Saint-Amour, canton

1
[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Saint-Amour, Saint-Julien, Salins.

Cote

109J23
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
2
Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

Date

1978-1989

Cote

2286W76
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
3
Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1953

Cote

376W123
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
4

1 media
Correspondance politique.

Date

Entre le 30 décembre 1794 et le 31 décembre 1849

Cote

110J904
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Troisième génération.
- Marie-Etienne Monnier.
- Activités politiques.
- Correspondance politique.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
5
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1962

Cote

376W222
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
6
Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.

Date

1990-2000

Cote

2268W87
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
- Connaissance du département - dossiers d'information...
- Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
7
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1962

Cote

376W287
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
8
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1959

Cote

376W493
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
9
Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Saint-Amour.

Date

1991

Cote

2268W122
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Cantonales
- Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
10
Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1965

Cote

376W156
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
11
Cantons de Saint-Amour et Voiteur

Date

2008

Cote

2426W6
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
- Cantons de Saint-Amour et Voiteur
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
12
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1962

Cote

376W320
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
13
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

Date

1962

Cote

376W288
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
14
Canton de Saint-Amour - bulletin du SIVOM

Date

1992-1993

Cote

Per825
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Canton de Saint-Amour - bulletin du SIVOM
15
Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations

Date

1984-1990

Cote

Per643
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations
16
Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy

Date

2009

Cote

2426W19
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Européennes 2009 (tous arrondissements)
- Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
17
Saint-Amour

Cote

3P165
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Saint-Amour
18
cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien, 1949-2002

Date

1949-2003

Cote

2408W7
- Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
- Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
- cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien,...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
19
Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome 2 : canton de Beaufort, canton de Saint-Amour.

Date de publication

1999

Auteur

LACROIX Jean-Michel[co-auteur]

Cote

4oF394/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome...
20
Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

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Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Correspondance politique.

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Saint-Amour.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Cantons de Saint-Amour et Voiteur

Date

Cote

Contexte : Bureau des élections et du débat public

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Canton de Saint-Amour - bulletin du SIVOM

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy

Date

Cote

Contexte : Bureau des élections et du débat public

Producteur :

Saint-Amour

Cote

Contexte : Cadastre