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  1. Résultat n°1

    Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un mur de soutènement dans le jardin de l'instituteur, 1858 et agrandissement dudit jardin, 1879-1880. Acquisition du mobilier scolaire, 1858-1875.

    Date

    1857-1880

    Cote

    5E382/62

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices à usages d'établissements d'enseignement
    • Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un...
  2. Résultat n°2

    Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de 1877.

    Date

    1878

    Cote

    5E382/94

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de...
  3. Résultat n°3

    1833-1848.

    Date

    1833-1848

    Cote

    5E382/28

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs et récapitulatifs des contributions...
    • 1833-1848.
  4. Résultat n°4
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5358

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.
  5. Résultat n°5

    Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux pour l'enseignement : lettre du préfet au maire, 1856. Instauration d'un cours d'adultes, 1877 ; d'une école mixte au hameau de Cessia, 1882.

    Date

    1856-1882

    Cote

    5E382/90

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux...
  6. Résultat n°6

    19 février 1888-1er juin 1913.

    Date

    1888-1913

    Cote

    5E382/12

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 19 février 1888-1er juin 1913.
  7. Résultat n°7
    Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

    151 medias

    Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

    Date

    1792-1822

    Cote

    3E/6664

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.
  8. Résultat n°8

    Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869 et 1873 ; renseignements sur les récoltes, 1871-1881.

    Date

    1869-1881

    Cote

    5E382/18

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869...
  9. Résultat n°9
    Mariages, publications de mariage.

    240 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/6668

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    139 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11002

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  12. Résultat n°12

    État de sections avec le procès-verbal de délimitation du territoire de 1827.

    Date

    1827-1828

    Cote

    5E382/24

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • État de sections avec le procès-verbal de délimitation...
  13. Résultat n°13

    Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents, 1848. Legs de linge aux pauvres, 1870.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5E382/87

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents,...
  14. Résultat n°14

    Mouvement de la population.

    Date

    1892-1893

    Cote

    5E382/17

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Dénombrement quinquennal
    • Mouvement de la population.
  15. Résultat n°15

    Aménagement de la section de Cessia ; règlementation, 1840. Réorganisation des triages (comprenant Saint-Jean-d'Étreux - Cessia), 1836 et 1860.

    Date

    1836-1860

    Cote

    5E382/66

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Aménagement de la section de Cessia ; règlementation,...
  16. Résultat n°16

    Élagage.- Autorisation.

    Date

    1857

    Cote

    5E382/70

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Élagage.- Autorisation.
  17. Résultat n°17

    Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour l'armée d'Italie, 1859, et pour des blessés de Syrie, 1860.

    Date

    1859-1860

    Cote

    5E382/35

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour...
  18. Résultat n°18

    8 prairial an II-22 juin 1862 .

    Date

    1794-1862

    Cote

    5E382/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 8 prairial an II-22 juin 1862 .
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1880 et 1905 ; législatives, 1873-1881 et 1910 ; d'arrondissement, 1870-1880, 1907 et 1925 ; cantonales, 1871-1880 ; municipales, 1834-1881.

    Date

    1834-1925

    Cote

    5E382/42

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales,...
  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.

    Date

    1884-1914

    Cote

    5E382/48

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.
  21. Résultat n°21

    1846-1855.

    Date

    1846-1855

    Cote

    5E382/51

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
    • 1846-1855.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 152 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1325

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23

    Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6755

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
  24. Résultat n°24

    1836-1866.

    Date

    1836-1866

    Cote

    5E382/15

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Dénombrement quinquennal
    • États récapitulatifs et listes nominatives.
    • 1836-1866.
  25. Résultat n°25
    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    1 media

    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    Cote

    166Jph12

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Enquête d'Architecture rurale.
    • Dossiers d'enquête et de relevés sur le terrain : monographies,...
    • Jura : Aumont, Cessia, Conliège, La Châtelaine, Lajoux,...
    • Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin,...
  26. Résultat n°26

    N°4 de Saint-Jean-d'Étreux à Toissia.

    Date

    1862-1866

    Cote

    5E382/80

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux ordinaires.
    • N°4 de Saint-Jean-d'Étreux à Toissia.
  27. Résultat n°27

    Coupes extraordinaires.- Délivrance et adjudication d'arbres et de broussailles, 1843 et 1871-1889.

    Date

    1843-1889

    Cote

    5E382/69

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Exploitation.
    • Coupes extraordinaires.- Délivrance et adjudication...
  28. Résultat n°28
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    153 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1769

    Cote

    5E382/6

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    1850-1907.

    Date

    1850-1907

    Cote

    5E382/29

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs et récapitulatifs des contributions...
    • 1850-1907.
  30. Résultat n°30

    1819-1860.

    Date

    1819-1860

    Cote

    5E382/46

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1819-1860.
  31. Résultat n°31

    Ateliers de charité.- Subventions et listes nominatives des indigents admis à des travaux exécutés sur des chemins vicinaux.

    Date

    1855

    Cote

    5E382/88

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Œuvres charitables
    • Ateliers de charité.- Subventions et listes nominatives...
  32. Résultat n°32
    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 4.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 4.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5365

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille...
  33. Résultat n°33
    Naissances.

    185 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/6663

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  34. Résultat n°34

    Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 503.

    Date

    1931

    Cote

    3P3481

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 503.
  35. Résultat n°35

    1er volume, folios 1-340.

    Cote

    5E382/25

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices foncières.
    • 1er volume, folios 1-340.
  36. Résultat n°36

    Arrêtés d'interdiction de dépôts d'objets et de matériaux sur la voie publique, 1853 ; de l'entrée dans les vignes après la récolte, 1857.

    Date

    1853-1857

    Cote

    5E382/38

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police urbaine et rurale
    • Arrêtés d'interdiction de dépôts d'objets et de matériaux...
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1327

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    116 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1680-1699

    Cote

    5E382/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  39. Résultat n°39
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5359

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés bâties.

    38 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3478

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.