Saint-Maur, commune

1

170 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-MAUR
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
2
Travaux, déblaiement des neiges, demandes individuelles d'alignement et d'acquisitions de terrain.- Chemins de grande communication N°41 de Macornay à Saint-Maur, 1848-1926 ; N°52 de Lons-le-Saunier à Orgelet, 1900-1926.

Date

1848-1926

Cote

5E64/123
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Travaux, déblaiement des neiges, demandes individuelles...
3
Atelier de charité :- Subventions.

Date

1855-1857

Cote

5E64/139
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Atelier de charité :- Subventions.
4
Le carmel de Saint-Maur en Jura. [Extrait du bulletin de la classe des Beaux-Arts, 6e série, tome XIII, 2002, 1-6].

Date de publication

2002

Auteur

COSSE Jean[auteur]

Cote

Br4524
- Contexte : brochures
- Br
- Br4501-4750
- Le carmel de Saint-Maur en Jura. [Extrait du bulletin...
5

2 lots 133 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
6
1914-1932.

Date

1914-1932

Cote

5E64/51
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices des propriétés non bâties
- 1914-1932.
7
Bureau de bienfaisance.- Création, 1829. Commission administrative : Nominations de membres , 1829-1935 et 1960 ; élections de délégués, 1879-1929.

Date

1829-1960

Cote

5E64/131
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Bureau de bienfaisance.- Création, 1829. Commission...
8
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978-1982

Cote

1714W1
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 1 - ALIEZE - SAINT-MAUR - COURBETTE 1978-1982
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
9

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3543
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maur
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
10

117 medias
Série communale : mariages 10 juin 1657 - 15 février 1696, baptêmes début illisible 1657 - décembre 1696, sépultures 31 octobre 1669 - 3 janvier 1698.

Date

1657-1698

Cote

5E64/11
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages 10 juin 1657 - 15 février...
11

34 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3542
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maur
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
12

103 medias
Série communale : baptême, mariages, sépultures, 1619-1736

Date

1619-1736

Cote

5E64/10
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Maur
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptême, mariages, sépultures, 1619-1736
13
Habillement et équipements, 1870. Armement : frais de réparations, 1832-1855 ; attribution de fusils et cartouches, 1870.

Date

1832-1870

Cote

5E64/67
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Habillement et équipements, 1870. Armement : frais...
14

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
15

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
16
Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Conliège
- Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
17
Matrice foncière.

Date

1823-1895

Cote

5E64/47
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrice foncière.
18
1910-1931.

Date

1910-1931

Cote

5E64/91
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1910-1931.
19
Utilisation d'un battoir à vapeur : autorisations préfectorales.

Date

1855-1863

Cote

5E64/77
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Utilisation d'un battoir à vapeur : autorisations préfectorales.
20
Listes des mutilés de la guerre et des pensionnés, 1920. Décès de militaires, 1886-1927. Médaille d'honneur (voir 5 E 64/86).

Date

1886-1927

Cote

5E64/64
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Listes des mutilés de la guerre et des pensionnés,...
21
Habillement et équipement, 1870-1899 et 1915-1925. Subventions, 1890-1920.

Date

1870-1925

Cote

5E64/69
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Habillement et équipement, 1870-1899 et 1915-1925....
22
Procès-verbaux de délits concernant les carrières, le bris de clôtures, les atteintes personnelles, 1861-1879 ; délit de port d'arme prohibée, 1934.

Date

1861-1934

Cote

5E64/72
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Procès-verbaux de délits concernant les carrières,...
23
Rôle sur le bétail.

Date

1833

Cote

5E64/41
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Rôle sur le bétail.
24
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires communaux, 1900-1935. Prévision des stocks commerciaux et industriels, 1900-1901.

Date

1900-1935

Cote

5E64/39
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole annuelle et plan départemental...
25
Médaille d'honneur attribuée au militaires, 1857 ; aux sapeurs-pompiers, 1902-1933.

Date

1857-1933

Cote

5E64/86
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Protocole et distinctions honorifiques
- Médaille d'honneur attribuée au militaires, 1857 ;...
26
Foires et marchés.- Créations et suppression.

Date

1852-1875

Cote

5E64/42
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Subsistances
- Foires et marchés.- Créations et suppression.
27

180 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 23 janvier 1697 et le 29 décembre 1736

Cote

5E64/12
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
28
Statistique : Dénombrement décennal de carriers de 1860, 1865.

Date

1860-1865

Cote

5E64/36
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Industrie
- Statistique : Dénombrement décennal de carriers de...
29

15 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

Cote

5E64/17
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
30
Guerre de 1870-1872.- Réquisitions de denrées alimentaires et indemnités, 1870-1874.

Date

1870-1874

Cote

5E64/71
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre de 1870-1872.- Réquisitions de denrées alimentaires...
31
Evaluation des propriétés non bâties et bâties et tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Conliège, sans date (début XIXème siècle).

Cote

5E64/52
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Evaluation des propriétés non bâties et bâties et tableau...
32
Listes des électeurs, 1852-1934 et liste pour former le nombre d'électeurs, 1831. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1883.

