Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Septmoncel

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6763/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Septmoncel
  2. Résultat n°2

    Septmoncel

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6763/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Septmoncel
  3. Résultat n°3
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 102 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1707-1709

    Cote

    5E541/GG18

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registre paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude à Septmoncel. Macon, Combier.

    1 media

    Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude à Septmoncel. Macon, Combier.

    Date

    [1970]

    Cote

    7Fi1916

    • Contexte : 7Fi
    • Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude...
  5. Résultat n°5
    Naissances an XII-1812.

    321 medias

    Naissances an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/6991

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEPTMONCEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances an XII-1812.
  6. Résultat n°6
    1832-1892.

    1 media

    1832-1892.

    Date

    1832-1892

    Cote

    5E541/129

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
    • Archives postérieures à 1789.
    • Administration générale (série D)
    • Conseil municipal
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire
    • 1832-1892.
  7. Résultat n°7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    200 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1720

    Cote

    5E541/GG20

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Septmoncel
    • Registre paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8
    Mariages.

    159 medias

    Mariages.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3E/7008

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEPTMONCEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  9. Résultat n°9
    Septmoncel, section B, la Frasse, feuille 1.

    1 media

    Septmoncel, section B, la Frasse, feuille 1.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5699

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Septmoncel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Septmoncel, section B, la Frasse, feuille 1.
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 102 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1696-1697

    Cote

    5E541/GG15

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registre paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11
    Série communale : mariages.

    2 lots 44 medias

    Série communale : mariages.

    Date

    1664-1676

    Cote

    5E541/GG7

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registre paroissiaux
    • Série communale : mariages.
  12. Résultat n°12

    Septmoncel

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6763/12

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Septmoncel
  13. Résultat n°13
    Septmoncel, section A, la Combe du Lac, feuille 2.

    1 media

    Septmoncel, section A, la Combe du Lac, feuille 2.

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5698

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Septmoncel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Septmoncel, section A, la Combe du Lac, feuille 2.
  14. Résultat n°14
    octobre 1820 - août 1831.

    1 media

    octobre 1820 - août 1831.

    Date

    1820-1831

    Cote

    5E541/120

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
    • Archives postérieures à 1789.
    • Administration générale (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • octobre 1820 - août 1831.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    216 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1764

    Cote

    3E/963

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEPTMONCEL
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17
    Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude à La Faucille : Les Lacets de Septmoncel. Dole (Jura), E. Protet.

    1 media

    Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude à La Faucille : Les Lacets de Septmoncel. Dole (Jura), E. Protet.

    Cote

    7Fi1983

    • Contexte : 7Fi
    • Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude...
  18. Résultat n°18
    Listes nominatives.

    1 media

    Listes nominatives.

    Date

    1881-1921

    Cote

    5E541/27

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
    • Archives postérieures à 1789.
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Listes nominatives.
  19. Résultat n°19
    Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel, le chapeaude Gendarme en hiver.

    1 media

    Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel, le chapeaude Gendarme en hiver.

    Cote

    7Fi400

    • Contexte : 7Fi
    • Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel,...
  20. Résultat n°20
    Contient aussi les inscriptions pour servir la garde nationale, 1792-an III ; distributions du sel d'ordinaire, an II - an IV.
Affaires militaires : voir 5 E 541-133*-134*

    1 media

    Contient aussi les inscriptions pour servir la garde nationale, 1792-an III ; distributions du sel d'ordinaire, an II - an IV. Affaires militaires : voir 5 E 541-133*-134*

    Date

    1792-1796

    Cote

    5E541/134

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
    • Archives postérieures à 1789.
    • Affaires militaires (série H)
    • Subsistances
    • Contient aussi les inscriptions pour servir la garde...