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  1. Résultat n°1
    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

    1 media

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

    Date

    1842-1858

    Cote

    5E141/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  2. Résultat n°2
    1839-1848

    1 media

    1839-1848

    Date

    1839-1848

    Cote

    5E141/27

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Matrices générales des contributions directes (foncières,...
    • Rôles d'impositions
    • 1839-1848
  3. Résultat n°3
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1870-1960

    Cote

    5E141/59

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  4. Résultat n°4
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5562

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.
  5. Résultat n°5
    8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

    1 media

    8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

    Date

    1800-1837

    Cote

    5E141/3

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.
  6. Résultat n°6
    Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

    1 media

    Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

    Date

    1906

    Cote

    5E141/45

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.
  7. Résultat n°7
    Saligney, tableau d'assemblage.

    1 media

    Saligney, tableau d'assemblage.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5551

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, tableau d'assemblage.
  8. Résultat n°8
    Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

    1 media

    Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

    Date

    1915-1918

    Cote

    5E141/40

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.
  9. Résultat n°9
    Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

    1 media

    Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

    Cote

    5E141/83

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Mines
    • Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris...
  10. Résultat n°10
    Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

    1 media

    Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

    Date

    1882-1889

    Cote

    5E141/65

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.
  11. Résultat n°11

    Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

    Date

    1960-1986

    Cote

    1149W18

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12
    Saligney, section A, le Village, feuille 4.

    1 media

    Saligney, section A, le Village, feuille 4.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5555

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section A, le Village, feuille 4.
  13. Résultat n°13

    Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

    Date

    1966-1981

    Cote

    2005W1/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Saligney
    • Registres d'appel journalier.
    • Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  14. Résultat n°14
    Saligney, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Saligney, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5552

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section A, le Village, feuille 1.
  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    89 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9572

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SALIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  16. Résultat n°16

    Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3596

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

    1 media

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

    Date

    1826-1895

    Cote

    5E141/23

    • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
  19. Résultat n°19
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  20. Résultat n°20
    Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

    1 media

    Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5564

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.