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  1. Résultat n°1

    Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un mur de soutènement dans le jardin de l'instituteur, 1858 et agrandissement dudit jardin, 1879-1880. Acquisition du mobilier scolaire, 1858-1875.

    Date

    1857-1880

    Cote

    5E382/62

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices à usages d'établissements d'enseignement
    • Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un...
  2. Résultat n°2

    Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de 1877.

    Date

    1878

    Cote

    5E382/94

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de...
  3. Résultat n°3

    1833-1848.

    Date

    1833-1848

    Cote

    5E382/28

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs et récapitulatifs des contributions...
    • 1833-1848.
  4. Résultat n°4
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5358

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.
  5. Résultat n°5

    Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux pour l'enseignement : lettre du préfet au maire, 1856. Instauration d'un cours d'adultes, 1877 ; d'une école mixte au hameau de Cessia, 1882.

    Date

    1856-1882

    Cote

    5E382/90

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux...
  6. Résultat n°6

    19 février 1888-1er juin 1913.

    Date

    1888-1913

    Cote

    5E382/12

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 19 février 1888-1er juin 1913.
  7. Résultat n°7
    Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

    151 medias

    Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

    Date

    1792-1822

    Cote

    3E/6664

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.
  8. Résultat n°8

    Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869 et 1873 ; renseignements sur les récoltes, 1871-1881.

    Date

    1869-1881

    Cote

    5E382/18

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869...
  9. Résultat n°9
    Mariages, publications de mariage.

    240 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/6668

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    139 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11002

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  12. Résultat n°12

    État de sections avec le procès-verbal de délimitation du territoire de 1827.

    Date

    1827-1828

    Cote

    5E382/24

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • État de sections avec le procès-verbal de délimitation...
  13. Résultat n°13

    Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents, 1848. Legs de linge aux pauvres, 1870.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5E382/87

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents,...
  14. Résultat n°14

    Mouvement de la population.

    Date

    1892-1893

    Cote

    5E382/17

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Dénombrement quinquennal
    • Mouvement de la population.
  15. Résultat n°15

    Aménagement de la section de Cessia ; règlementation, 1840. Réorganisation des triages (comprenant Saint-Jean-d'Étreux - Cessia), 1836 et 1860.

    Date

    1836-1860

    Cote

    5E382/66

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Aménagement de la section de Cessia ; règlementation,...
  16. Résultat n°16

    Élagage.- Autorisation.

    Date

    1857

    Cote

    5E382/70

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Élagage.- Autorisation.
  17. Résultat n°17

    Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour l'armée d'Italie, 1859, et pour des blessés de Syrie, 1860.

    Date

    1859-1860

    Cote

    5E382/35

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour...
  18. Résultat n°18

    8 prairial an II-22 juin 1862 .

    Date

    1794-1862

    Cote

    5E382/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 8 prairial an II-22 juin 1862 .
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1880 et 1905 ; législatives, 1873-1881 et 1910 ; d'arrondissement, 1870-1880, 1907 et 1925 ; cantonales, 1871-1880 ; municipales, 1834-1881.

    Date

    1834-1925

    Cote

    5E382/42

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales,...
  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.

    Date

    1884-1914

    Cote

    5E382/48

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.
  21. Résultat n°21

    1846-1855.

    Date

    1846-1855

    Cote

    5E382/51

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
    • 1846-1855.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 152 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1325

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23

    Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6755

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
  24. Résultat n°24

    1836-1866.

    Date

    1836-1866

    Cote

    5E382/15

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Dénombrement quinquennal
    • États récapitulatifs et listes nominatives.
    • 1836-1866.
  25. Résultat n°25
    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    1 media

    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    Cote

    166Jph12

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Enquête d'Architecture rurale.
    • Dossiers d'enquête et de relevés sur le terrain : monographies,...
    • Jura : Aumont, Cessia, Conliège, La Châtelaine, Lajoux,...
    • Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin,...
  26. Résultat n°26

    N°4 de Saint-Jean-d'Étreux à Toissia.

    Date

    1862-1866

    Cote

    5E382/80

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux ordinaires.
    • N°4 de Saint-Jean-d'Étreux à Toissia.
  27. Résultat n°27

    Coupes extraordinaires.- Délivrance et adjudication d'arbres et de broussailles, 1843 et 1871-1889.

    Date

    1843-1889

    Cote

    5E382/69

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Exploitation.
    • Coupes extraordinaires.- Délivrance et adjudication...
  28. Résultat n°28
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    153 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1769

    Cote

    5E382/6

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    1850-1907.

