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1
Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

1 media

Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

Date

1865-1873

Cote

5E622/104

2
Registre de correspondance du maire.

1 media

Registre de correspondance du maire.

Date

1864-1892

Cote

5E622/16

3
Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

1 media

Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

Date

1862-1928

Cote

5E622/84

4
1925-1968.

1 media

1925-1968.

Date

1925-1968

Cote

5E622/63

5
Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

1 media

Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

Date

1813-1920

Cote

5E622/88

6
1810-1900.

1 media

1810-1900.

Date

1810-1900

Cote

5E622/76

7
Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

1 media

Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

Date

1855-1877

Cote

5E622/115

8
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

9
1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

1 media

1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

Date

1895-1931

Cote

5E622/15

10

Rixouse (la)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6760/3

11
Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

1 media

Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

Date

1837-1868

Cote

5E622/45

12
Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

1 media

Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

Date

1835-1935

Cote

5E622/94

13
Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

339 medias

Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

Date

1793-1812

Cote

3E/6387

14
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

15
1857-1860.

1 media

1857-1860.

Date

1857-1860

Cote

5E622/61

16

Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P3293

17
Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

1 media

Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Date

1874-1934

Cote

5E622/102

18
Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

1 media

Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

Date

1875

Cote

5E622/74

19
Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

1 media

Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

Date

1870-1910

Cote

5E622/100

20
Mariages, décès.

243 medias

Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7977

21
Rixouse (La), section D, le Village, feuille.

1 media

Rixouse (La), section D, le Village, feuille.

Date

1812

Cote

3Pplan5039

22
1874, 9 août - 1894, 2 octobre.

1 media

1874, 9 août - 1894, 2 octobre.

Date

1874-1894

Cote

5E622/14

23

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3294

24
Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

1 media

Affouage.- Fixation de valeur (1870-1880) ; réclamations faites par des particuliers (1828-1910) ; ventes de lots (1868-1876).

Date

1828-1910

Cote

5E622/91

25
Matrice des propriétés bâties.

48 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3297

26
Nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés préfectoraux (1874-1948). Administration : décret impérial d'autorisation d'imposition extraordinaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1810-1901).

1 media

Nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés préfectoraux (1874-1948). Administration : décret impérial d'autorisation d'imposition extraordinaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1810-1901).

Date

1810-1948

Cote

5E622/108

27
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 112 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1778-1792

Cote

5E622/4, 14J114 (Ancienne cote aux AD Jura)

28
Relevés vaccinaux annuels.

1 media

Relevés vaccinaux annuels.

Date

1969-1973

Cote

5E622/64

29
Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et les communes limitrophes : plan dressé par jugement arbitral (an IV).

1 media

Délimitation du pré de la Jappe entre la Rixouse et les communes limitrophes : plan dressé par jugement arbitral (an IV).

Date

1795-1796

Cote

5E622/85

30
Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections d'officiers.

1 media

Registre du contrôle général et procès-verbal d'élections d'officiers.

Date

1870

Cote

5E622/49

31
Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.

1 media

Formation et réorganisation de la subdivision de compagnie.

Date

1855-1906

Cote

5E622/51

32
Etat de sections.

1 media

Etat de sections.

Date

1822

Cote

5E622/31

33
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

34
Naissances, publications de mariage.

231 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/6386

35
Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

1 media

Délimitations et projets d'aménagement des bois communaux : cahiers, plans.

Date

1843-1954

Cote

5E622/90

36

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P3301

37
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.

Date

1887-1931

Cote

5E622/80

38
Elections au Conseil municipal.

1 media

Elections au Conseil municipal.

Date

1884-1925

Cote

5E622/68

39
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

40
Baptêmes, mariages, sépultures.

258 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1759

Cote

3E/783