Sampans, commune - Recherche

Résultat n°1

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
Résultat n°2

1 media
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

Date

1890-1959

Cote

5E53/160
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Adduction d'eau potable, assainissement
- Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans,...
Résultat n°3

1 media
Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

1791-1860

Cote

5E53/75
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription...
Résultat n°4

1 media
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1820-1936

Cote

5E53/169
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et chapitres additionnels.
Résultat n°5

1 media
Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

1812

Cote

5E53/56
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
Résultat n°6

1 media
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

1686-1731

Cote

5E53/12
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois communaux
- Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les...
Résultat n°7

1 media
Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

1821-1936

Cote

5E53/170
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance
- Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion...
Résultat n°8

1 media
Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

1827-1915

Cote

5E53/92
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations...
Résultat n°9

1 media
Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

1838-1944

Cote

5E53/151
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ;...
Résultat n°10

1 media
Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

1911-1949

Cote

5E53/111
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité.
- Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses...
Résultat n°11

1 media
Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

1807-1929

Cote

5E53/98
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Demandes de renseignements concernant des personnes,...
Résultat n°12

1 media
Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

1825

Cote

5E53/144
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Toisé des bâtiments et mutations : états.
Résultat n°13

1 media
Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

1808-1870

Cote

5E53/100
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes,...
Résultat n°14

1 media
Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

1877-1878

Cote

5E53/52
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte...
Résultat n°15

392 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/6928
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°16

1 media
Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

1859-1924

Cote

5E53/49
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge...
Résultat n°17

27 medias
Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E53/51
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- S
- Sampans
- Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée...
Résultat n°18

1 media
Edit des regains.

Date

1632

Cote

5E53/31
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture
- Edit des regains.
Résultat n°19

336 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°20

1 media
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

1857-1962

Cote

5E53/145
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et...
Résultat n°21

274 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/6931
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°22

1 media
Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

Date

XIXe s.

Cote

5E53/61
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Evaluations des maisons, usines et autres propriétés...
Résultat n°23

1 media
Nominations d'officiers.

Date

1790-1792

Cote

5E53/80
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Période révolutionnaire
- Nominations d'officiers.
Résultat n°24

1 media
Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains communaux, 1849-1901. Echanges de terrains, 1792-1872 et 1944. Anticipations sur les communaux, 1790-1810 et 1888. Propriété du terrain sur lequel sont implantés les allées d'arbres du Mont-Roland : litige entre Sampans et Dole, an III ; d'une mare dite "mare neuve" : procès entre la commune et un particulier, 1809-1814. Ventes de biens communaux, an II-1911.

Date

1793-1944

Cote

5E53/134
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains...
Résultat n°25

1 media
Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

Date

1911-1973

Cote

5E53/101
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation,...
Résultat n°26

1 media
Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

Date

1791-1922

Cote

5E53/90
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Juridiction du commissaire de police de Dole étendue...
Résultat n°27

1 media
Tailles.

Date

1474-1481

Cote

5E53/2
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Tailles.
Résultat n°28

1 media
Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.

Date

1844-1870

Cote

5E53/135
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du...
Résultat n°29

248 medias
Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications de mariage 1863-1864.

Date

1863-1872

Cote

3E/6933
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications...
Résultat n°30
L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- L'image de nos paroisses
Résultat n°31

1 media
Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des bestiaux, 1860 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E53/108
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité.
- Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des...
Résultat n°32

1 media
Nominations de membres, assemblée générale et délibérations (cahier).

Date

1928-1930

Cote

5E53/190
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Association syndicale libre de Sampans pour l'adduction...
- Nominations de membres, assemblée générale et délibérations...
Résultat n°33

2 lots 291 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
Résultat n°34

1 media
Secours d'urgence.

Date

1809-1910

Cote

5E53/176
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Secours d'urgence.
Résultat n°35

1 media
Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux, an II et 1838-1868.

Date

1793-1868

Cote

5E53/155
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Grande voirie
- Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux,...
Résultat n°36

1 media
Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

Date

1791-1959

Cote

5E53/142
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et...
Résultat n°37

1 media
Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition, réparations, conduits des pompes à incendie, 1830-1882. Assurances des bâtiments communaux, 1856-1934.

Date

1830-1934

Cote

5E53/128
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition,...
Résultat n°38

1 media
1790-1834.

Date

1790-1834

Cote

5E53/122
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
- 1790-1834.
Résultat n°39

2 lots 292 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de P à Z
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
Résultat n°40

1 media
Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

Date

1832-1972

Cote

5E53/140
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Date

Cote

Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

Cote

Budgets et chapitres additionnels.

Date

Cote

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

Cote

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

Cote

Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

Cote

Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

Cote

Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

Cote

Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

Cote

Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

Cote

Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

Cote

Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

Cote

Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

Cote

Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

Cote

Edit des regains.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

Date

Cote

Nominations d'officiers.

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

Date

Cote

Tailles.

Date

Cote

Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.