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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

175 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/9903
 Date
1893-1902
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
2

Etats de sections.
Cote
5E188/18
 Date
1821-1822
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Etats de sections.
3

Premier volume, folios 1 à 358.
Cote
5E188/20
 Date
1828-1913
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices foncières, 1828-1913
  • Premier volume, folios 1 à 358.
4
Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan5132
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre...
5

Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire, 1929.
Cote
5E188/16
 Date
1929
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire,...
6

Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.- Travaux, 1861-1862 ; n°51 d'Orgelet à Saint-Amour.- Demande individuelle d'alignement, 1861.
Cote
5E188/53
 Date
1861-1862
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.-...
7
Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

120 medias

Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.
Cote
5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1762-1793
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • R
  • Rothonay
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : publications de bans de mariage,...
8

Accidents du travail.- Déclarations.
Cote
5E188/61
 Date
1930-1931
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance. (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail.- Déclarations.
9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

234 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E188/4, 5E188/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 14 janvier 1750 et le 20 décembre 1782
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10
Etat de sections, s.d. [1828].

179 medias

Etat de sections, s.d. [1828].
Cote
3P3342
 Date- Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1828].
11

Deuxième volume, folios 361 à 720.
Cote
5E188/21
 Date
1828-1913
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices foncières, 1828-1913
  • Deuxième volume, folios 361 à 720.
12
Mariages, publications de mariage.

243 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/8113
 Date
1873-1892
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
13
Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

73 medias

Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.
Cote
5E188/13, 5E188/7 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1793-1812
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Registres des naissances et des mariages
  • Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin...
14

Matrices des propriétés bâties.
Cote
5E188/22
 Date
1910-1934
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices des propriétés bâties.
15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

173 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/9904
 Date
1903-1912
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • ROTHONAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
16

Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.
Cote
5E188/31
 Date
1892-1932
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.
17

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
Cote
5E188/10
 Date
1842-1863
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
18

Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.
Cote
5E188/56
 Date
1827-1913
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Chemins ruraux
  • Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction...
19

Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.
Cote
5E188/36
 Date
1873-1945
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.
20
Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet
Cote
3Pplan5134
 Date
1826
 Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre...