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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    170 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-MAUR
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2

    Travaux, déblaiement des neiges, demandes individuelles d'alignement et d'acquisitions de terrain.- Chemins de grande communication N°41 de Macornay à Saint-Maur, 1848-1926 ; N°52 de Lons-le-Saunier à Orgelet, 1900-1926.

    Date

    1848-1926

    Cote

    5E64/123

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux, déblaiement des neiges, demandes individuelles...
  3. Résultat n°3

    Atelier de charité :- Subventions.

    Date

    1855-1857

    Cote

    5E64/139

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Atelier de charité :- Subventions.
  4. Résultat n°4

    Le carmel de Saint-Maur en Jura. [Extrait du bulletin de la classe des Beaux-Arts, 6e série, tome XIII, 2002, 1-6].

    Date de publication

    2002

    Auteur

    COSSE Jean[auteur]

    Cote

    Br4524

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Le carmel de Saint-Maur en Jura. [Extrait du bulletin...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6

    1914-1932.

    Date

    1914-1932

    Cote

    5E64/51

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés non bâties
    • 1914-1932.
  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance.- Création, 1829. Commission administrative : Nominations de membres , 1829-1935 et 1960 ; élections de délégués, 1879-1929.

    Date

    1829-1960

    Cote

    5E64/131

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance.- Création, 1829. Commission...
  8. Résultat n°8

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1714W1

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 1 - ALIEZE - SAINT-MAUR - COURBETTE 1978-1982
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3543

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Maur
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  10. Résultat n°10
    Série communale : mariages 10 juin 1657 - 15 février 1696, baptêmes début illisible 1657 - décembre 1696, sépultures 31 octobre 1669 - 3 janvier 1698.

    117 medias

    Série communale : mariages 10 juin 1657 - 15 février 1696, baptêmes début illisible 1657 - décembre 1696, sépultures 31 octobre 1669 - 3 janvier 1698.

    Date

    1657-1698

    Cote

    5E64/11

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages 10 juin 1657 - 15 février...
  11. Résultat n°11
    Série communale : baptême, mariages, sépultures, 1619-1736

    103 medias

    Série communale : baptême, mariages, sépultures, 1619-1736

    Date

    1619-1736

    Cote

    5E64/10

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Maur
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptême, mariages, sépultures, 1619-1736
  12. Résultat n°12

    Habillement et équipements, 1870. Armement : frais de réparations, 1832-1855 ; attribution de fusils et cartouches, 1870.

    Date

    1832-1870

    Cote

    5E64/67

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Habillement et équipements, 1870. Armement : frais...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

    Date

    1814-1817

    Cote

    3Pplan6645

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
  16. Résultat n°16

    Matrice foncière.

    Date

    1823-1895

    Cote

    5E64/47

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrice foncière.
  17. Résultat n°17

    1910-1931.

    Date

    1910-1931

    Cote

    5E64/91

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1910-1931.
  18. Résultat n°18

    Utilisation d'un battoir à vapeur : autorisations préfectorales.

    Date

    1855-1863

    Cote

    5E64/77

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Utilisation d'un battoir à vapeur : autorisations préfectorales.
  19. Résultat n°19

    Listes des mutilés de la guerre et des pensionnés, 1920. Décès de militaires, 1886-1927. Médaille d'honneur (voir 5 E 64/86).

    Date

    1886-1927

    Cote

    5E64/64

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Listes des mutilés de la guerre et des pensionnés,...
  20. Résultat n°20

    Habillement et équipement, 1870-1899 et 1915-1925. Subventions, 1890-1920.

    Date

    1870-1925

    Cote

    5E64/69

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Habillement et équipement, 1870-1899 et 1915-1925....
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux de délits concernant les carrières, le bris de clôtures, les atteintes personnelles, 1861-1879 ; délit de port d'arme prohibée, 1934.

    Date

    1861-1934

    Cote

    5E64/72

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Procès-verbaux de délits concernant les carrières,...
  22. Résultat n°22

    Rôle sur le bétail.

    Date

    1833

    Cote

    5E64/41

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Rôle sur le bétail.
  23. Résultat n°23

    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires communaux, 1900-1935. Prévision des stocks commerciaux et industriels, 1900-1901.