Date

1831-1934

Cote

5E64/79
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes électorales
- Listes des électeurs, 1852-1934 et liste pour former...
33
Epizootie : Registres de certificats d'origine du bétail, 1911-1920 ; déclarations de maladie contagieuse, 1911. Laisser-passer pour des bovins, 1960-1961.

Date

1911-1961

Cote

5E64/78
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Epizootie : Registres de certificats d'origine du bétail,...
34
Saisie pour obtenir le paiement d'impôt.

Date

1774

Cote

5E64/4
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Arpentement
- Saisie pour obtenir le paiement d'impôt.
35

143 medias
Etat de sections.

Date

1818

Cote

3P3540
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maur
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
36
Echo de Saint Maur

Date

1956-1966

Cote

Per651
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- Echo de Saint Maur
37
Travaux.- Routes départementales N°4 et 27 entre les Monts de Revigny et le pont de la Thorègne.

Date

1855

Cote

5E64/127
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Grande voirie
- Travaux.- Routes départementales N°4 et 27 entre les...
38
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3545
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maur
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
39

184 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/6752
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-MAUR
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
40
Propriété d'une source et de terrain en nature de pré dit "au Pré noir" : Procès entre la commune et des particuliers, 1877-1880 (pièces justificatives, 1870).

Date

1877-1880

Cote

5E64/105
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Biens communaux
- Propriété d'une source et de terrain en nature de pré...
41
Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Date de publication

2013

Auteur

BILLARD Dominique[directeur de publication]

Cote

Br4408
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...
42

141 medias
Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1650-1727

Cote

5E64/18, 5E64/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Maur
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures.
43
Souscription en faveur de l'armée du Rhin, d'Orient et d'Italie, 1854-1855 et 1859.

Date

1854-1859

Cote

5E64/65
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Souscription en faveur de l'armée du Rhin, d'Orient...
44
Affouage.- Fixation de valeur, 1852-1876 ; partage et rôles, an III-1939. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1852-1919. Délivrance de chablis pour le chauffage des écoles, 1881.

Date

1794-1939

Cote

5E64/112
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Affouage.- Fixation de valeur, 1852-1876 ; partage...
45

123 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1770

Cote

3E/872
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-MAUR
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
46

15 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

Cote

5E64/17
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Maur
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
47

196 medias
Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 02 janvier 1781 et le 20 décembre 1791

Cote

5E64/16
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Maur
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures.
48
Listes d'émargement à la chambre départementale d'agriculture.

Date

1927-1936

Cote

5E64/83
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socio-professionnelles
- Listes électorales
- Listes d'émargement à la chambre départementale d'agriculture.
49
1883-1910.

Date

1883-1910

Cote

5E64/48
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices des propriétés bâties
- 1883-1910.
50
Legs, 1904-1905, testament de 1900.

Date

1900-1905

Cote

5E64/136
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Legs, 1904-1905, testament de 1900.
51
Perception de Conliège.- Nominations de percepteur pour la comptabilité communale, 1852 et 1864.

Date

1852-1864

Cote

5E64/98
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Perception de Conliège.- Nominations de percepteur...
52
Chalet communal.- Acquisition et appropriation, 1861-1864. Réparation à un mur de soutènement (voir 5 E 64/128).

Date

1861-1864

Cote

5E64/104
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Chalet communal.- Acquisition et appropriation, 1861-1864....
53
1850-1951.

Date

1850-1951

Cote

5E64/54
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Rôle d'imposition des contributions directes
- 1850-1951.
54
Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrances et exploitation, 1855-1936. Bois délivrés pour reconstruction de bâtiment, 1833.

Date

1833-1936

Cote

5E64/115
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrances et exploitation,...
55
1715.

Date

1715

Cote

5E64/1
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Arpentement
- 1715.
56
Affermage du droit de chasse : Cahiers des charges, 1895-1929 : procès-verbaux d'adjudication, 1856-1929. Autorisation de battues, 1874.

Date

1856-1929

Cote

5E64/117
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Affermage du droit de chasse : Cahiers des charges,...
57
Listes d'émargement.

Date

1855-1936

Cote

5E64/80
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes électorales
- Listes d'émargement.
58

1 media
Saint-Maur, tableau d'assemblage.

Date

1817

Cote

3Pplan5472
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maur
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Maur, tableau d'assemblage.
59
Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Canton de Conliège - revue cantonale officielle
60
Listes nominatives, 1836-1921. Bordereaux de maison, 1896.

Date

1836-1921

Cote

5E64/34
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives, 1836-1921. Bordereaux de maison,...
61
Secours d'urgences.- Bons aux indigents, 1829-1961. Souscription en faveur des inondés du Midi, 1875.

Date

1829-1961

Cote

5E64/138
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Secours d'urgences.- Bons aux indigents, 1829-1961....
62
Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1890 et 1930-1931. Enseignement militaire.- Proposition, 1884.

Date

1884-1931

Cote

5E64/147
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1890 et 1930-1931....
63

1 media
Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.

Date

1817

Cote

3Pplan5474
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maur
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.
64

1 media
Bois de Saint-Maur, bouleaux.

