Saint-Laurent
Cote
3P170
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Saint-Laurent
3P170
109J26
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1926
MEYNIER Charles[auteur]
8oF175
1807-1835
3P125
1962
376W198
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1 media
1833
3Pplan6592
1 media
1833
3Pplan6594
1962
376W295
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1977-1982
1112W116
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1959
376W501
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W26
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1998
CHAMBRE Daniel[auteur]
8oF1568/2
1962
376W230
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1941-2003
2408W15
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1962
376W263
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1989
CHAMBRE Daniel[auteur]
8oF1568/1
1945
376W99
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2003
LACROIX Jean-Michel[auteur]
4oF394/11
1 media
1833
3Pplan6593
1972-1979
1112W102
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1973-1982
1112W133
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1962
376W328
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1947
376W54
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W431
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1942
72W82
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1979-1982
1112W115
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1 media
1972
7Fi492
1952
376W360
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1977-1988
2286W78
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1953
376W131
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2009
2426W21
Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
1965
376W164
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1 media
1833
3Pplan6595
1933
MAILLET-GUY Luc[Auteur]
8oF108
1951
376W533
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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