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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1827-1866

    Cote

    5E249/81

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrice des propriétés non bâties.
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3493

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
  3. Résultat n°3
    Décès an XIII-1814.

    20 medias

    Décès an XIII-1814.

    Date

    1804-1814

    Cote

    5E249/10

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Lamain
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès an XIII-1814.
  4. Résultat n°4

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915 ; registres, 1855-1914.

    Date

    1855-1915

    Cote

    5E249/43

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôt directs
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915...
  5. Résultat n°5

    Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels, 1897. Comptes administratifs, 1894-1895. Comptes de gestion, 1895-1897. Baux des biens de la fabrique, 1903 et 1907.

    Date

    1894-1907

    Cote

    5E249/77

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Culte catholique
    • Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels,...
  6. Résultat n°6
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  7. Résultat n°7

    Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de Monsieur Hector Mauguin, ayant une cour mitoyenne avec la commune, de construire une plateforme destinée à faciliter l'accès des placards contenant les affiches, 1890.

    Date

    1890-1921

    Cote

    5E249/61

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics
    • Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de...
  8. Résultat n°8

    Emprunts.

    Date

    1872-1950

    Cote

    5E249/60

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts.
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages.

    23 medias

    Série communale : baptêmes, mariages.

    Date

    1820-1822

    Cote

    5E249/17

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages.
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

    47 medias

    Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

    Date

    1801-1812

    Cote

    5E249/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ;...
  11. Résultat n°11
    Série communale : baptêmes, mariages.

    16 medias

    Série communale : baptêmes, mariages.

    Date

    1823-1824

    Cote

    5E249/18

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages.
  12. Résultat n°12
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    29 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3490

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  13. Résultat n°13

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

    Date

    1940

    Cote

    3P3499

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
  14. Résultat n°14
    Série communale : sépultures an XIII-1814.

    20 medias

    Série communale : sépultures an XIII-1814.

    Date

    1804-1814

    Cote

    5E249/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : sépultures an XIII-1814.
  15. Résultat n°15
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    122 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10761

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-LAMAIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    166 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1754-1765

    Cote

    5E249/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Lamain
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17
    Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

    185 medias

    Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

    Date

    1683-1725

    Cote

    5E249/2

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures...
  18. Résultat n°18

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1809-1849

    Cote

    5E249/53

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès.

    4 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    Entre le 15 septembre 1816 et le 31 décembre 1816

    Cote

    5E249/15

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Lamain
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3496

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  21. Résultat n°21

    Délibérations, mai 1843-avril 1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    5E249/26

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Délibérations, mai 1843-avril 1859.
  22. Résultat n°22
    Série communale : baptêmes, mariages.

    16 medias

    Série communale : baptêmes, mariages.

    Date

    1814-1816

    Cote

    5E249/12

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages.
  23. Résultat n°23

    Matrice foncière, compte 1 à 200.

    Date

    1817

    Cote

    3P3492

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 1 à 200.
  24. Résultat n°24

    Répertoires des actes administratifs 1863-1899, 1905-1912, 1912-1940, 1941-1947.

    Date

    1863-1947

    Cote

    5E249/31

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs 1863-1899, 1905-1912,...
  25. Résultat n°25

    Saint-Lamain

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6807/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Saint-Lamain
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès.

    24 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1825-1826

    Cote

    5E249/19

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Lamain
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  27. Résultat n°27

    Tableau de recensement des classes de 1817-1899 (1817-1821 Montchauvier). Etat par commune des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 qui avaient son domicile au moment de la mobilisation dans la commune de Saint-Lamain, 31 janvier 1919. Mobilisation des chemins de fer et ordres de route, 1886-1890.

    Date

    1817-1919

    Cote

    5E249/45

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableau de recensement des classes de 1817-1899 (1817-1821...
  28. Résultat n°28
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    120 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    Date

    1836-1896

    Cote

    5E249/33

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saint-Lamain
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  29. Résultat n°29

    Scrutin sur le plébiscite du 20 et 21 décembre 1851 ; des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 8 mai 1870. Election au conseil d'arrondissement, 1870, 1875 et 1927 ; au conseil général, 1870 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1952 ; au tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1954. Organisation municipale : arrêtés du préfet, 1860.

    Date

    1851-1954

    Cote

    5E249/51

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Scrutin sur le plébiscite du 20 et 21 décembre 1851...
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31

    Saint-Lamain

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6807/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Saint-Lamain
  32. Résultat n°32

    Cimetière : réparations, 1862-1866 ; reconstruction du mur de soutènement, 1902-1905.

    Date

    1862-1905

    Cote

    5E249/63

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière : réparations, 1862-1866 ; reconstruction...
  33. Résultat n°33

    Pâturage, 1820-1887. Restriction de l'eau de la fontaine du bas par arrêté municipal, 1906. Nominations de gardes-fruits, 1820-1864.

    Date

    1820-1906

    Cote

    5E249/48

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police rurale
    • Pâturage, 1820-1887. Restriction de l'eau de la fontaine...
  34. Résultat n°34
    Baptêmes, mariages an VIII - an X.

    24 medias

    Baptêmes, mariages an VIII - an X.

    Date

    1799-1802

    Cote

    5E249/8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Lamain
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages
    • Baptêmes, mariages an VIII - an X.
  35. Résultat n°35

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1883-1911

    Cote

    5E249/36

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
  36. Résultat n°36
    Baptêmes, mariages.

    18 medias

    Baptêmes, mariages.

    Date

    1817-1819

    Cote

    5E249/16

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Lamain
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages
    • Baptêmes, mariages.
  37. Résultat n°37
    Naissances.

    303 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/6683

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-LAMAIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  38. Résultat n°38
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    210 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1781

    Cote

    5E249/6

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  39. Résultat n°39

    Comptes de gestion, 1865-1907 ; gestion (conseil de préfecture), 1865-1929.

    Date

    1865-1929

    Cote

    5E249/57

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1865-1907 ; gestion (conseil de...
  40. Résultat n°40

    Matrice foncière.

    Date

    1866

    Cote

    3P3495

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.