Cote

56Fi/316
- Contexte : Fonds photographique Leleux. Partie comprenant les...
- Vues 301 à 361
- Bois de Saint-Maur, bouleaux.
65
Travaux, dommages et demandes individuelles d'alignement.- Chemins vicinaux de Saint-Maur à la route départementale de Lons-le-Saunier à Thoirette, 1842 ; de Saint-Maur à Montaigu, 1859-1903 ; de Saint-Maur à Alièze, 1850-1904 ; de Saint-Maur à Nognac, 1864-1873 ; de Saint-Maur à l'Abreuvoir, 1901.

Date

1842-1904

Cote

5E64/124
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Travaux, dommages et demandes individuelles d'alignement.-...
66

1 media
Bois de Saint-Maur, allée.

Cote

56Fi/314
- Contexte : Fonds photographique Leleux. Partie comprenant les...
- Vues 301 à 361
- Bois de Saint-Maur, allée.
67

2 lots 146 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1183
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
68
Permission de prendre des liens pour les moissons.

Date

1772

Cote

5E64/9
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Permission de prendre des liens pour les moissons.
69

1 media
Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.

Date

1817

Cote

3Pplan5474
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maur
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.
70
Etrangers : registre d'immatriculation.

Date

1893-1912

Cote

5E64/74
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Etrangers : registre d'immatriculation.
71
Enregistrement des lettres patentes du roi, lois et décrets, 1790-1792 (contient l'état des sommes collectées pour venir en aide aux incendiés du 29 pluviôse an III et un état de sections, sans date (1791 ?)).

Date

1790-1792

Cote

5E64/24
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Lois et actes du pouvoir central (série A)
- Enregistrement des lettres patentes du roi, lois et...
72
Anticipations sur les communaux faites par des particuliers, 1825-1842 et 1891 ; par la commune sur le terrain d'un particulier, 1834. Droit de passage pour desservir un jardin communal : procès entre la commune et un particulier, 1872. Ventes de terrains communaux à des particuliers, 1851-1904 et cession gratuite pour l'emplacement d'une statue de la Vierge, 1859. Acquisition d'un terrain faite par la commune, 1903. Amodiations de biens communaux, 1793-1852. Parcours réservés : Délibérations pour la réglementation, 1832-1835.

Date

1793-1904

Cote

5E64/106
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Biens communaux
- Anticipations sur les communaux faites par des particuliers,...
73
15 février 1790 - 13 frimaire an IV (4 décembre 1795).

Date

1790-1795

Cote

5E64/25
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 15 février 1790 - 13 frimaire an IV (4 décembre 1795).
74

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3543
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maur
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
75
Assurance des bâtiments communaux, 1879-1954. Travaux à la maison commune (mairie et école), 1860 voir 5 E 64/103.

Date

1860-1954

Cote

5E64/99
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Assurance des bâtiments communaux, 1879-1954. Travaux...
76

206 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/6748
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-MAUR
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
77
Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1816-1939 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1852-1918.

Date

1816-1939

Cote

5E64/111
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter,...
78
Les églises romanes et l'architecture religieuse dans le Jura. [Extrait du compte rendu du 58e congrès archéologique de France tenu en 1891, à Besançon].

Date de publication

1894

Auteur

BRUNE Paul[auteur]

Cote

Br798
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- Les églises romanes et l'architecture religieuse dans...
79

31 medias
Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

Cote

5E64/35
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- S
- Saint-Maur
- Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par...
80
Organisation de l'instruction publique, an II. Comité local de surveillance.- Création et nomination de membres, 1833 et 1834. Commission municipale scolaire.- Nomination de membres, 1912. Fermeture de l'école pour cause d'épidémie de rougeole, 1916. Cours d'adultes.- Autorisations d'ouverture, 1866-1867.

Date

1793-1916

Cote

5E64/143
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Organisation de l'instruction publique, an II. Comité...

Résultats de la recherche

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Travaux, déblaiement des neiges, demandes individuelles d'alignement et d'acquisitions de terrain.- Chemins de grande communication N°41 de Macornay à Saint-Maur, 1848-1926 ; N°52 de Lons-le-Saunier à Orgelet, 1900-1926.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

Atelier de charité :- Subventions.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

Le carmel de Saint-Maur en Jura. [Extrait du bulletin de la classe des Beaux-Arts, 6e série, tome XIII, 2002, 1-6].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1914-1932.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

Bureau de bienfaisance.- Création, 1829. Commission administrative : Nominations de membres , 1829-1935 et 1960 ; élections de délégués, 1879-1929.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : mariages 10 juin 1657 - 15 février 1696, baptêmes début illisible 1657 - décembre 1696, sépultures 31 octobre 1669 - 3 janvier 1698.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptême, mariages, sépultures, 1619-1736

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Habillement et équipements, 1870. Armement : frais de réparations, 1832-1855 ; attribution de fusils et cartouches, 1870.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

1910-1931.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

Utilisation d'un battoir à vapeur : autorisations préfectorales.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR

Listes des mutilés de la guerre et des pensionnés, 1920. Décès de militaires, 1886-1927. Médaille d'honneur (voir 5 E 64/86).