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Résultat n°1
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

175 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9903

Résultat n°2

Etats de sections.

Date

1821-1822

Cote

5E188/18

Résultat n°3

Premier volume, folios 1 à 358.

Date

1828-1913

Cote

5E188/20

Résultat n°4
Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1826

Cote

3Pplan5132

Résultat n°5

Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire, 1929.

Date

1929

Cote

5E188/16

Résultat n°6

Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.- Travaux, 1861-1862 ; n°51 d'Orgelet à Saint-Amour.- Demande individuelle d'alignement, 1861.

Date

1861-1862

Cote

5E188/53

Résultat n°7
Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

120 medias

Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

Date

1762-1793

Cote

5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°8

Accidents du travail.- Déclarations.

Date

1930-1931

Cote

5E188/61

Résultat n°9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

234 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 14 janvier 1750 et le 20 décembre 1782

Cote

5E188/4, 5E188/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°10
Etat de sections, s.d. [1828].

179 medias

Etat de sections, s.d. [1828].

Date

-

Cote

3P3342

Résultat n°11

Deuxième volume, folios 361 à 720.

Date

1828-1913

Cote

5E188/21

Résultat n°12
Mariages, publications de mariage.

243 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8113

Résultat n°13
Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

73 medias

Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

Date

1793-1812

Cote

5E188/13, 5E188/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°14

Matrices des propriétés bâties.

Date

1910-1934

Cote

5E188/22

Résultat n°15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

173 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9904

Résultat n°16

Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.

Date

1892-1932

Cote

5E188/31

Résultat n°17

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1842-1863

Cote

5E188/10

Résultat n°18

Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.

Date

1827-1913

Cote

5E188/56

Résultat n°19

Comptes administratifs, 1873, 1884-1904 et 1945.

Date

1873-1945

Cote

5E188/36

Résultat n°20
Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Rothonay, section E, Monsériat, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1826

Cote

3Pplan5134