    Date

    1900-1935

    Cote

    5E64/39

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
  24. Résultat n°24

    Médaille d'honneur attribuée au militaires, 1857 ; aux sapeurs-pompiers, 1902-1933.

    Date

    1857-1933

    Cote

    5E64/86

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Protocole et distinctions honorifiques
    • Médaille d'honneur attribuée au militaires, 1857 ;...
  25. Résultat n°25

    Foires et marchés.- Créations et suppression.

    Date

    1852-1875

    Cote

    5E64/42

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Subsistances
    • Foires et marchés.- Créations et suppression.
  26. Résultat n°26
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    180 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 23 janvier 1697 et le 29 décembre 1736

    Cote

    5E64/12

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  27. Résultat n°27

    Statistique : Dénombrement décennal de carriers de 1860, 1865.

    Date

    1860-1865

    Cote

    5E64/36

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Industrie
    • Statistique : Dénombrement décennal de carriers de...
  28. Résultat n°28
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    15 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

    Cote

    5E64/17

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    Guerre de 1870-1872.- Réquisitions de denrées alimentaires et indemnités, 1870-1874.

    Date

    1870-1874

    Cote

    5E64/71

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre de 1870-1872.- Réquisitions de denrées alimentaires...
  30. Résultat n°30

    Evaluation des propriétés non bâties et bâties et tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Conliège, sans date (début XIXème siècle).

    Cote

    5E64/52

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Evaluation des propriétés non bâties et bâties et tableau...
  31. Résultat n°31

    Listes des électeurs, 1852-1934 et liste pour former le nombre d'électeurs, 1831. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1883.

    Date

    1831-1934

    Cote

    5E64/79

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs, 1852-1934 et liste pour former...
  32. Résultat n°32

    Epizootie : Registres de certificats d'origine du bétail, 1911-1920 ; déclarations de maladie contagieuse, 1911. Laisser-passer pour des bovins, 1960-1961.

    Date

    1911-1961

    Cote

    5E64/78

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Epizootie : Registres de certificats d'origine du bétail,...
  33. Résultat n°33

    Saisie pour obtenir le paiement d'impôt.

    Date

    1774

    Cote

    5E64/4

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement
    • Saisie pour obtenir le paiement d'impôt.
  34. Résultat n°34
    Etat de sections.

    143 medias

    Etat de sections.

    Date

    1818

    Cote

    3P3540

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Maur
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  35. Résultat n°35

    Echo de Saint Maur

    Date

    1956-1966

    Cote

    Per651

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Echo de Saint Maur
  36. Résultat n°36

    Travaux.- Routes départementales N°4 et 27 entre les Monts de Revigny et le pont de la Thorègne.

    Date

    1855

    Cote

    5E64/127

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Grande voirie
    • Travaux.- Routes départementales N°4 et 27 entre les...
  37. Résultat n°37

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3545

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Maur
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  38. Résultat n°38
    Décès.

    184 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6752

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-MAUR
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  39. Résultat n°39

    Propriété d'une source et de terrain en nature de pré dit "au Pré noir" : Procès entre la commune et des particuliers, 1877-1880 (pièces justificatives, 1870).

    Date

    1877-1880

    Cote

    5E64/105

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Propriété d'une source et de terrain en nature de pré...
  40. Résultat n°40

    Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BILLARD Dominique[directeur de publication]

    Cote

    Br4408

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...
  41. Résultat n°41
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    141 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1650-1727

    Cote

    5E64/18, 5E64/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Maur
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  42. Résultat n°42

    Souscription en faveur de l'armée du Rhin, d'Orient et d'Italie, 1854-1855 et 1859.

    Date

    1854-1859

    Cote

    5E64/65

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Souscription en faveur de l'armée du Rhin, d'Orient...
  43. Résultat n°43

    Affouage.- Fixation de valeur, 1852-1876 ; partage et rôles, an III-1939. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1852-1919. Délivrance de chablis pour le chauffage des écoles, 1881.

    Date

    1794-1939

    Cote

    5E64/112

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Affouage.- Fixation de valeur, 1852-1876 ; partage...
  44. Résultat n°44
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    123 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1770

    Cote

    3E/872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-MAUR
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  45. Résultat n°45
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    15 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 21 décembre 1792

    Cote

    5E64/17

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Maur
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  46. Résultat n°46
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    196 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 02 janvier 1781 et le 20 décembre 1791

    Cote

    5E64/16

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Maur
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  47. Résultat n°47

    Listes d'émargement à la chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1927-1936

    Cote

    5E64/83

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Listes électorales
    • Listes d'émargement à la chambre départementale d'agriculture.
  48. Résultat n°48

    1883-1910.

