Septmoncel, commune

1
Septmoncel

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6763/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Septmoncel
2
Septmoncel

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6763/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Septmoncel
3

2 lots 102 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1707-1709

Cote

5E541/GG18
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
4

1 media
Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude à Septmoncel. Macon, Combier.

Date

[1970]

Cote

7Fi1916
- Contexte : 7Fi
- Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude...
5

321 medias
Naissances an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/6991
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances an XII-1812.
6

1 media
1832-1892.

Date

1832-1892

Cote

5E541/129
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Administration générale (série D)
- Conseil municipal
- Actes de l'administration municipale
- Arrêtés du maire
- 1832-1892.
7

200 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1715-1720

Cote

5E541/GG20
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Septmoncel
- Registre paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
8

159 medias
Mariages.

Date

1841-1852

Cote

3E/7008
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Mariages
- Mariages.
9

2 lots 102 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1696-1697

Cote

5E541/GG15
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10

2 lots 44 medias
Série communale : mariages.

Date

1664-1676

Cote

5E541/GG7
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : mariages.
11

1 media
octobre 1820 - août 1831.

Date

1820-1831

Cote

5E541/120
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Administration générale (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- octobre 1820 - août 1831.
12

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
13

216 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1764

Cote

3E/963
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
14

1 media
Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude à La Faucille : Les Lacets de Septmoncel. Dole (Jura), E. Protet.

Cote

7Fi1983
- Contexte : 7Fi
- Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude...
15

1 media
Listes nominatives.

Date

1881-1921

Cote

5E541/27
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Listes nominatives.
16

1 media
Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel, le chapeaude Gendarme en hiver.

Cote

7Fi400
- Contexte : 7Fi
- Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel,...
17

1 media
Contient aussi les inscriptions pour servir la garde nationale, 1792-an III ; distributions du sel d'ordinaire, an II - an IV. Affaires militaires : voir 5 E 541-133*-134*

Date

1792-1796

Cote

5E541/134
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Affaires militaires (série H)
- Subsistances
- Contient aussi les inscriptions pour servir la garde...
18

1 media
Correspondance du maire (départ), an VII - an XIV.

Date

1797-1805

Cote

5E541/130
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Administration générale (série D)
- Conseil municipal
- Actes de l'administration municipale
- Correspondance du maire (départ)
- Correspondance du maire (départ), an VII - an XIV.
19
Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3685
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Septmoncel
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
20

2 lots 67 medias
Série communale : sépultures.

Date

1663-1677

Cote

5E541/GG8
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : sépultures.
21

280 medias
Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7997
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
22

2 lots 244 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
23

118 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3684
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Septmoncel
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
24
Septmoncel

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6763/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Septmoncel
25

197 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1770-1775

Cote

3E/965
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
26

1 media
Correspondance du maire (départ).

Date

1857-1864

Cote

5E541/132
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Administration générale (série D)
- Conseil municipal
- Actes de l'administration municipale
- Correspondance du maire (départ)
- Correspondance du maire (départ).
27

222 medias
Décès.

Date

1826-1832

Cote

3E/7014
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
28

2 lots 287 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

Date

1933-1942

Cote

3E/14630
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de S à V
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
29

225 medias
Publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/7003
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage.
30

40 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1687-1688

Cote

5E541/GG12
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Septmoncel
- Registre paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
31

301 medias
Naissances.

Date

1872-1891

Cote

3E/7994
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
32
Matrice foncière, folio 501 à 999, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P3688
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Septmoncel
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 501 à 999, s.d. [milieu XIXe].
33

2 lots 300 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1731-1745

Cote

5E541/GG23
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
34

85 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1688-1691

Cote

3E/958
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
35

183 medias
Publications de mariage.

Date

1841-1852

Cote

3E/7002
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage.
36

1 media
Mouvement de la population, 1889-1895. Dénombrement : population classée par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1901 ; états numériques des étrangers, 1881 et 1891 ; états récapitulatifs, 1861-1896.

Date

1861-1901

Cote

5E541/28
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Mouvement de la population, 1889-1895. Dénombrement...
37
Le Jura des villages.

Date de publication

2008

Auteur

PETIT Thierry[photographe]

Cote

4oF595
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le Jura des villages.
38

118 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3690
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Septmoncel
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
39
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P3691
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Septmoncel
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
40

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
41

1 media
Col de la Faucille. Le Mont Blanc. Le Lac Léman. Les lacets de Septmoncel.7Fi 2055/1 Col de la Faucille (1323 m.). L'émetteur de télévision . Gex - Mont-Rond (alt. 1600 m.)7Fi 2055/2 Col de la faucille (1323m.) Chamois face au Mont Blanc7Fi 2055/3 Col de la faucille (1323 m.). Le sommet du Col et panorama sur le Mont Blanc (4804 m.)7Fi2055/4 Le sommet duCol de la Faucille (1323 m.) et les Hôtels.7Fi2055/5 Col de la faucille. La Table d'Orientation du Mont Rond (1540 m.). Panorama sur le Léman. La Chaine des Alpes et le Mont Blanc (4807 m.)7Fi2055/6 Gex. La faucille. Sur la route Blanche Paris-Genève. Panorama sur le Mont Blanc et le léman depuis le belvédère du pailly.7Fi2055/7 Le Lac Léman.7Fi2055/8 Col de la faucille. Vue panoramique sur le Mont Blanc et le Lac Léman (Photo aérienne)7Fi2055/9 Col de la faucille. Alpage et panorama sur le Mont Blanc.7Fi2055/10 Lacets de Septmoncel. Route de Saint-Claude au Col de la faucille.

Cote

7Fi2055
- Contexte : 7Fi
- Col de la Faucille. Le Mont Blanc. Le Lac Léman. Les...
42

152 medias
Publications de mariage an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/6998
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage an XII-1812.
43

2 lots 152 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1710-1715

Cote

5E541/GG19
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
44
Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)

Date

1941-1942

Cote

332W10
- Contexte : Préfecture.Cabinet
- Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de...
Producteur :

Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet
45

2 lots 262 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
46

201 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1746-1751

Cote

5E541/GG24
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Septmoncel
- Registre paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
47

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
48

424 medias
Naissances 1793-an XI.

Date

1793-1803

Cote

3E/6990
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances 1793-an XI.
49

141 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10137
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
50
Septmoncel

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6763/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Septmoncel
51

1 media
Route de Saint-Claude à Septmoncel (Jura). Le rocher dit du chapeau de Gendarme. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

Cote

7Fi415
- Contexte : 7Fi
- Route de Saint-Claude à Septmoncel (Jura). Le rocher...
52
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3686
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Septmoncel
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
53

310 medias
Naissances.

Date

1833-1840

Cote

3E/6995
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
54

110 medias
Baptêmes 1607-1616, mariages et sépultures 1614-1616.

Date

1607-1616

Cote

5E541/GG2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Septmoncel
- Registre paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes 1607-1616, mariages et sépultures 1614-1616.
55
Un paysage près de Septmoncel

Cote

29Fi100
- Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
- Un paysage près de Septmoncel
56

196 medias
Mariages.

Date

1833-1840

Cote

3E/7007
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Mariages
- Mariages.
57

1 media
Septmoncel (Jura). Une vue générale de Montépile et les Moulins.

Cote

7Fi549
- Contexte : 7Fi
- Septmoncel (Jura). Une vue générale de Montépile et...
58
Inauguration des routes forestières de la forêt du Massacre. Les partages de la forêt et autres biens cédés en 1528 aux habitants de Septmoncel par Pierre de la baume, abbé de Saint-Claude.

Date de publication

1955

Auteur

BENOIT-GONIN[co-auteur]

Cote

Br196
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Inauguration des routes forestières de la forêt du...
59

1 media
Septmoncel, section G, Chenevière, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5707
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Septmoncel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Septmoncel, section G, Chenevière, feuille.
60

1 media
Haut-Jura. "Montépile", Septmoncel. Lajoux, Parc Naturel Régional du Haut-Jura.

