5E64/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Saint-Maur a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du Code du Patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes, un premier dépôt est intervenu le 12 novembre 1979, un second le 10 mai 2005.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le fonds est assez intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. En effet, on y retrouve l'ensemble des registres de délibérations, les recensements de population, les budgets et des dossiers sur les bois et la voirie.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Présentation du contenu
Renvoi au 5 E 64/24 ; état de sections, sans date (1791).
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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