    Date

    1883-1910

    Cote

    5E64/48

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés bâties
    • 1883-1910.
  49. Résultat n°49

    Legs, 1904-1905, testament de 1900.

    Date

    1900-1905

    Cote

    5E64/136

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs, 1904-1905, testament de 1900.
  50. Résultat n°50

    Perception de Conliège.- Nominations de percepteur pour la comptabilité communale, 1852 et 1864.

    Date

    1852-1864

    Cote

    5E64/98

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Perception de Conliège.- Nominations de percepteur...
  51. Résultat n°51

    Chalet communal.- Acquisition et appropriation, 1861-1864. Réparation à un mur de soutènement (voir 5 E 64/128).

    Date

    1861-1864

    Cote

    5E64/104

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Chalet communal.- Acquisition et appropriation, 1861-1864....
  52. Résultat n°52

    1850-1951.

    Date

    1850-1951

    Cote

    5E64/54

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôle d'imposition des contributions directes
    • 1850-1951.
  53. Résultat n°53

    Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrances et exploitation, 1855-1936. Bois délivrés pour reconstruction de bâtiment, 1833.

    Date

    1833-1936

    Cote

    5E64/115

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrances et exploitation,...
  54. Résultat n°54

    1715.

    Date

    1715

    Cote

    5E64/1

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement
    • 1715.
  55. Résultat n°55

    Affermage du droit de chasse : Cahiers des charges, 1895-1929 : procès-verbaux d'adjudication, 1856-1929. Autorisation de battues, 1874.

    Date

    1856-1929

    Cote

    5E64/117

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Affermage du droit de chasse : Cahiers des charges,...
  56. Résultat n°56

    Listes d'émargement.

    Date

    1855-1936

    Cote

    5E64/80

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes d'émargement.
  57. Résultat n°57

    Canton de Conliège - revue cantonale officielle

    Date

    2001

    Cote

    Per1541

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
  58. Résultat n°58

    Listes nominatives, 1836-1921. Bordereaux de maison, 1896.

    Date

    1836-1921

    Cote

    5E64/34

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives, 1836-1921. Bordereaux de maison,...
  59. Résultat n°59

    Secours d'urgences.- Bons aux indigents, 1829-1961. Souscription en faveur des inondés du Midi, 1875.

    Date

    1829-1961

    Cote

    5E64/138

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Secours d'urgences.- Bons aux indigents, 1829-1961....
  60. Résultat n°60

    Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1890 et 1930-1931. Enseignement militaire.- Proposition, 1884.

    Date

    1884-1931

    Cote

    5E64/147

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles.- Budgets, 1889-1890 et 1930-1931....
  61. Résultat n°61
    Bois de Saint-Maur, bouleaux.

    1 media

    Bois de Saint-Maur, bouleaux.

    Cote

    56Fi/316

    • Contexte : Fonds photographique Leleux. Partie comprenant les...
    • Vues 301 à 361
    • Bois de Saint-Maur, bouleaux.
  62. Résultat n°62

    Travaux, dommages et demandes individuelles d'alignement.- Chemins vicinaux de Saint-Maur à la route départementale de Lons-le-Saunier à Thoirette, 1842 ; de Saint-Maur à Montaigu, 1859-1903 ; de Saint-Maur à Alièze, 1850-1904 ; de Saint-Maur à Nognac, 1864-1873 ; de Saint-Maur à l'Abreuvoir, 1901.

    Date

    1842-1904

    Cote

    5E64/124

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux, dommages et demandes individuelles d'alignement.-...
  63. Résultat n°63
    Bois de Saint-Maur, allée.

    1 media

    Bois de Saint-Maur, allée.

    Cote

    56Fi/314

    • Contexte : Fonds photographique Leleux. Partie comprenant les...
    • Vues 301 à 361
    • Bois de Saint-Maur, allée.
  64. Résultat n°64
    Carmel de Franche -Conté - 39570 Saint-Maur

    1 media

    Carmel de Franche -Conté - 39570 Saint-Maur

    Cote

    7Fi3079

    • Contexte : 7Fi
    • Carmel de Franche -Conté - 39570 Saint-Maur
  65. Résultat n°65
    Tables décennales.

