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1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

141 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9612

2
Tables décennales.

2 lots 98 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1142

3
Registre de déclarations de construction nouvelle.

1 media

Registre de déclarations de construction nouvelle.

Date

1892-1926

Cote

5E553/14

4
Matrice des propriétés bâties.

1 media

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1931

Cote

5E553/13

5
Livre de détail des recettes et des dépenses.

1 media

Livre de détail des recettes et des dépenses.

Date

1933

Cote

5E553/24

6
Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

83 medias

Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

Date

1753-1764

Cote

1B152, B430 (Ancienne cote aux AD Jura)

7
Feuille de présentation ; tableau d'assemblage manquant. Cinq feuilles entoilées, couleur, 100 x 65. Echelle 1250e pour les feuilles 1, 2, 3 et 5 ; 2500e pour la quatrième feuille. Prost, géomètre, 1829. Section unique, 2ème feuille, N°52-261.

1 media

Feuille de présentation ; tableau d'assemblage manquant. Cinq feuilles entoilées, couleur, 100 x 65. Echelle 1250e pour les feuilles 1, 2, 3 et 5 ; 2500e pour la quatrième feuille. Prost, géomètre, 1829. Section unique, 2ème feuille, N°52-261.

Date

1829

Cote

5E553/plan/2

8
Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828, 1830-1836, 1838.

2 lots 178 medias

Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828, 1830-1836, 1838.

Date

1793-1838

Cote

5E553/6, 5E553/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Etat récapitulatif 1881, listes nominatives 1841 et 1856-1911.

1 media

Etat récapitulatif 1881, listes nominatives 1841 et 1856-1911.

Date

1841-1911

Cote

5E553/7

10

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date

-

Cote

8oF1911

11
Rôle d'imposition des contributions directes.

1 media

Rôle d'imposition des contributions directes.

Date

1878-1931

Cote

5E553/15

12
10 juin 1877 - 26 mars 1893.

1 media

10 juin 1877 - 26 mars 1893.

Date

1877-1893

Cote

5E553/2

13
2 avril 1893 - 23 novembre 1935.

1 media

2 avril 1893 - 23 novembre 1935.

Date

1893-1935

Cote

5E553/3

14
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1930-1955

Cote

5E553/21

15
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

122 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9611

17
Matrice des propriétés bâties.

1 media

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

5E553/12

18
Naissances, décès, publications de mariage 1813-1832 ; mariages 1813-1815, 1817-1820, 1822-1829, 1831-1832.

307 medias

Naissances, décès, publications de mariage 1813-1832 ; mariages 1813-1815, 1817-1820, 1822-1829, 1831-1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/7018

19

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1977-1981

Cote

1714W73

20
Vaccinations : liste nominative.

1 media

Vaccinations : liste nominative.

Date

1940

Cote

5E553/18