1832-1892.

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Archives communales déposées : SEPTMONCEL

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Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Cote/Cotes extrêmes

5E541/

Date

1790-1951

Importance matérielle

5.6 ml

18 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 13/02/2004

Archives postérieures à 1789.

Administration générale (série D)

Conseil municipal

Actes de l'administration municipale

Arrêtés du maire

Cote/Cotes extrêmes

5E541/128-129

1832-1892.

Cote/Cotes extrêmes

5E541/129

Date

1832-1892

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC microfilmé [substitution:1Mi482]

Mots clés lieux

Septmoncel, commune

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