Cote

7Fi685
- Contexte : 7Fi
- Haut-Jura. "Montépile", Septmoncel. Lajoux, Parc Naturel...
61
Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Compte-rendus des réunions de la commission départementale...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
62

234 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1787-1792

Cote

3E/968
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
63
Septmoncel

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6763/11
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Septmoncel
64

1 media
juillet 1875 - septembre 1896.

Date

1875-1896

Cote

5E541/124
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Administration générale (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- juillet 1875 - septembre 1896.
65

1 media
Pétitions présentées aux administrateurs municipaux, an IV-1818.

Date

1795-1818

Cote

5E541/127
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Administration générale (série D)
- Conseil municipal
- Actes de l'administration municipale
- Pétitions présentées aux administrateurs municipaux,...
66

269 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1776

Cote

5E541/GG27
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Septmoncel
- Registre paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
67

144 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1692-1695

Cote

5E541/GG14
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Septmoncel
- Registre paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
68

100 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1685-1687

Cote

3E/957
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
69

200 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1702-1706

Cote

5E541/GG17
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Septmoncel
- Registre paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
70
Qu'est-ce qu'ils veulent bien dire ces hauts-jurassiens avec leurs expressions, et à Septmoncel ?

Date de publication

2003

Auteur

GAUTHIER-CLERC Maurice[auteur]

Cote

Br3797
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- Qu'est-ce qu'ils veulent bien dire ces hauts-jurassiens...
71
Le chapeau de gendarme à Septmoncel

Cote

29Fi99
- Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
- Le chapeau de gendarme à Septmoncel
72

1 media
Route de Saint-Claude à la Faucille par Mijoux - Les lacets de Septmoncel

Cote

7Fi2310
- Contexte : 7Fi
- Route de Saint-Claude à la Faucille par Mijoux - Les...
73
Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
74

1 media
Les gorges du Flumen (Jura). 1904. La roche percée entre Septmoncel et Saint-Claude. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Cote

7Fi552
- Contexte : 7Fi
- Les gorges du Flumen (Jura). 1904. La roche percée...
75

2 lots 153 medias
Série communale : baptêmes 1595-1607, décès, 1604-1612, mariages, 1596-1614.

Date

1595-1614

Cote

5E541/GG1
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1595-1607, décès, 1604-1612,...
76

2 lots 270 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1776

Cote

5E541/GG27
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
77

2 lots 106 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1720-1726

Cote

5E541/GG21
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registre paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
78

234 medias
Décès.

Date

1819-1825

Cote

3E/7013
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SEPTMONCEL
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
79
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

Date

1936-2004

Cote

109J14
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
80

1 media
février 1926 - septembre 1951.

Date

1926-1951

Cote

5E541/126
- Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL
- Archives postérieures à 1789.
- Administration générale (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- février 1926 - septembre 1951.

Résultats de la recherche

Septmoncel

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Septmoncel

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude à Septmoncel. Macon, Combier.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Naissances an XII-1812.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1832-1892.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Mariages.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Série communale : mariages.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

octobre 1820 - août 1831.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude à La Faucille : Les Lacets de Septmoncel. Dole (Jura), E. Protet.

Cote

Contexte : 7Fi

Listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel, le chapeaude Gendarme en hiver.

Cote

Contexte : 7Fi

Contient aussi les inscriptions pour servir la garde nationale, 1792-an III ; distributions du sel d'ordinaire, an II - an IV. Affaires militaires : voir 5 E 541-133*-134*

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Correspondance du maire (départ), an VII - an XIV.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

Décès.

Date

Contient aussi les inscriptions pour servir la garde nationale, 1792-an III ; distributions du sel d'ordinaire, an II - an IV. Affaires militaires : voir 5 E 541-133-134