Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes du Fort-de-Plasne et Le Lac des Rouges Truites, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrain en 1833. Pour Fort-de-Plasne : 04/06/1833. Pour Le Lac-des-Rouges-Truites : 08/06/1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

    1 media

    Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes du Fort-de-Plasne et Le Lac des Rouges Truites, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrain en 1833. Pour Fort-de-Plasne : 04/06/1833. Pour Le Lac-des-Rouges-Truites : 08/06/1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6594

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fort-du-Plasne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Le Lac-des-Rouges-Truites
    • Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau...
  2. Résultat n°2

    Saint-Laurent

    Cote

    3P170

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Laurent
  3. Résultat n°3

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Morez et Saint-Laurent-en-Grandvaux.

    Cote

    109J26

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  4. Résultat n°4

    Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

    Date de publication

    1926

    Auteur

    MEYNIER Charles[auteur]

    Cote

    8oF175

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
  5. Résultat n°5

    Saint-Laurent

    Date

    1807-1835

    Cote

    3P125

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Saint-Laurent
  6. Résultat n°6

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W198

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7
    Saint-Pierre et la Chaumusse, tableau d'assemblage, -Date : 1833.

    1 media

    Saint-Pierre et la Chaumusse, tableau d'assemblage, -Date : 1833.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6592

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Pierre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à La Chaumusse
    • Saint-Pierre et la Chaumusse, tableau d'assemblage,...
  8. Résultat n°8
    Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes du Fort-de-Plasne et Le Lac des Rouges Truites, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrain en 1833. Pour Fort-de-Plasne : 04/06/1833. Pour Le Lac-des-Rouges-Truites : 08/06/1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

    1 media

    Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes du Fort-de-Plasne et Le Lac des Rouges Truites, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrain en 1833. Pour Fort-de-Plasne : 04/06/1833. Pour Le Lac-des-Rouges-Truites : 08/06/1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6594

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fort-du-Plasne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Le Lac-des-Rouges-Truites
    • Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau...
  9. Résultat n°9

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W295

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1959

    Cote

    376W501

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Saint-Pierre et la Chaumusse, tableau d'assemblage, -Date : 1833.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6592

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Pierre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à La Chaumusse
    • Saint-Pierre et la Chaumusse, tableau d'assemblage,...
  13. Résultat n°13

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1946

    Cote

    376W26

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    CHAMBRE Daniel[auteur]

    Cote

    8oF1568/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
  15. Résultat n°15

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W230

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

    Date

    1941-2003

    Cote

    2408W15

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  17. Résultat n°17

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W263

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

    Date de publication

    1989

    Auteur

    CHAMBRE Daniel[auteur]

    Cote

    8oF1568/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
  19. Résultat n°19
    Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

    1 media

    Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6593

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prénovel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les...
    • Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage....
  20. Résultat n°20

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1945

    Cote

    376W99

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité