Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828, 1830-1836, 1838.

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Archives communales déposées : SERGENAUX

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Cote/Cotes extrêmes

5E553/

Date

1793-1955

Importance matérielle

36 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/09/2011

Cote/Cotes extrêmes

5E553/4-6

Cote/Cotes extrêmes

5E553/6

Autres Cotes

5E553/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1793-1838

Présentation du contenu

Manquant les cahiers annuels ans VIII-IX, XIII-XIV, 1829, 1837.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux