Résultat n°12

    Raconte-moi Bresse Haute Seille.

    Date de publication

    2023

    Cote

    8oF1911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
  13. Résultat n°13
    Rôle d'imposition des contributions directes.

    1 media

    Rôle d'imposition des contributions directes.

    Date

    1878-1931

    Cote

    5E553/15

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôle d'imposition des contributions directes.
  14. Résultat n°14
    10 juin 1877 - 26 mars 1893.

    1 media

    10 juin 1877 - 26 mars 1893.

    Date

    1877-1893

    Cote

    5E553/2

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 10 juin 1877 - 26 mars 1893.
  15. Résultat n°15
    2 avril 1893 - 23 novembre 1935.

    1 media

    2 avril 1893 - 23 novembre 1935.

    Date

    1893-1935

    Cote

    5E553/3

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 2 avril 1893 - 23 novembre 1935.
  16. Résultat n°16
    Budgets et chapitres additionnels.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1930-1955

    Cote

    5E553/21

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • Budgets et chapitres additionnels.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    122 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9611

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SERGENAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties.

    1 media

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E553/12

    • Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés bâties
    • Matrice des propriétés bâties.
  20. Résultat n°20
    Naissances, décès, publications de mariage 1813-1832 ; mariages 1813-1815, 1817-1820, 1822-1829, 1831-1832.

    307 medias

    Naissances, décès, publications de mariage 1813-1832 ; mariages 1813-1815, 1817-1820, 1822-1829, 1831-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/7018

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SERGENAUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, publications de mariage 1813-1832...