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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

1 media

Cote
5E141/9
Date
1842-1858
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
2
1839-1848

1 media

Cote
5E141/27
Date
1839-1848
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Matrices générales des contributions directes (foncières,...
  • Rôles d'impositions
  • 1839-1848
3
Comptes administratifs.

1 media

Cote
5E141/59
Date
1870-1960
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
4
Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan5562
Date
1818
Lieu
Saligney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saligney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.
5
8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

1 media

Cote
5E141/3
Date
1800-1837
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.
6
Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

1 media

Cote
5E141/45
Date
1906
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.
7
Saligney, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan5551
Date
1818
Lieu
Saligney, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saligney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saligney, tableau d'assemblage.
8
Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

1 media

Cote
5E141/40
Date
1915-1918
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.
9
Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

1 media

Cote
5E141/83
Date- Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Mines
  • Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris...
10
Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

1 media

Cote
5E141/65
Date
1882-1889
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.
11

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Cote
1149W18
Date
1960-1986
Lieu
Algérie, pays, Dole, commune, Orchamps, commune, Verdun, commune, Saligney, commune, Champagnole, commune, Salins-les-Bains, commune, Crissey, commune, Dole, arrondissement, église Saint-Jean de Dole
Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
  • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
12
Cote
2005W1/2
Date
1966-1981
Lieu
Saligney, commune
Type de document
registre d'appel
  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Saligney
  • Registres d'appel journalier.
  • Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).
13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

89 medias

Cote
3E/9572
Date
1913-1922
Lieu
Saligney, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SALIGNEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
14
Cote
3P3596
Date- Lieu
Saligney, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saligney
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].
15
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Cote
3E/1216
Date
1843-1852
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
16
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

1 media

Cote
5E141/23
Date
1826-1895
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
17
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Cote
3E/13840
Date
1933-1942
Lieu
Pagney, commune, Parcey, commune, Peintre, commune, Peseux, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Petit-Noir, commune, Pleure, commune, Plumont, commune, Rahon, commune, Rainans, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Romain, commune, Romange, commune, Rouffange, commune, Rye, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Loup, commune, Saint-Ylie, commune, Salans, commune, Saligney, commune, Sampans, commune, Santans, commune, Séligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Souvans, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Tassenières, commune, Tavaux, commune, Taxenne, commune, Thervay, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune, Villers-Robert, commune, Villette-lès-Dole, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Vitreux, commune, Vriange, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de P à Z
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
18
Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan5564
Date
1818
Lieu
Saligney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saligney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.
19
Etat nominatif.

1 media

Cote
5E141/98
Date
1914
Lieu
Saligney, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Etat nominatif.
20
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Cote
3E/1215
Date
1833-1842
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.