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  1. Résultat n°1

    Saint-Laurent

    Cote

    3P170

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Laurent
  2. Résultat n°2

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Morez et Saint-Laurent-en-Grandvaux.

    Cote

    109J26

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  3. Résultat n°3

    Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

    Date de publication

    1926

    Auteur

    MEYNIER Charles[auteur]

    Cote

    8oF175

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
  4. Résultat n°4

    Saint-Laurent

    Date

    1807-1835

    Cote

    3P125

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Saint-Laurent
  5. Résultat n°5

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W198

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6
    Saint-Pierre et la Chaumusse, tableau d'assemblage, -Date : 1833.

    1 media

    Saint-Pierre et la Chaumusse, tableau d'assemblage, -Date : 1833.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6592

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Pierre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à La Chaumusse
    • Saint-Pierre et la Chaumusse, tableau d'assemblage,...
  7. Résultat n°7
    Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes du Fort-de-Plasne et Le Lac des Rouges Truites, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrain en 1833. Pour Fort-de-Plasne : 04/06/1833. Pour Le Lac-des-Rouges-Truites : 08/06/1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

    1 media

    Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes du Fort-de-Plasne et Le Lac des Rouges Truites, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrain en 1833. Pour Fort-de-Plasne : 04/06/1833. Pour Le Lac-des-Rouges-Truites : 08/06/1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Duchesne ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6594

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fort-du-Plasne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Le Lac-des-Rouges-Truites
    • Fort-du-Plasne, Lac-des-Rouges-Truites (Le), tableau...
  8. Résultat n°8

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W295

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Château-des-Prés, demande d'extension pour la lunetterie communale (1977) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Prénovel, implantation d'un boucher charcutier : notes manuscrites (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet de rachat de la SA Sésame par la commune : coupures de presse (1982), dossiers de financement (1981-1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    1112W116

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  10. Résultat n°10

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1959

    Cote

    376W501

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1946

    Cote

    376W26

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    CHAMBRE Daniel[auteur]

    Cote

    8oF1568/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
  13. Résultat n°13

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W230

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

    Date

    1941-2003

    Cote

    2408W15

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  15. Résultat n°15

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W263

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

    Date de publication

    1989

    Auteur

    CHAMBRE Daniel[auteur]

    Cote

    8oF1568/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
  17. Résultat n°17

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1945

    Cote

    376W99

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Cartes postales du Jura. Argus

    Date de publication

    2003

    Auteur

    LACROIX Jean-Michel[auteur]

    Cote

    4oF394/11

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Cartes postales du Jura. Argus
  19. Résultat n°19
    Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

    1 media

    Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6593

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prénovel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les...
    • Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage....
  20. Résultat n°20

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1112W102

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  21. Résultat n°21

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W133

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  22. Résultat n°22

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1962

    Cote

    376W328

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  23. Résultat n°23

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  24. Résultat n°24

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1947

    Cote

    376W54

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  25. Résultat n°25

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1959

    Cote

    376W431

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  26. Résultat n°26

    Demandes d'indemnisations, canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux (1942).

    Date

    1942

    Cote

    72W82

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Demandes d'indemnisations, canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  27. Résultat n°27

    Installation de la commission sanitaire du canton de Saint-Laurent : arrêté préfectoral portant nomination des membres, procès-verbal de la première séance, courrier du sous-préfet.

    Cote

    4Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Installation de la commission sanitaire du canton de...
  28. Résultat n°28

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Vaux-les-Saint-Claude, projet d'extension d'usine : notes (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de La Chaux-du-Dombief, projet d'installation de l'annexe à la lunetterie LEVET avec demande de subvention (1982) ; renseignements sur la SARL LEVET (bilan, etc...) (1979-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1112W115

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  29. Résultat n°29
    Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura). U 529. Une vue générale, alt. 908m. 13, rue de l'économie, 69 Bron. J. Cellard.

    1 media

    Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura). U 529. Une vue générale, alt. 908m. 13, rue de l'économie, 69 Bron. J. Cellard.

    Date

    1972

    Cote

    7Fi492

    • Contexte : 7Fi
    • Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura). U 529. Une vue générale,...
  30. Résultat n°30

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1952

    Cote

    376W360

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  31. Résultat n°31

    SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

    Date

    1977-1988

    Cote

    2286W78

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  32. Résultat n°32

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1953

    Cote

    376W131

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  33. Résultat n°33

    Canton de saint-laurent-en-Grandvaux

    Date

    2009

    Cote

    2426W21

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Canton de saint-laurent-en-Grandvaux

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  34. Résultat n°34

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1965

    Cote

    376W164

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  35. Résultat n°35
    Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière et de Rivière-Devant.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière et de Rivière-Devant.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6595

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grande-Rivière
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Grande-Rivière
    • Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière...
  36. Résultat n°36

    Histoire du Grandvaux (Jura).

    Date de publication

    1933

    Auteur

    MAILLET-GUY Luc[Auteur]

    Cote

    8oF108

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Histoire du Grandvaux (Jura).
  37. Résultat n°37

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1951

    Cote

    376W533

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité