Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ruisseau de la Doye.- Curage.

    Date

    1897

    Cote

    5E403/120

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Ruisseau de la Doye.- Curage.
  2. Résultat n°2

    s.d. [début XIXe siècle.].

    Date

    début XIXe siècle

    Cote

    5E403/31

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions. - Admnistrations financières (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • s.d. [début XIXe siècle.].
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Revigny, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    1 media

    Revigny, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan5012

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Revigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Revigny, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
  5. Résultat n°5

    Répartiteurs.- Nominations.

    Date

    1906-1936

    Cote

    5E403/36

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions. - Admnistrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nominations.
  6. Résultat n°6

    Revigny

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6652/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Revigny
  7. Résultat n°7

    Bans des vendanges, an IV, 1855-1856. Bans à boeufs, et règlement de vaine pâture, an IX-1864. Coupe des buissons sur les pâturages communaux : arrêté, 1902. Règlement concernant les saillies : correspondance préfectorale, 1874.

    Date

    1795-1902

    Cote

    5E403/55

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police rurale
    • Bans des vendanges, an IV, 1855-1856. Bans à boeufs,...
  8. Résultat n°8

    Lieux-dits : Sous Dodon- En la Champonette - En Patin - En Bernay - En Montchauvier - Dernier le Moutier - En la Lavanché ; 53 x 44 cm.

    Cote

    5E403/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série CC)
    • Plans des fonds de Revigny, sans indication de l'arpenteur,...
    • Lieux-dits : Sous Dodon- En la Champonette - En Patin...
  9. Résultat n°9

    Commission communale de statistique agricole.- Nomination de membres (délibérations), 1927 et 1929.

    Date

    1927-1929

    Cote

    5E403/25

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Commission communale de statistique agricole.- Nomination...
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1911

    Cote

    5E403/34

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions. - Admnistrations financières (série...
    • Cadastre
    • Matrice des propriétés bâties.
  11. Résultat n°11

    Inventaire des archives communales : correspondance du préfet.

    Date

    1857-1858

    Cote

    5E403/22

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives communales : correspondance...
  12. Résultat n°12

    Lieux-dits : Sous Dodon - En Carementran - Cote et sous Gravelle - Vers la Baume - En Bernay - Chantemerle - Vignes Richard - Sur les Vergers - En Montchauvier - Cartier au Chien - Dernier chez Perrod - En Bovelin - Vers les Fontenettes ; 79 x 69 cm.[Incomplet.]

    Cote

    5E403/plan2

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série CC)
    • Plans des fonds de Revigny, sans indication de l'arpenteur,...
    • Lieux-dits : Sous Dodon - En Carementran - Cote et...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
    Revigny.

    1 media

    Revigny.

    Cote

    56Fi/328

    • Contexte : Fonds photographique Leleux. Partie comprenant les...
    • Vues 301 à 361
    • Revigny.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16

    Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

    Date de publication

    1953

    Auteur

    BONTE A.[co-auteur]

    Cote

    4oF694

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...
  17. Résultat n°17

    Legs testamentaire de l'ancien presbytère et dépendance fait à la commune par le prêtre Joseph Marie Febvre.

    Date

    1814-1818

    Cote

    5E403/81

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Legs testamentaire de l'ancien presbytère et dépendance...
  18. Résultat n°18

    Revigny

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6652/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Revigny
  19. Résultat n°19
    Etat de sections, s.d. [1823].

    241 medias

    Etat de sections, s.d. [1823].

    Cote

    3P3271

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Revigny
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1823].
  20. Résultat n°20

    Electrification.

    Date

    1933-1943

    Cote

    5E403/117

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport, énergie et Mines.
    • Energie
    • Electrification.