Saint-Claude, canton

1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

2

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

Date de publication

1926

Auteur

MEYNIER Charles[auteur]

Cote

8oF175

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1-250
Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W327

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

4

Saint-Claude

Date

1806-1813

Cote

3P123

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Saint-Claude

5

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1951

Cote

376W532

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

6

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

Date

1947

Cote

376W53

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W197

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1959

Cote

376W430

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W294

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

10

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

Date

1936-2004

Cote

109J14

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W229

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

12

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).

Date

1977-1981

Cote

1112W119

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

13

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1965

Cote

376W163

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

14

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

Date de publication

1998

Auteur

CHAMBRE Daniel[auteur]

Cote

8oF1568/2

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1501-1750
Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...

15

cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

Date

1941-2003

Cote

2408W15

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

16

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

Date de publication

1989

Auteur

CHAMBRE Daniel[auteur]

Cote

8oF1568/1

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1501-1750
Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...

17

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

Date de publication

1975

Cote

Br4202/3

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Liste des communes de l'arrondissement par cantons....

18

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

Date

1946

Cote

376W25

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

19

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

Date de publication

1982

Cote

Br4203/3

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Liste des communes de l'arrondissement par cantons....

20

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1953

Cote

376W130

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

21

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1952

Cote

376W359

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

22

Saint-Claude (Ravilloles à Villard-Saint-Sauveur)

Cote

3P167

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Saint-Claude (Ravilloles à Villard-Saint-Sauveur)

23

Saint-Claude (Saint-Claude à Ranchette)

Cote

3P166

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Saint-Claude (Saint-Claude à Ranchette)

24

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

Date

1973-1982

Cote

1112W133

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

25

Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles. Région de Morez, Saint-Claude, Oyonnax.

Date de publication

1995

Auteur

GRAND-CLEMENT Michel[auteur]

Cote

Br3304

Contexte : brochures
Br
Br3251-3500
Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles....

26

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1945

Cote

376W98

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

27

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

28

Statuts du comice agricole des cantons de Saint-Claude et des Bouchoux.

Date de publication

1908

Auteur

GAUTHIER F.[directeur de publication]

Cote

Br897

Contexte : brochures
Br
Br751-1000
Statuts du comice agricole des cantons de Saint-Claude...

29

St-Claude, Moirans, Les Bouchoux. Office du Tourisme des Trois Cantons - 1979.

Date de publication

1979

Auteur

JOURDAIN Jacques[directeur de publication]

Cote

Br3440

Contexte : brochures
Br
Br3251-3500
St-Claude, Moirans, Les Bouchoux. Office du Tourisme...

30

1 media

Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1834

Cote

3Pplan2902

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre J
Jeurre
Plans parcellaires napoléoniens
Feuilles cadastrales
Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare

31

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1957

Date

1957

Cote

376W468

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

32

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Vaux-les-Saint-Claude, projet d'extension d'usine : notes (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de La Chaux-du-Dombief, projet d'installation de l'annexe à la lunetterie LEVET avec demande de subvention (1982) ; renseignements sur la SARL LEVET (bilan, etc...) (1979-1982).

Date

1979-1982

Cote

1112W115

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

33

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W262

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

34

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1959

Cote

376W500

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

35

SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

Date

1977-1988

Cote

2286W78

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

36

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1945

Date

1945

Cote

376W461

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

37

1 media

Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

Date

1812

Cote

3Pplan382

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre A
Avignon-lès-Saint-Claude
Plans parcellaires napoléoniens
Avignon-lès-Saint-Claude, section B, la Fin, feuille...

38

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 3 - 8Comptes-rendus manuscrits des explorations des grandes cavités du Jura :Les Planches-près-d’Arbois : grotte des Planches, 1974-1995. Plasne : gouffre de la Carrière, 1986. Saint-Claude : grotte des Foules, 1974-1983 ; grotte de la Grusse, 1977-1990 ; gouffre de Haut Crêt, 1986-1988. Septmoncel : grotte des Moulins, 1979-1995. Soucia : grotte de la Scie, 1967-1971. Thoiria : grotte de la Fraite, 1951, 1978. Villechantria : fontaine Perrozan, 1973-1982.

Date

1951-1995

Cote

109J8

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

39

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - ville de Saint-Claude, année 1948

Date

1948

Cote

376W462

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

40

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Molinges : courrier (1982), projets de cessions (1982), compte-rendu de réunions (1980-1981).

Date

1980-1982

Cote

1112W114

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Saint-Claude

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

Producteur :

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

Date de publication

Cote