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Résultat n°1

Ruisseau de la Doye.- Curage.

Date

1897

Cote

5E403/120

Résultat n°2

s.d. [début XIXe siècle.].

Date

début XIXe siècle

Cote

5E403/31

Résultat n°3
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

Résultat n°4

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1906-1936

Cote

5E403/36

Résultat n°5

Bans des vendanges, an IV, 1855-1856. Bans à boeufs, et règlement de vaine pâture, an IX-1864. Coupe des buissons sur les pâturages communaux : arrêté, 1902. Règlement concernant les saillies : correspondance préfectorale, 1874.

Date

1795-1902

Cote

5E403/55

Résultat n°6

Lieux-dits : Sous Dodon- En la Champonette - En Patin - En Bernay - En Montchauvier - Dernier le Moutier - En la Lavanché ; 53 x 44 cm.

Date

-

Cote

5E403/plan1

Résultat n°7

Commission communale de statistique agricole.- Nomination de membres (délibérations), 1927 et 1929.

Date

1927-1929

Cote

5E403/25

Résultat n°8

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882-1911

Cote

5E403/34

Résultat n°9

Inventaire des archives communales : correspondance du préfet.

Date

1857-1858

Cote

5E403/22

Résultat n°10

Lieux-dits : Sous Dodon - En Carementran - Cote et sous Gravelle - Vers la Baume - En Bernay - Chantemerle - Vignes Richard - Sur les Vergers - En Montchauvier - Cartier au Chien - Dernier chez Perrod - En Bovelin - Vers les Fontenettes ; 79 x 69 cm.[Incomplet.]

Date

-

Cote

5E403/plan2

Résultat n°11

Période Révolutionnaire.- Inventaire des titres [Inventaire des titres sous l'Ancien Régime (retrouvé dans le fonds ancien de la paroisse de Revigny.] et états des rentes et biens dépendant de la cure et de la familiarité de Revigny, collation d'archives, 1790 (brouillons et mises au net).

Date

1790

Cote

5E403/121

Résultat n°12
Revigny.

1 media

Revigny.

Date

-

Cote

56Fi/328

Résultat n°13
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

Résultat n°14

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date

-

Cote

4oF694

Résultat n°15

Legs testamentaire de l'ancien presbytère et dépendance fait à la commune par le prêtre Joseph Marie Febvre.

Date

1814-1818

Cote

5E403/81

Résultat n°16

Revigny

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6652/5

Résultat n°17

Electrification.

Date

1933-1943

Cote

5E403/117

Résultat n°18
Naissances.

263 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/6362

Résultat n°19

Futaies et coupes extraordinaires.- Demandes d'autorisations de vente, 1864-1873 et 1925 ; autorisation de récépage, an IX.

Date

1800-1925

Cote

5E403/92

Résultat n°20

Abreuvoir des Monts.- Travaux, 1907. Projet d'abreuvoir [Voir aussi 5 E 403/109-110.] du chêne [quartier du Bas] : 16 plans calques, s.d. Construction d'un abreuvoir-lavoir [Voir aussi 5 E 403/109-110.], vers la gendarmerie : dossier avec 16 plans calques, 1905-1913.

Date

1905-1913

Cote

5E403/113