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1

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.
Cote
Fo4/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
2

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.
Cote
Fo4/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
3

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1701.
Cote
Fo4/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
4

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1696 jusques à présent.
Cote
Fo4/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
5

Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et règlemens du Parlement de Besançon, publiés et enregistrés depuis l'année 1674.
Cote
Fo4/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et...