    Date

    1850-1907

    Cote

    5E382/29

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs et récapitulatifs des contributions...
    • 1850-1907.
  30. Résultat n°30

    1819-1860.

    Date

    1819-1860

    Cote

    5E382/46

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1819-1860.
  31. Résultat n°31

    Ateliers de charité.- Subventions et listes nominatives des indigents admis à des travaux exécutés sur des chemins vicinaux.

    Date

    1855

    Cote

    5E382/88

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Œuvres charitables
    • Ateliers de charité.- Subventions et listes nominatives...
  32. Résultat n°32
    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 4.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 4.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5365

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille...
  33. Résultat n°33
    Naissances.

    185 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/6663

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  34. Résultat n°34

    Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 503.

    Date

    1931

    Cote

    3P3481

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 503.
  35. Résultat n°35

    1er volume, folios 1-340.

    Cote

    5E382/25

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices foncières.
    • 1er volume, folios 1-340.
  36. Résultat n°36

    Arrêtés d'interdiction de dépôts d'objets et de matériaux sur la voie publique, 1853 ; de l'entrée dans les vignes après la récolte, 1857.

    Date

    1853-1857

    Cote

    5E382/38

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police urbaine et rurale
    • Arrêtés d'interdiction de dépôts d'objets et de matériaux...
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1327

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    116 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1680-1699

    Cote

    5E382/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  39. Résultat n°39
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5359

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés bâties.

    38 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3478

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  41. Résultat n°41

    Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1844-1872. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1853-1907.

    Date

    1844-1907

    Cote

    5E382/68

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Exploitation.
    • Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1844-1872....
  42. Résultat n°42
    Etat de sections.

    119 medias

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P3475

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux d'élections d'officiers, et sous-officiers, 1832 et 1843 ; de reconnaissance des officiers et caporaux, 1848. Règlement disciplinaire, 1870. Citoyens mobilisables de Saint-Jean d'Étreux, 1848. Listes et contrôles nominatifs, 1832-1850.

    Date

    1832-1870

    Cote

    5E382/36

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections d'officiers, et sous-officiers,...
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1331

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45

    Taxe sur le bétail.- Rôles : délibérations.

    Date

    1855-1885

    Cote

    5E382/20

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Taxe sur le bétail.- Rôles : délibérations.
  46. Résultat n°46

    Budgets, subventions , 1850-1875 ; emprunts à la caisse des chemins vicinaux, 1881-1882.

    Date

    1850-1882

    Cote

    5E382/73

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement.
    • Budgets, subventions , 1850-1875 ; emprunts à la caisse...
  47. Résultat n°47

    Quittus du Conseil de Préfecture, 1832-1876 et 1899-1902.

    Date

    1832-1902

    Cote

    5E382/54

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quittus du Conseil de Préfecture, 1832-1876 et 1899-1902.
  48. Résultat n°48

    Matrice foncière, folio 341 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3477

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 380, s.d. [début XIXe].
  49. Résultat n°49
    Série communale : sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1672-1679.

    66 medias

    Série communale : sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1672-1679.

    Date

    1665-1679

    Cote

    5E382/3

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : sépultures, mariages, 1665-1669,...
  50. Résultat n°50

    Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés préfectoraux indiquant le nombre.

    Date

    1842-1865

    Cote

    5E382/93

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés préfectoraux...
  51. Résultat n°51
    Résultats généraux, 1861, 1866.

    81 medias

    Résultats généraux, 1861, 1866.

    Date

    1861-1866

    Cote

    5E382/15

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Résultats généraux, 1861, 1866.
  52. Résultat n°52

    N°1 de Saint-Jean-d'Étreux à Coligny.

    Date

    1857-1865

    Cote

    5E382/77

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux ordinaires.
    • N°1 de Saint-Jean-d'Étreux à Coligny.
  53. Résultat n°53
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    234 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1741-1790

    Cote

    3E/851

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  54. Résultat n°54
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  55. Résultat n°55

    Concessions de terrain au cimetière.- Emplacement, dérogation exceptionnelle au tarif et règlement : délibérations et arrêté du préfet.

    Date

    1885-1916

    Cote

    5E382/72

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrain au cimetière.- Emplacement,...
  56. Résultat n°56

    Source de Tarisoux.- Cession par la commune de Saint-Jean-d'Étreux de la moitié de la source à la commune de Chazelles : acte notarié, 1846 ; litige au sujet de l'entretien d'un robinet servant au partage des eaux, 1870.

    Date

    1846-1870

    Cote

    5E382/83

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Source de Tarisoux.- Cession par la commune de Saint-Jean-d'Étreux...
  57. Résultat n°57

    Rétribution scolaire : rôles.

    Date

    1870-1881

    Cote

    5E382/92

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Rétribution scolaire : rôles.
  58. Résultat n°58

    1860-1904.

    Date

    1860-1904

    Cote

    5E382/75

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement.
    • 1860-1904.
  59. Résultat n°59
    Résultats généraux, 1872-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1886.

    40 medias

    Résultats généraux, 1872-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1886.

    Date

    1836-1886

    Cote

    5E382/16

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Résultats généraux, 1872-1886. Listes nominatives,...
  60. Résultat n°60

    Aménagement de l'ancienne maison d'école des garçons en école mixte : dossier des travaux.

    Date

    1892-1894

    Cote

    5E382/61

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices à usages d'établissements d'enseignement
    • Aménagement de l'ancienne maison d'école des garçons...
  61. Résultat n°61
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

    49 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

    Date

    1809

    Cote

    6M241

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Amour
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  62. Résultat n°62

    1840-1848.

    Date

    1840-1848

    Cote

    5E382/74

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement.
    • 1840-1848.
  63. Résultat n°63

    Réparations à l'église et au clocher, 1845-1855. Construction d'un beffroi, 1872.

    Date

    1845-1872

    Cote

    5E382/56

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices du culte et cimetière
    • Réparations à l'église et au clocher, 1845-1855. Construction...
  64. Résultat n°64
    Naissances, décès.

    215 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6666

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  65. Résultat n°65

    Construction d'une école mixte avec logement des instituteurs.- Acquisition de terrain, 1839 ; travaux : dossier, 1839-1843. Réparations, 1851-1859.

    Date

    1839-1859

    Cote

    5E382/59

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices à usages d'établissements d'enseignement
    • Construction d'une école mixte avec logement des instituteurs.-...
  66. Résultat n°66
    Mariages 1793-an III, an IX-1830 ; publications de mariages an XI-1830.

    256 medias

    Mariages 1793-an III, an IX-1830 ; publications de mariages an XI-1830.

    Date

    1793-1830

    Cote

    3E/6667

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an III, an IX-1830 ; publications de...
  67. Résultat n°67

    Recensement des chevaux, mulets et voitures : états.

    Date

    1880-1925

    Cote

    5E382/34

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures : états.
  68. Résultat n°68

    1820-1828.

    Date

    1820-1828

    Cote

    5E382/23

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Anciens documents cadastraux
    • Mutations de propriétés.
    • 1820-1828.
  69. Résultat n°69

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  70. Résultat n°70

    14 mars 1790-8 floréal an II.

    Date

    1790-1794

    Cote

    5E382/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 14 mars 1790-8 floréal an II.
  71. Résultat n°71

    1865-1881 et 1901-1904.

    Date

    1865-1904

    Cote

    5E382/53

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
    • 1865-1881 et 1901-1904.
  72. Résultat n°72

    Personnel enseignant.- Nominations, démission et révocation, 1845-1878 ; traitement, 1876-1884.

    Date

    1845-1884

    Cote

    5E382/91

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Personnel enseignant.- Nominations, démission et révocation,...
  73. Résultat n°73
    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 2.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 2.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5363

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille...
  74. Résultat n°74

    Aliénations de terrains communaux, 1885-1904. Ventes de pieds de noyer et de récoltes de raisins : procès-verbaux d'adjudication, 1873 et 1887. Amodiations des récoltes de noyers, 1867-1878 ; de l'herbe du cimetière : délibérations, 1891 et 1893.

    Date

    1867-1904

    Cote

    5E382/64

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Aliénations de terrains communaux, 1885-1904. Ventes...
  75. Résultat n°75
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  76. Résultat n°76

    Classement des chemins.

    Date

    1841-1873

    Cote

    5E382/76

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Classement des chemins.
  77. Résultat n°77
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1332

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  78. Résultat n°78
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    96 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1700-1730

    Cote

    5E382/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  79. Résultat n°79

    Conscription.- Recensement nominatif des classes, 1837-1855 et 1895.

    Date

    1837-1895

    Cote

    5E382/31

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Conscription.- Recensement nominatif des classes, 1837-1855...
  80. Résultat n°80

    N°3 de Saint-Jean-d'Étreux à Senaud, 1874-1877 et 1882.

    Date

    1874-1882

    Cote

    5E382/79

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux ordinaires.
    • N°3 de Saint-Jean-d'Étreux à Senaud, 1874-1877 et 1882.