    2 lots 146 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1183

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  66. Résultat n°66

    Permission de prendre des liens pour les moissons.

    Date

    1772

    Cote

    5E64/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Permission de prendre des liens pour les moissons.
  67. Résultat n°67
    Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.

    1 media

    Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan5474

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Maur
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Maur, section B, Bois Revillard, feuille 1.
  68. Résultat n°68

    Etrangers : registre d'immatriculation.

    Date

    1893-1912

    Cote

    5E64/74

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Etrangers : registre d'immatriculation.
  69. Résultat n°69

    Enregistrement des lettres patentes du roi, lois et décrets, 1790-1792 (contient l'état des sommes collectées pour venir en aide aux incendiés du 29 pluviôse an III et un état de sections, sans date (1791 ?)).

    Date

    1790-1792

    Cote

    5E64/24

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Enregistrement des lettres patentes du roi, lois et...
  70. Résultat n°70

    Anticipations sur les communaux faites par des particuliers, 1825-1842 et 1891 ; par la commune sur le terrain d'un particulier, 1834. Droit de passage pour desservir un jardin communal : procès entre la commune et un particulier, 1872. Ventes de terrains communaux à des particuliers, 1851-1904 et cession gratuite pour l'emplacement d'une statue de la Vierge, 1859. Acquisition d'un terrain faite par la commune, 1903. Amodiations de biens communaux, 1793-1852. Parcours réservés : Délibérations pour la réglementation, 1832-1835.

    Date

    1793-1904

    Cote

    5E64/106

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Anticipations sur les communaux faites par des particuliers,...
  71. Résultat n°71

    15 février 1790 - 13 frimaire an IV (4 décembre 1795).

    Date

    1790-1795

    Cote

    5E64/25

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 15 février 1790 - 13 frimaire an IV (4 décembre 1795).
  72. Résultat n°72

    Assurance des bâtiments communaux, 1879-1954. Travaux à la maison commune (mairie et école), 1860 voir 5 E 64/103.

    Date

    1860-1954

    Cote

    5E64/99

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics
    • Assurance des bâtiments communaux, 1879-1954. Travaux...
  73. Résultat n°73
    Naissances.

    206 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6748

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-MAUR
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1816-1939 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1852-1918.

    Date

    1816-1939

    Cote

    5E64/111

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter,...
  75. Résultat n°75

    Les églises romanes et l'architecture religieuse dans le Jura. [Extrait du compte rendu du 58e congrès archéologique de France tenu en 1891, à Besançon].

    Date de publication

    1894

    Auteur

    BRUNE Paul[auteur]

    Cote

    Br798

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • Les églises romanes et l'architecture religieuse dans...
  76. Résultat n°76
    Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

    31 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

    Cote

    5E64/35

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saint-Maur
    • Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par...
  77. Résultat n°77

    Organisation de l'instruction publique, an II. Comité local de surveillance.- Création et nomination de membres, 1833 et 1834. Commission municipale scolaire.- Nomination de membres, 1912. Fermeture de l'école pour cause d'épidémie de rougeole, 1916. Cours d'adultes.- Autorisations d'ouverture, 1866-1867.

    Date

    1793-1916

    Cote

    5E64/143

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Organisation de l'instruction publique, an II. Comité...
  78. Résultat n°78

    Ordre de route, 1834. Soutiens indispensables de famille, an II - an VIII et 1908-1909. Déclarations de changement de résidence, 1913-1924. Permissions de militaires pour cause santé, an II.

    Date

    1793-1924

    Cote

    5E64/60

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Ordre de route, 1834. Soutiens indispensables de famille,...
  79. Résultat n°79

    Projet de l'établissement du téléphone dans la commune.

    Date

    1922

    Cote

    5E64/58

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Rapport de la commune avec les diverses administrations...
    • Postes, télégraphes, téléphones.
    • Projet de l'établissement du téléphone dans la commune.
  80. Résultat n°80

    Statuts et procès-verbal de fondation.

    Date

    1942

    Cote

    5E64/150

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat agricole corporatif de Saint-Maur
    • Statuts et procès-verbal de fondation.